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Résultat n°1
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Cote 1Z/49
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Date 1952-1959
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds
- Correspondances de Monsieur Jean Grisez, délégué du...
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Résultat n°2
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AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.
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Cote 23WCAB/6
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Date 1993-2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 23WCAB
- AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...
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Résultat n°3
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Cote 346W/37
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Date 1990-2004
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Lieu
BELFORT, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT
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Type de document
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Contexte : 346W
- Aménagement de la citadelle, étude ABCD, projets SBE,...
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Résultat n°4
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Affaires relevant des délégations de Michèle-Alice Comte-Faivre (Fêtes et cérémonies), Isabelle Lopez (Tourisme-animation puis Etat civil-Jumelages) et Marie-José Fleury (Commerce, artisanat, tourisme) . - Accueil ou organisation des manifestations (noces d'or, jumelliades, accueil de nouveaux Belfortains, jours de fête, gala de représentation des candidates à l'élection de Miss France 2002, remise des prix aux écoles du concours départemental des écoles fleuries...) : correspondance, discours, rapports en municipalité, coupures de presse (1992-2006). Tourisme, mise en place du schéma départemental et régional de développement touristique : correspondance, compte-rendu de municipalité (2006) ; Office de Tourisme, fonctionnement : bilans d'activités, comptes rendus d'assemblée générale et du conseil d'administration, correspondance, comptes rendus de réunions, statuts, compte rendu de municipalité, délibération, rapport "Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard" (2000-2006)
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Cote 343W/8
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Date 1992-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 343W
- Affaires relevant des délégations de Michèle-Alice...
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Résultat n°5
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Patrimoine, tourisme : photographies- Musées : Japy à Beaucourt, de la Mine à Giromagny, de la Forge à Etueffont, de la Mine à Ronchamp, de Montbéliard, de Belfort- Monuments : église de Saint-Dizier l'Evêque, chapelle de Ronchamp, église du Sacré Coeur d'Audincourt, fort du Mont-Bart, site gallo-romain de Mandeure, Delle, fortifications, divers- Tourisme : divers (camping des Forges, petit train touristique...)
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Cote 332W/53
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Date 1985-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 332W
- Patrimoine, tourisme : photographies- Musées : Japy...
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Résultat n°6
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Affaires traitées par l'Adjointe au Maire, présidente de l'Office de Tourisme (création du camping de l'étang des Forges, édition de documents promotionnels touristiques, fonctionnement de l'Office de Tourisme, participation à l'association "Cités patrimoine de Franche-Comté", projet d'un système électronique d'information sur les données culturelles et touristiques, participation à la commission départementale d'action touristique du Territoire de Belfort...) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, statistiques, études de l'AUTB
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Cote 332W/39
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Date 1987-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 332W
- Affaires traitées par l'Adjointe au Maire, présidente...
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Résultat n°7
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Cote 319W/40
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Date 2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°8
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Cote 314W/127
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Date 2003
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Lieu
SALBERT (Forêt du)
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°9
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Cote 285W/16
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Date 1992-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 285W
- TOURISME URBAIN : actes des 3èmes assises nationales...
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Résultat n°10
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COLLOQUES, CONGRES, MANIFESTATIONS ET LEURS RETOMBEES TOURISTIQUES -Soirée de gala de la Société Leroy Merlin (1998) : contrat de location, correspondance, notes.Colloque Métallurgie (1999) : fiche signalétique, correspondance.Congrès de la Fédération Nationale des Commerçants Non Sédentaires (1999) : rapport de présentation, projet d'organisation, compte rendu, programme, articles de presse, correspondance, notes.Congrès National des Cafetiers-Hôteliers-Restaurateurs (1999) : fiche signalétique, correspondance.Congrès de la Fédération Nationale des Infirmiers Libéraux (1999) : rapport de présentation, fiche signalétique, discours, correspondance, notes.Conférences des Présidents de l'Union Nationale des Associations Familiales (UNAF) (2000) : rapport municipalité, compte rendu, fiche signalétique, liste, correspondance, notes.Concours National d'Orchestre d'Harmonie (2000) : fiche signalétique, correspondance.Congrès Régional des Blanchisseurs Hospitaliers Bourgogne Franche-Comté (2000) : fiche signalétique, correspondance, notes.Congrès National de l'Union MUTAME (2000) : fiche signalétique, correspondance.Championnat du Monde de Tir à l'Arc Olympique Junior (2000) : rapport de présentation, fiche signalétique, articles de presse, correspondance.Spectacle son et lumière "Vauban aux portes de l'histoire" organisé par l'association Vivre Ensemble (2000) : rapport municipalité, projets, rapport de présentation, délibération, comptes rendus, fiches budgétaires, programme, plans, tableaux, correspondance, notes.Congrès National des Anciens de la 5ème DB (2000) : rapport, fiche signalétique, programme, articles de presse, correspondance, notes.Congrès National de l'Association Française des Sclérosés En Plaques (AFSEP) (2000) : fiche signalétique, relevé de décisions, articles de presse, devis, correspondance, notes.Week-End de l'Artisanat (2000) : correspondance, notes.Festival d'Art Gourmand dans le cadre du Concours International des Arts du Sucre (2001) : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, fiche signalétique, programme, articles de presse, correspondance, notes.Congrès National de l'Association Sportive Culturelle Entraide Equipement (ASCEE) (2002) : fiche signalétique, correspondance.
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Cote 264W/287
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Date 1998-2002
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- COLLOQUES, CONGRES, MANIFESTATIONS ET LEURS RETOMBEES...
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Résultat n°11
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Cote 264W/285
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Date 2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- LES CALECHES DU CAMPE -Création d'un circuit pour une...
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Résultat n°12
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PETIT TRAIN TOURISTIQUE -Implantation et exploitation du petit train : conventions de concession (Ville/Société PUBLI-TRAINS, 1991 ; Ville/Société Alsacienne d'Animation Touristique-SAAT, 1993 ; Ville/Société PROMOTRAIN, 1999), étude de faisabilité (MG Conseil, 1990), arrêté préfectoral, rapports municipalité, comptes rendus, fiches budgétaires, plan de circuit, texte de visite (1993), bilan, questionnaire, tableaux, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-65 : Exploitation d'un petit train touristique - Signature de la convention de concession-N° 93-96 : Petit train touristique-N° 93-313 : Exploitation du petit train touristique - Exonération de la redevance.
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Cote 264W/284
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Date 1989-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- PETIT TRAIN TOURISTIQUE -Implantation et exploitation...
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Résultat n°13
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CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour Utilisation à Belfort dans les Aménagements Nouveaux (VAUBAN) (1987-1988) : contrat d'étude (Ville/Jacques SAUVAGE, 1987), projet de cahier des charges, propositions d'étude, compte rendu, rapport municipalité, graphiques, plans, correspondance, notes.Réalisation d'un plan de jalonnement piétonnier (1988-1993) : rapport municipalité, rapport de présentation (VIVACITY), plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-267 : Panneaux de jalonnement.Fonctionnement du Château et financement de divers travaux (1988-1999) : rapport municipalité, tableau de fréquentation, plans, documentation, correspondance, notes.Classement de la Citadelle et de l'enceinte urbaine (1994) : document ("Liste des immeubles protégés au titre de législation sur les Monuments Historiques et sur les Sites dans le Département du Territoire de Belfort"), rapport municipalité, document de séance-N° 94-29 : Château et Enceinte urbaine - Procédure de classement.Projet de réalisation de l'ouvrage "Belfort, forteresse royale, citadelle républicaine" (1996) : contrat de partenariat (Edition Gérard KLOPP/Ville), convention de réalisation d'épreuves photographiques (Ville/Rémy TANGUY), convention avec l'auteur (Ville/Serge MEYER), documents de séance-N° 96-21 : Réalisation d'un ouvrage sur le site fortifié de Belfort-N° 96-78 : Esquisse du site fortifié de Belfort - Convention avec l'auteur.
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Cote 264W/55
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Date 1987-1999
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Lieu
CITADELLE DE BELFORT
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Type de document
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Contexte : 264W
- CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour...
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Résultat n°14
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Cote 248W/113
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Date 1990-1994
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Lieu
HOTEL DU TONNEAU D'OR
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Type de document
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Contexte : 248W
- PLAN DE DEVELOPPEMENT HÔTELIER - Projet d'implantation...
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Résultat n°15
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Cote 248W/112
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Date 1987-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- ETABLISSEMENTS DE TOURISME - Classement, reclassement,...
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Résultat n°16
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Cote 248W/111
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Date 1984-1987
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- MAISON DE LA FRANCHE-COMTE A PARIS - Création d'un...
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Résultat n°17
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ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux de restructuration de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Syndicat des copropriétaires), pièces comptables, plans, notes. Constitution de la copropriété de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Sundicat des copropriétaires), règlement de copropriété (versions 1 & 2), fiches budgétaires. Propositions de rachat des locaux de l'Ex-Hôtel ALTEA (1995-1996) : avis (Domaine), plans, notes. Location de bureaux au Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA) (1996) : convention de location (Ville/SMIBA), document de séance-N° 96-184 : Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA).Cession des locaux de l'Ancien Hôtel ALTEA (1996-1999) : avis (Domaine), délibération (N° 96-12), rapport municipalité, plans, documents de séance-N° 96-219 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'une partie des locaux du rez de chaussée et du sous-sol acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 98-71 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'un local acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 99-6 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession du local compteur à gaz acte notarié (Ville/Syndicat des copropriétaires)
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Cote 248W/110
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Date 1995-1999
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Lieu
HOTEL ALTEA
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Type de document
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Contexte : 248W
- ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux...
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Résultat n°18
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SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE BELFORT (SAIEHB) - Fonctionnement et financement de la SAIEHB (1977-1992) : délibération de 1977 ("Société Anonyme Immobilière pour l'Equipement Hôtelier de Belfort - Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales - Habilitation à exercer les fonctions de président"), fiches financières et fiscales, pièces comptable, notes, documents de séance-N° 89-102 : SAI pour l'équipement hôtelier de Belfort - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration-N° 91-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - ALTEA Hôtel du Lion-N° 91-121 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices-N° 92-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices.Négociations portant sur la réaffectation de l'immeuble et l'avenir de la SAIEHB (1992-1994) : baux (1967, 1987), bilan financier (Groupe COMPTEX, 1992), protocole d'accord relatif à la liquidation, état des surfaces, rapport, documentation (ESPACE 2), plans, notes. Négociations aves Groupe ACCOR (1994-1995) : inventaire, convention (SAIEHB/Société Pullman International Hotels-PIH), compte rendu (Centre d'Echange et de Communication de Belfort), pièces comptables, documentation (DATAR), correspondance. Liquidation et partage de la SAIEHB (1993-1995) : procès-verbaux (Assemblées Génarales et Conseils d'Administration), études ("Etude de faisabilité" / "Etude liquidation-partage"), compte rendu (Conseil Général), projet de bilan et bilan (Groupe COMPTEX), inventaire, pièces comptables, plans, contrat de mandat de syndic, règlement de copropriété, document de séance-N° 94-100 : Dissolution, liquidation et partage de la SAIEHB
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Cote 248W/109
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Date 1977-1995
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Lieu
HOTEL ALTEA
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Type de document
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Contexte : 248W
- SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE...
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Résultat n°19
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Cote 198W/190
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Date 1993-1994
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Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 198W
- RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme...
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Résultat n°20
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Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).
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Cote 2F/13
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Date 1963-1972
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Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
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Type de document
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
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2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
- Comités d'expansion économique et de productivité,...
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