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421 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes
Cote
14Z/52
 Date
1992-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CAVALERIE (Rue de la), MORIMONT (Rue de), ESPÉRANCE (ZAC de l'), EST (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992)...
Résultat n°2

DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE ASSAINISSEMENT) -Fonctionnement du Service Assainissement ; Demandes de subvention ; Travaux d'assainissement ; Exploitation commerciale du réseau : délibérations CAB (2002-2004), convention canalisation eaux usées (CAB/SA Francelot, 2002), convention transfert de boues (CAB/SERTRID, 2004), convention eaux pluviales (CAB/Conseil Général, 2004), convention technico-financière (Réseau Ferré de France/CAB, 2004), avenants aux contrats d'affermage (2004), contrat d'assistance juridique et technique (2004), schéma directeur assainissement (2004), programme d'assainissement (2003-2004), rapport d'activités (SERTRID, 2002), dossier ("Désordre sur le génie civil du bassin d'orage", 2003), rapports, tableaux, graphiques, texte officiel, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/25
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE...
Résultat n°3

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-110 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2007.
Cote
16WCAB/271
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-109 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Schéma Directeur Assainissement - Modifications.
Cote
16WCAB/270
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/230
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-72 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement rue du 15 juillet 1972 à Meroux.
Cote
16WCAB/228
 Date
2006
 Lieu
MEROUX
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.
Cote
16WCAB/217
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-47 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Assainissement.
Cote
16WCAB/198
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-22 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Programme de travaux Eau, Assainissement et Eaux Pluviales pour l'année 2006 - Demande de subvention.
Cote
16WCAB/173
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.
Cote
16WCAB/154
 Date
2006
 Lieu
TREVENANS, MOVAL, VEZELOIS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Etude sur l'assainissement des communes du Sud de l'Agglomération.
Cote
16WCAB/153
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-116 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau potable et du montant de la redevance assainissement pour l'année 2006.
Cote
16WCAB/141
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-113 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).
Cote
16WCAB/138
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-88 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Validation avant projet BEREST - Ouvrages d'interconnexion des réseaux eaux usées vers les stations d'épuration de Bourogne ZI et Chèvremont.
Cote
16WCAB/111
 Date
2005
 Lieu
BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Zonage Assainissement - Approbation du zonage et lancement enquête publique.
Cote
16WCAB/93
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-69 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Construction des stations de dépollution des eaux usées de Bourogne ZI et Chèvremont - Mission de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2.
Cote
16WCAB/91
 Date
2005
 Lieu
BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-51 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Stations de dépollution des eaux usées de Chèvremont et Bourogne-Morvillars ZI - Attribution des marchés de travaux de construction - Plan de financement.
Cote
16WCAB/70
 Date
2005
 Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/68
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.
Cote
16WCAB/67
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-15 : Questions diverses - Direction des Finances - Extension géographique - Compétences Eau et Assainissement - Reprise des emprunts.
Cote
16WCAB/30
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Attribution des marchés Travaux d'entretien et d'extension des réseaux d'eau et d'assainissement - Fourniture de canalisation et matériels de réseaux.
Cote
16WCAB/28
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-12 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Fixation du prix du mètre cube d'eau et du montant de la redevance d'assainissement pour l'année 2005 - Convention avec la Commune de Bessoncourt et le Syndicat des Eaux de Rougemont et de la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse.
Cote
16WCAB/27
 Date
2005
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Reconstruction de la station de dépollution (STEP) de Meroux - Convention technico-financière avec Réseau Ferré de France (RFF) - Modifications du Schéma Directeur d'Assainissement.
Cote
15WCAB/332
 Date
2004
 Lieu
MEROUX
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay au titre de l'année 2003.
Cote
15WCAB/306
 Date
2004
 Lieu
STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 17/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Compétence Eaux Pluviales - Participation de la CAB aux travaux exécutés en 2002 et 2003 par les communes.
Cote
15WCAB/304
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 33/5.09 : Question diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Exploitation de la station d'épuration et des réseaux d'assainissement de la Commune de CHEVREMONT.
Cote
15WCAB/285
 Date
2004
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 21/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du règlement du Service des Eaux.
Cote
15WCAB/273
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 20/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Compétence "eaux pluviales" - Adoption du règlement de service.
Cote
15WCAB/272
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 19/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Valdoie - Contournement Est de Valdoie et réseaux eaux pluviales.
Cote
15WCAB/271
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Demande de subventions eau et assainissement pour l'année 2004.
Cote
15WCAB/242
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 27/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Report de subventions.
Cote
15WCAB/239
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés (Marguerite GIRARDEY/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts GALHER/CAB, 8 novembre 2005 ; Clémentine CABARDI/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts VALBERT/CAB, 31 mars 2006 ; Jean-Luc MARI/CAB, 27 novembre 2006 ; Consorts PREVOT/CAB, 9 décembre 2008), document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Construction de bassins de régulation des eaux pluviales.
Cote
15WCAB/238
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Rue d'Offemont à Eloie - Demande de déclaration d'utilité publique.
Cote
15WCAB/237
 Date
2004
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Réfection de l'accès à la station de dépollution des eaux usées d'Essert-Bavilliers - Dévolution des travaux.
Cote
15WCAB/234
 Date
2004
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 15/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'amélioration et d'extension du réseau des eaux usées - Programme 2004 - Autorisation de traiter - Travaux sous maîtrise d'œuvre interne.
Cote
15WCAB/210
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.
Cote
15WCAB/209
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'interconnexion du réseau d'assainissement - Opérations de maîtrise d'œuvre.
Cote
15WCAB/208
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.
Cote
15WCAB/192
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/173
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Traitement - Filières d'élimination des boues des stations de dépollution de la CAB - Renouvellement du dossier de demande d'autorisation préfectorale d'épandage en Haute-Saône.
Cote
15WCAB/170
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Convention avec la Commune de Bavilliers pour la réfection de trottoirs après travaux.
Cote
15WCAB/169
 Date
2003
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Danjoutin - Impasse de la Varonne - Acquisition de terrain.
Cote
15WCAB/168
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/134
 Date
2003
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/119
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/91
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié (Société LENOFRA/CAB, 31 juillet 2003), document de séance-N° 21/1.12 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain en vue de la construction d'une station d'épuration dans la Zone Industrielle de Bourogne-Morvillars.
Cote
15WCAB/82
 Date
2003
 Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/79
 Date
2003
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal), STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :rapport-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Fonds de concours aux communes au titre des eaux pluviales.[Ce rapport a été retiré en séance]
Cote
15WCAB/69
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :rapport-N° 8/1.06...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :rapport-N° 7/1.05 : Direction Générale des Services - Compétence eaux pluviales.[Ce rapport a été retiré en séance]
Cote
15WCAB/68
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :rapport-N° 7/1.05...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 22/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Compétence eaux pluviales.
Cote
15WCAB/52
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 21/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'extension du réseau eaux usées rue des Sapins à Pérouse - Avenant n° 1 au marché COLAS.
Cote
15WCAB/51
 Date
2003
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 20/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'amélioration du réseau eaux usées - Programme 2003 - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/50
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 33/5.10, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / ASSAINISSEMENT - Assainissement non collectif ; Création d'un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) : documents de séance
Cote
14WCAB/247
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 33/5.10, DIRECTION...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 32/5.09, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / ASSAINISSEMENT - Participation pour convention de passage de canalisations eaux usées à Chèvremont : documents de séance
Cote
14WCAB/246
 Date
2002
 Lieu
CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 32/5.09, DIRECTION...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 31/5.08, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / ASSAINISSEMENT - Travaux d'assainissement ; Modification de programme : documents de séance
Cote
14WCAB/245
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 31/5.08, DIRECTION...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Demande de subventions ; Interconnexion des réseaux Argiésans/Bavilliers : documents de séance
Cote
14WCAB/243
 Date
2002
 Lieu
ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 24/5.01, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Aménagement de bassin de régulation des eaux pluviales à Offemont ; Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/238
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 24/5.01, DIRECTION...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 24/6.05, EAU ET ASSAINISSEMENT - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie ; Fourniture de matériel électrique ; Année 2003 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/207
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 24/6.05, EAU...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 22/6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance
Cote
14WCAB/205
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 22/6.03, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 21/6.02, ASSAINISSEMENT - Remboursement à particulier : documents de séance
Cote
14WCAB/204
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 21/6.02, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT - Traitement par incinération des boues des stations de dépollution des eaux usées ; Avenant au marché conclu avec le Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/203
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU / ASSAINISSEMENT - Extension des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable rue de l'Egalité à Danjoutin ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/180
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 18/9.01, EPURATION - Réhabilitation des stations de dépollution des eaux usées de la CAB ; Opération de maîtrise d'oeuvre ; Liste des candidats admis à concourir : documents de séance
Cote
14WCAB/172
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 18/9.01, EPURATION...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 15/5.02, EAU / ASSAINISSEMENT - Marché relatif à la construction de clôtures "Lot n° 2" ; Clôtures d'ouvrages divers ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/169
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 15/5.02, EAU...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance
Cote
14WCAB/168
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 29/10.02, EAU ET ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics : documents de séance
Cote
14WCAB/152
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 29/10.02, EAU...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 28/10.01, EAU ET ASSAINISSEMENT - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement ; Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 2001 : documents de séance
Cote
14WCAB/151
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 28/10.01, EAU...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 24/6.02, ASSAINISSEMENT - Etablissement d'un collecteur d'eaux usées en fonte intégral DN 200 mm ; Grande Rue et rue de la Fontaine à Méziré ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/147
 Date
2002
 Lieu
MÉZIRÉ
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 24/6.02, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 23/6.01, ASSAINISSEMENT - Marché de prestation de services "Transport et traitement des déchets de curage du réseau d'assainissement de la CAB et des résidus de dessablage des effluents de la station de traitement des eaux polluées" ; Année 2002 ; Création d'un groupement de commandes avec la Ville de Belfort et autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/146
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 23/6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Compétence Eaux Pluviales ; Participation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine aux travaux exécutés en 2001 par les communes : documents de séance
Cote
14WCAB/131
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
14WCAB/118
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 29/6.06, ASSAINISSEMENT - Marché relatif à la fourniture, pour l'année 2003, de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/117
 Date
2002
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 29/6.06, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 28/6.05, ASSAINISSEMENT - Marché de prestation de services ; Transport et traitement des boues de la STEP de Belfort ; Année 2003 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/116
 Date
2002
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 28/6.05, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance
Cote
14WCAB/115
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 26/6.03, ASSAINISSEMENT - Plate-formes boues ; Modification du projet ; Demande de subventions complémentaires : documents de séance
Cote
14WCAB/114
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 26/6.03, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 25/6.02, ASSAINISSEMENT - Travaux d'extension du réseau eaux usées ; Programme 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/113
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 25/6.02, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 23/5.03, EAUX / ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/111
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 23/5.03, EAUX...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 12/1.10, SERVICES GENERAUX - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales ; Programme 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/100
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 12/1.10, SERVICES...