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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance
Cote
14WCAB/58
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...
Résultat n°2

TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT - Mesures prises par les Préfectures de la Région et du Département : arrêtés (Préfecture de Franche-Comté, Préfecture du Territoire de Belfort, 1985-1986), circulaires (Préfecture du Territoire de Belfort, 1985-1986), comptes rendus (Conseil Général, 1985-1986), calendrier de mise en oeuvre, rapport ("La décentralisation des collèges, de nouvelles relations entre les communes et le Département", Préfecture, 1986), procès-verbal ("Mise à disposition des biens meubles,,,", Ministère de l'Education Nationale, 1985), documentation, textes officiels, notes
Cote
254W/2
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT...
Résultat n°3

DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) :étude (Inspection Technique de la Sécurité Civile-ITSC, 1991), comptes rendus (Commissions Nationales Techniques, 1991 / Groupe de Travail), dossier du personnel, note d'orientation (1992), analyse de l'existant (1992), arrêtés préfectoraux, avant-projet de loi (1994), rapport ("Organisation générale et compétences en matière d'incendie et de secours", Villé-Département, 1994), pétition (Sapeurs Pompiers du CSP, 1999), documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/262
 Date
1991-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS...
Résultat n°4

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES ET LYCEES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC : textes officiels, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions, procès-verbal de mise à disposition biens meubles et immeubles des lycées, collèges et autres établissements du second degré au bénéfice des régions et des départements
Cote
311W/94
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES...