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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission de circulation et transports : comptes rendus.

    Date

    1982-1983

    Cote

    28W/38

    • Contexte : 28W

    • Commission de circulation et transports : comptes rendus.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/160

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/17

    • Contexte : 20WCAB

    • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  4. Résultat n°4
    Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

    1 media

    Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    18Z/85

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Aménagement du territoire
    • Moyens de transport, développement dans le Territoire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes rendus, notes, ébauche de cahier des charges, "enquête ménages et déplacements urbains"

    Date

    1982-1995

    Cote

    258W/9

    • Contexte : 258W

    • PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-96 : Direction Générale des Services Techniques - Schéma Régional des Infrastructures de Transport - Information du Conseil.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/257

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-168 : Avenant de transfert suite à la fusion des sociétés de transports MJ 90 et MJA.

    Date

    2006

    Cote

    319W/436

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 13/1.11, SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission "Déplacements" : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/101

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 13/1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du projet : comptes rendus, projet CNRT (Jean-Pierre SCHWARTZ, UTBM), statuts (Association de préfiguration, "CNRT Système Pile à Combustible Interface pour les Transports Terrestres", 2000), rapport ("Les principaux enjeux"), dossier ("Colloque national Pile à Commbustible et Interface pour les transports", Belfort, 2000), documentation, correspondance, notes.

    Date

    1999-2006

    Cote

    20WCAB/13

    • Contexte : 20WCAB

    • PILE À COMBUSTIBLE -Présentation et élaboration du...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  10. Résultat n°10

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.

    Date

    2004-2005

    Cote

    27WCAB/28

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  11. Résultat n°11

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/2

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  12. Résultat n°12
    Projet de création d'un pôle de compétitivité "transports terrestres -energie": études, notes, correspondance.

    1 media

    Projet de création d'un pôle de compétitivité "transports terrestres -energie": études, notes, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    18Z/176

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Projet de création d'un pôle de compétitivité "transports...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Véhicules, mise à disposition : listes des véhicules, état des transports sanitaires, bordereau d'ordre de réquisition, fiches de demande d'autorisation de circuler, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/17

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DES TRANSPORTS, 1940-1944.
    • Véhicules, mise à disposition : listes des véhicules,...
  14. Résultat n°14

    Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.

    Date

    1977-1978

    Cote

    2W/70

    • Contexte : 2W

    • Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15
    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    18Z/160

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    Organisation : rapport sur le service, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/16

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DES TRANSPORTS, 1940-1944.
    • Organisation : rapport sur le service, correspondance.
  17. Résultat n°17

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - ASTRID (Agence de soutien des technologies, de la recherche industrielle et du développement) : documents préparatoires et compte rendu du comité de pilotage, compte rendu d'exécution du plan action 2000 et 2001, document de séance de la rencontre "réseau inter-régional de recherches technologiques pour les transports terrestres"

    Date

    1999-2001

    Cote

    334W/26

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    Transports, organisation : liste des équipes, liste des véhicules, liste de chauffeurs, correspondance.

    Date

    1942-1943

    Cote

    6H/53

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, 1936-1945.
    • Transports, organisation : liste des équipes, liste...
  19. Résultat n°19

    Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté

    Date

    1999

    Cote

    318W/38

    • Contexte : 318W

    • Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  20. Résultat n°20

    CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (CRADT) (2001-2002) : arrêté préfectoral, compte rendu, carte du territoire, rapport, correspondance, notes.Schéma Régional d'Aménagement et du Développement du Territoire (SRADT) (2004-2006) : étude (INSEE Franche-Comté, 2005), enquête ("Le fait régional en Franche-Comté", Observatoire Interrégional de Politique-OIP, 2004), projet, rapport et CD-ROM ("Premières Assises de l'Aménagement et du Développement Durable", 2006), correspondance, notes.Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) (2006) : étude, documentation, correspondance.Premières orientations pour le Contrat de Projets Etat-Région (2006) : délibération CAB, rapport ("Stratégie des collectivités franc-comtoises, 2007-2013"), tableaux, graphiques, correspondance, notes.

    Date

    2001-2006

    Cote

    20WCAB/31

    • Contexte : 20WCAB

    • CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS