UNIVERSITE - Recherche

1

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-93 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

Date

2006

Cote

319W/359

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/424

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

3

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours d'idées pour la réalisation d'une bibliothèque universitaire (1994) : procès-verbal d'ouverture des plis, compte rendu (Jury pour l'implantation de la Bibliothèque), documents architecturaux, plan de situation, photographies, textes officiels, correspondance, notes.Convention de mandat SODEB pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque (1995-1999) : convention de mandat (1995), avenant à la convention de mandat (1999), correspondance, notes, documents de séance-N° 95-221 : Bibliothèque Universitaire de Belfort - Approbation du pré-programme et lancement du concours d'architecte-N° 98-266 : Bibliothèque Universitaire Lucien Febvre - Avenant n° 1 à la convention de mandat SODEB.Convention de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la Bibliothèque (1995-1999) et l'acquisition par l'Etat de l'immeuble 43 faubourg des Ancêtres (2006) : convention et avenant (1995, 1997), délibérations, avis (Domaine, 1996), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-289 : Questions diverses - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire + acte administratif (Ville/Etat, 19 octobre 2006)-N° 97-260 : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire.Financement (FEDER, Etat, Région, Département, Ville) pour la construction et les équipements de la Bibliothèque (1995-1999) : conventions de financement (Ville/Département, 1998 ; Ville/Région de Franche-Comté, 1998), avenant à la convention FEDER (1997), rapport municipalité, certificat de paiement, fiche FEDER ("DOCAP Objectif 2 1997-1998"), délibérations, rapports financiers, fiches budgétaires, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-147 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé-N° 98-189 : Convention entre la Région de Franche-Comté et la Ville de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire Lucien FEBVRE-N° 99-274 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé

Date

1994-2006

Cote

264W/81

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

4

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-36 : Coopération scientifique et universitaire entre l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard et des Universités des Pays du Maghreb - Réunions de concertation à Belfort du 29 mars au 1er avril 2006.

Date

2006

Cote

319W/301

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

5

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).

Date

2005

Cote

319W/28

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

6

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-107 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Attribution du marché de travaux.

Date

2005

Cote

319W/109

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

7

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-124 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

Date

2005

Cote

319W/126

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

8

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

Date

2005

Cote

319W/159

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

9

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/160

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

10

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.

Date

2005

Cote

319W/80

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

11

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

Date

2005

Cote

319W/227

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

12

Rapport d'activité 2003

Date de publication

2004

Auteur

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Date

2004

Cote

Br/1906

Contexte : bibliothèques
Rapport d'activité 2003

13

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

Date

2004

Cote

314W/303

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

14

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-214 : Construction de la Bibliothèque Universitaire - Bilan de clôture.

Date

2004

Cote

314W/501

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

15

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-167 : Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Construction de locaux pédagogiques.

Date

2004

Cote

314W/453

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

16

UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

Date

2002-2003

Cote

291W/7

Contexte : 291W
UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

17

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-96 : Aménagement du site Marc BLOCH - 2ème phase de travaux.

Date

2003

Cote

314W/99

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

18

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-269 : UTBM - Site de Belfort - Aménagement d'une halle technologique.

Date

2003

Cote

314W/275

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

19

Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil d'administration

Date

2002-2003

Cote

291W/8

Contexte : 291W
Université de Franche-Comté : procès-verbaux du Conseil...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

20

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-87 : Aménagement du site Marc BLOCH - 1ère phase de travaux - Avenants n° 1 aux lots 1 et 4.

Date

2003

Cote

314W/90

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

21

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-128 : Marché de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet CLERGET pour l'aménagement du site Marc BLOCH - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n° 1.

Date

2003

Cote

314W/133

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

22

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.

Date

2003

Cote

314W/230

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

23

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-24 : Grand Projet de Ville - Convention de partenariat avec l'Etat et EDF-GDF.

Date

2003

Cote

314W/25

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

24

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

Date

2002

Cote

334W/34

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

25

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget

Date

2000-2002

Cote

334W/33

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

26

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

Date

1998-2001

Cote

248W/132

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

27

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/130

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

28

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/131

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

29

Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.

Date

1992-2001

Cote

302W/208

Contexte : 302W
Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

30

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes

Date

1974-2001

Cote

254W/95

Contexte : 254W
INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

31

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal de conseil d'administration

Date

2000-2001

Cote

334W/32

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

32

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes

Date

2001

Cote

248W/138

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

33

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Fonctionnement, actions et financement : budget, arrêté, organigramme, procès-verbaux (Conseils d'Administration, 1999-2000), rapports, correspondance, notes.

Date

1997-2001

Cote

264W/75

Contexte : 264W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE (UFC) -Fonctionnement,...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

34

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur : documents préparatoires ou procès-verbaux de l'Université de Franche-Comté, dossier de demande d'ouverture d'un département de gestion administrative et commerciale à l'IUT, procès-verbal du conseil d'institut de l'IUT, projet de schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté

Date

2001

Cote

334W/23

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

35

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD - Création d'un Département Carrières Sociales habilité à délivrer le Diplôme Universitaire d'Education et Promotion Sanitaire et Sociale (DUEPSS) (1997-2000) : avant-projet sommaire (1997), dossier de demande d'ouverture, projet d'ouverture, demande d'habilitation à délivrer un diplôme d'université (2000), décision de création de postes (Ministère de l'Education Nationale, 2000), maquette provisoire (DUEPSS, 1998), schéma (Institut des Pratiques Sociales-IPS), documentation ("Avenir de l'établissement de Chênois et place dans le dispositif de prise en charge des personnes âgées", EGRIS & ADEG, 1995 / "Personnes âgées, Prise en charge...", ORS, CRES FC, CODES 90, 1995), notes (Ville, IUT, Centre Hospitalier, CCAS, UFC, Conseil Général, Ministère de l'Education Nationale). Projet de création d'une Licence professionnelle "Création et gestion de projet d'entreprise" (2000) : dossier de demande d'habilitation, rapport (IUT), curriculum vitae, projet de plan quadriennal (UPR STAPS, 1999), notes. Réunions du Conseil d'Institut (2000-2001) : procès-verbaux, documents préparatoires, documents budgétaires

Date

1997-2001

Cote

248W/128

Contexte : 248W
INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

36

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du personnel : dossiers de candidature, rapports, état des effectifs, compte rendu, curriculum vitea, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/83

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Gestion du...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

37

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création d'un service commun de la documentation universitaire (1991-2000) : rapport, règlement intérieur, compte rendu, communication, rapport de présentation, correspondance, notes.Dénomination de la Bibliothèque Universitaire (1995-1996) : notes.Don de la collection "Semaine Juridique" par Etienne BLOCH à l'Université provisoire (1996-1997) : correspondance, notes.Partenariat entre la Ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) pour la création d'un Espace Entreprises à la Bibliothèque Universitaire (1997-1999) : convention (CCI/UFC), compte rendu, inventaire, schémas, documentation, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire (1997-2000) : rapport, synthèse provisoire, articles de presse, textes officiels, documentation, correspondance, notes.Equipement mobilier de la Bibliothèque (1998-1999) : compte rendu, inventaire, programme d'équipement, pièces techniques, devis, plans, listes, articles de presse, correspondance, notes.Inauguration de la Bibliothèque (1999) : note explicative (Architectes Laurent et Emmanuelle BEAUDOUIN), rapport, liste, documentation, articles de presse, notes.

Date

1991-2000

Cote

264W/80

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Création...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

38

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation de la Bibliothèque Universitaire et de la Bibliothèque municipale : études (Cabinet VAN DIJK, 1997-1998), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1997-2000), dossier de consultation des entreprises, projet ("Evolution de la Bibliothèque municipale dans le cadre du travail en binôme BM-BU", 1997), rapport, arrêté du Maire, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/84

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Informatisation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

39

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition du Bâtiment A de l'ancien lycée Courbet (1995-1996) : rapport municipalité, permis de démolir, conventions de location (Ville/Technic Bureautic, 1995 ; Ville/Centre Chorégraphique, 1995), procès-verbal (SODEB), plans, correspondance, notes.Travaux de construction de la Bibliothèque (1996-1999) : dossiers de marchés, plan d'installation de chantier (SODEB), rapport d'ouverture des plis, délibération, calendrier d'exécution des travaux, devis, correspondance, notes.Aménagement urbain du site Universitaire Marc BLOCH (1998-1999) : note d'orientation (Architecte Luc VILAN, 1998), rapport municipalité, programme d'aménagement, compte rendu de visite, plans, correspondance, notes.Jalonnement de la Bibliothèque Universitaire par le Cabinet POLYTEC (2000) : cahier des charges, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/82

Contexte : 264W
BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Démolition...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

40

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2000

Cote

248W/129

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Résultats de la recherche

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-93 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-36 : Coopération scientifique et universitaire entre l'Université de Technologie Belfort-Montbéliard et des Universités des Pays du Maghreb - Réunions de concertation à Belfort du 29 mars au 1er avril 2006.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-28 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD).

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-107 : Halle technologique dédiée aux transports terrestres à l'UTBM - Site de Belfort - Attribution du marché de travaux.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-124 : Subvention exceptionnelle à l'UTBM.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

Date

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Contexte : 319W

Producteur :

Rapport d'activité 2003

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Contexte : bibliothèques

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

Date

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Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-214 : Construction de la Bibliothèque Universitaire - Bilan de clôture.

Date

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Contexte : 314W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-167 : Université de Technologie de Belfort-Montbéliard - Construction de locaux pédagogiques.

Date

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Contexte : 314W

Producteur :

UTBM : procès-verbaux du Conseil d'administration

Date

Cote

Contexte : 291W