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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance
Cote
13WCAB/61
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...
Résultat n°2

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/25
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance
Cote
14WCAB/77
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 10/1.08, SERVICES GENERAUX - Renouvellement du parc automobile pour l'exercice 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/98
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 10/1.08, SERVICES...
Résultat n°5

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.
Cote
26WCAB/3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.
Cote
16WCAB/171
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°7

Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Cote
B/630, Cote de rangement : K
 Date
2021
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Résultat n°8

CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.
Cote
264W/187
 Date
1981-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...
Résultat n°9

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet : comptes rendus (Assemblée Générale Constitutive de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur), statuts (Association de préfiguration), dossier de presse (Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire-CIADT), rapports, tableaux, fiches, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/12
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
Résultat n°10

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, INTERNET, SAR)
Cote
3WCAB/286
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°11

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/5
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
Résultat n°12

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, INTERNET, BOURLIER)
Cote
3WCAB/290
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°13

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions semestrielles Collectivités Territoriales/Etat (22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, projets, études, allocution (Nicolas SARKOZY, Président de la République, 2007), budgets, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/10
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°14

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et élaboration du projet : comptes rendus (Comité de Direction CODIR, 2005-2006), étude ("Dynamiques urbaines et synergie entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud Alsace", DDE-AUTB, 2001), projets ("Ergonomie de produits et de moyens de production associée", 2006 / "Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transport Automobilisé Léger-CRISTAL, 2006), avis (Comité des financeurs, 2006), brochure ("Organisation, stratégie et projet", 2006), rapports, fiches, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/11
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Etude et...
Résultat n°15

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/31
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°16

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/30
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°17

VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique dans l'Aire Urbaine ; Acquisition de véhicules électriques : rapport ("Candidature de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt au titre des agglomérations pilotes pour l'expérimentation de la voiture électrique", 1992), protocole d'accord (AU 2000, DUPM, Ville, Ville de Montbéliard, Ville d'Héricourt, EDF-GDF/ADEME, Automobiles Peugeot-Citroën, 1996), dossiers ("Accord-cadre véhicule électrique", 1992 / "Carburant propre", 1992), relevé de conclusions (Conseil d'Administration AU, 1995), documentation, articles de presse, tableau de tarification, notes
Cote
254W/165
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique...
Résultat n°18

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SIAB)
Cote
3WCAB/280
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°19

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Groupe de Travail 90 (31 août 2006, 23 mars 2007, 12 octobre 2007, 6 novembre 2007, 20 décembre 2007) : comptes rendus, étude de faisabilité CEMBA (MP Conseil, 2006), projets (CODEKF, VECOVIL, SIMBA)), programme Boucle d'Air, relevés de décisions, fiches budgétaires, fiches financières, liste des projets financés, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/9
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-81 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" - Organisation des rencontres MOBILIS les 13, 14 et 15 décembre 2006 - Versement d'une subvention à l'Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard pour l'organisation de la manifestation.
Cote
16WCAB/239
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°21

VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures de carburants (1996-2000) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1996), bilan des acquisitions, documents de séance-N° 96-230 : Fournitures de carburants - Lancement d'un appel d'offres-N° 99-25 : Acquisitions de véhicules pour l'année 1999-N° 00-38 : Acquisitions de véhicules pour l'année 2000.Pénurie de carburant et mesures prises par la Préfecture (2000) : arrêté préfectoral, communiqué de presse (Ministère de l'Agriculture et de la Pêche), relevé de décisions ("Négociations entre les Fédérations de transporteurs routiers et le Ministère de l'Equipement"), notes
Cote
254W/166
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures...
Résultat n°22

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SAMBRON)
Cote
3WCAB/277
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-99 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité Véhicule du Futur - Projet "Territoire Mobile" - Soutien de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au projet - Demande de subvention du Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/260
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°24

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins avec reprise de véhicules réformés par le DAB : marchés (SIAB, NEDEY, BOURLIER, GRANGE)
Cote
3WCAB/293
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°25

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/17
 Date
2005-2006
 Lieu
TREVENANS, SERMAMAGNY, DELLE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Remplacement d'un véhicule léger accidenté ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/149
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES...
Résultat n°27

VEHICULES AUTOMOBILES DES SERVICES MUNICIPAUX, gestion du parc : notes, rapports en municipalité, délibérations90-163 du 20/09/1990 : véhicules et matériaux désaffectés - Autorisation de vente91-80 du 07/06/1991 : véhicules, matériels et matériaux désaffectés - Autorisation de vente92-104 du 12/06/1992 : véhicules, matériels et matériaux désaffectés - Autorisation de vente92-148 du 04/07/1992 : dons de véhicules93-195 du 01/10/1993 : vente de deux engins
Cote
286W/29
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • VEHICULES AUTOMOBILES DES SERVICES MUNICIPAUX, gestion...
Résultat n°28

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GUINCHARD, BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER)
Cote
3WCAB/287
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°29

Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, factures, correspondance (1942-1960); réquisitions: délibérations du Conseil municipale, déclarations, bulletins de réquisitions, correspondance (1940-1944).
Cote
3H/76
 Date
1940-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Matériel et équipement
  • Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°30

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)
Cote
3WCAB/279
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°31

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER). Proposition du DAB concernant la vente de ses véhicules : correspondance
Cote
3WCAB/281
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°32

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM
Cote
277W/47
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...
Résultat n°33

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (SNVI, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER, GRANGE)
Cote
3WCAB/275
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-142 : Incident du 28/11/05 rue Bartholdi à Belfort - Dommages à un véhicule de la Ville - Offre transactionnelle proposée par l'Etat.
Cote
319W/410
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°35

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.
Cote
27WCAB/28
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°36

PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur le Pôle Microtechniques (2005-2006) : statuts (Pôle des microtechniques), projet contrat de compétitivité, compte rendu, liste des entreprises, correspondance, notes.Projet MOBILIS (2006) : compte rendu, rapport CAB, documentation, notes.Projet CEMBA (Centre d'Etude et de Modélisation de la Boucle d'Air) (2006) : compte rendu, contrat de projet Etat-Région 2007-2013, relevé de décisions, programme Boucle d'Air, projet SIMBA (Simulation Boucle d'Air autour du moteur), fiches, correspondance, notes.Projet TRACCOM (TRafic et Accès sur le Corridor de la COMtoise) (2006) : document de travail, compte rendu, projet, rapport, correspondance, notes.Fonds Régional d'Aide à l'Innovation Technologique (2006) : convention (OSEO ANVAR/Conseil Régional de Franche-Comté), rapport, fiches, documentation, notes.Projet CRISTAL (Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transports Automatisés Légers) (2006-2007) : rapport de présentation, budget, projet, correspondance, notes.Partenariat entre Conseil Régional-CAB et OSEO ANVAR (2007) : convention de partenariat, délibération CAB, rapport, cahier des charges, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/6
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...
Résultat n°37

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).
Cote
264W/321
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC...
Résultat n°38

SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles), création et fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral de création, statuts, convention de mise à disposition des locaux rue des Carrières, compte rendu du comité syndical, rapport d'activité 1999, documents financiers, étude fiscale sur l'assujettissement éventuel à la TVA
Cote
330W/69
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • SMGPAP (Syndicat Mixte de Gestion des Parcs Automobiles),...
Résultat n°39

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins avec reprise de véhicules réformés par la CAB : marchés (GARAGE RENAULT, SIAB, NEDEY)
Cote
3WCAB/296
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°40

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, HUWER)
Cote
3WCAB/282
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...