Filtrer les résultats
Multimédias
  • 90
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 15
  • 9
  • 7
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 90
  • 49
  • 14
  • 11
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 18
  • 12
  • 9
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 42
  • 61
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

90 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance
Cote
198W/165
 Date
1990-1992
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations...
Résultat n°2

Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.
Cote
218W/73
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion...
Résultat n°3

ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance
Cote
248W/71
 Date
1983-1996
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...
Résultat n°4

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement du Parc (1994-2001) : rapport municipalité (1994), comptes rendus ("Bretelle d'Autoroute, Modification du PAZ et du RAZ", 1996 / "Examen d'une installation d'éclairage public", SOCOTEC, 1998), procès-verbal ("Remise des ouvrages d'éclairage public", SODEB, 2001), dossier de marché, notice de présentation ("Visite du PAHB", 1996), plans, notes (Ville, SODEB), document de séance-N° 01-263 : Convention de mandat relative aux infrastructures du PAHB - Bilan de clôture.Implantation d'entreprises (1996-1999) : projets, bilans et commentaires (SODEB), plans, documentation, articles de presse, notes (Ville, SODEB, Conseil Général, DDE, ADEBT). Réunion du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) (1997-1998) : compte rendu, fiches budgétaires, bilan (SODEB, 1996-1998), étude provisoire ("Réunion sur la commercialisation du PAHB", AUTB, 1994), articles de presse, notes (Ville, SODEB)
Cote
248W/72
 Date
1994-2001
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement...
Résultat n°5

ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation
Cote
248W/82
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...
Résultat n°6

ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat mixte multisite Sud), étude ("Zone d'Activités et Gestion de l'Espace dans le Territoire de Belfort", DDE, 1991), plans, plaquette ("Investir dans le Territoire de Belfort", ADEBT, 1991), notes
Cote
248W/83
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat...
Résultat n°7

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes
Cote
254W/193
 Date
1983-1997
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...
Résultat n°8

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)
Cote
254W/194
 Date
1990-1999
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
Résultat n°9

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal
Cote
254W/195
 Date
1991-1998
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
Résultat n°10

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Réunions du Groupe de Travail Contrat de ville (1990-1994) : étude ("Etude diagnostic de Belfort et de son agglomération", AUCTOR, 1990), comptes rendus, note méthodologoque (AUTB), notes.Immobilier d'entreprise (1993) : étude ("Immobilier d'entreprise, Locaux professionnels disponibles", AUTB, 1993), notes.Zones d'activités du Territoire de Belfort (1993-1994) : études (AUTB), documentation.Le marché du bureau sur Belfort (1994) : étude (AUTB)
Cote
254W/250
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : comptes rendus de réunions
Cote
258W/14
 Date
1994-1996
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 258W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité syndical et du comité de concertation, examen des offres concernant étude sur les enjeux de l'eau, arrêté de délégation de fonction à François Bloc, coupures de presse, lettres de réaction du collectif contre vols de nuit, bulletins d'information du Syndicat
Cote
271W/5
 Date
1997-2001
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°13

AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers, argumentaire, tracts de l'Association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine et du Collectif 68/90, rapports et PV du bureau et comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, comptes rendus de rencontre du bureau avec Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.
Cote
271W/6
 Date
1996-1997
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers,...
Résultat n°14

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : réunion constitutive, rapports préparatoires au comité syndical, formation des délégués syndicaux
Cote
271W/7
 Date
1993-1995
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°15

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical
Cote
271W/8
 Date
1998-2001
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°16

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique
Cote
275W/2
 Date
1990-1997
 Lieu
ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 275W

  • ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...
Résultat n°17

Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif
Cote
283W/4
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental,...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.
Cote
319W/113
 Date
2005
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

Technopôle, aménagement : rapports du conseil municipal, études ("Belfort-Technopôle, plan directeur", "Belfort Technopôle, esquisse des espaces publics", "réflexion pour l'avenir du site des usines"), dossier photos, note de présentation, liste des entreprises en 2005
Cote
343W/29
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Technopôle, aménagement : rapports du conseil municipal,...
Résultat n°20

ZAC de Sévenans-Moval, aménagement : note, état des contraintes des réseaux existants, "étude d'aménagement urbain et paysage d'un parc d'activités : éléments d'analyses et propositions", plans (schéma d'aménagement n°2, de l'état actuel des réseaux existants)
Cote
343W/35
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • ZAC de Sévenans-Moval, aménagement : note, état des...