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  1. Résultat n°1

    Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

    Date

    1952-1962

    Cote

    1N/112

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
  2. Résultat n°2

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  3. Résultat n°3

    PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux, commerces, équipements), projet aménagement antenne d'information

    Date

    1979-1981

    Cote

    189W/29

    • Contexte : 189W

    • PASSAGE DE FRANCE : plans ZAC Gérard (logements, bureaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance : pré-étude ("L'Espérance pour Belfort 2000", AUTB, 1989), convention de suivi et de coordination (SEMES/AUTB), registre de libre expression, plans ("Parc d'activités tertiaires de Belfort" / "Caserne de l'Espérance"), tableaux des surfaces, dossier de création (1992), documents de séance-N° 91-4 : Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le site de l'Espérance-N° 91-124 : ZAC de l'Espérance - Bilan de la concertation-N° 92-50 : Création de la ZAC de l'Espérance

    Date

    1989-1992

    Cote

    248W/51

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du Rempart de Vauban (1989) : documents architecturaux (PUTZ & WEBER). Projet du Bureau Espace, Formes et Ingénierie sur le site de la ZAC de l'Espérance et le site de la Miotte (1991-1992) : documents architecturaux, plans, notes (Ville, AUTB, ADEBT, Bureau Espace...). Programme de logements locatifs PLS (1992-1993) : rapport (SCIC), études (SCIC), fiches d'opérations, notes, correspondance (Ville/Ministère de l'Equipement, 1993). Projet résidence étudiante (1993) : plan, documentation, notes (Ville, Espace 2)

    Date

    1989-1993

    Cote

    248W/52

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    ZAC DE L'ESPERANCE - Aménagement du Carrefour des Fusillés (1990-1991) : étude ("Aménagement du quartier de l'Espérance, Rempart entre les Tours 27 et 41, Projet d'élargissement du passage et de mise en valeur des fosses", Architecte J.J. SILL, 1991), rapport municipalité ("Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du Carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville", 1991), tableau récapitulatif ("Secteur de l'Espérance, Parc d'activités tertiaires", Service Voirie, 1990), dossier VRD (Service Voirie-Etude, 1990), articles de presse, plans, document de séance-N° 90-123 : Voie de liaison entre la Vieille Ville et le Carrefour Jean Moulin / Laurencie - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche.Appel d'offres relatif aux marchés de travaux de viabilité primaire (1991) : dossiers de marchés (lots 1, 2 et 3), rapport de présentation, document de séance-N° 91-53 : Parc tertiaire de l'Espérance - Réalisation de la viabilité primaire

    Date

    1990-1991

    Cote

    248W/53

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Aménagement du Carrefour des Fusillés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    ZAC DE L'ESPERANCE - Enquête publique relative à la réalisation de la ZAC de l'Espérance (1992) : décision du Tribunal Administratif de Besançon ("Désignation du Commissaire enquêteur"), arrêté du Maire (N° 92.0841), registre d'enquête, rapport relatif au déroulement de l'enquête, analyse des observations et conclusions, traité de cocession (Ville/SEMES), annonces légales. Réalisation de la ZAC de l'Espérance (1992-1993) : étude d'impact (CREIEC, 1992), étude de réalisation (AUTB, 1993), plan anoxométrique (AUTB, 1993), rapport municipalité, compte rendu, cahier des charges de concession, dossier de réalisation (1992, 1993), documents de séance-N° 92-126 : Dossier de réalisation de la ZAC de l'Espérance-N° 92-241 : Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de l'Espérance

    Date

    1992-1993

    Cote

    248W/54

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Enquête publique relative à la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ZAC DE L'ESPERANCE - Signalétique de la ZAC autour du chantier du futur Centre de Congrès : convention (Ville/Société Avenir, 1993), compte rendu, rapport, schémas et croquis, notes (Ville, Avenir Publicité)

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/55

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Signalétique de la ZAC autour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/56

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par le Département au profit de la Ville des terrains de l'Autogare Nord et rétrocession de ceux-ci par la Ville à la SEMES (1992-1994) : acte notarié (Ville/SEMES, 01/09/1994), procès-verbal (Conseil Général), convention (Conseil Général/CCI, 1985), plans, notes (Ville, Conseil Général, Domaine), document de séance-N° 94-43 : Autogare Nord (ZAC de l'Espérance).Appel d'offres relatif au parking provisoire Autogare (1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), notes (SEMES), compte rendu de chantier

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/57

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,

    Date

    1992-1995

    Cote

    248W/58

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    ZAC DE L'ESPERANCE - Protection au titre des Monuments Historiques du Château et de l'enceinte urbaine de Belfort : arrêté d'inscription parmi les Monuments Historiques (Ministère de la Culture, 1993), arrêté de classement parmi les Monuments Historiques (Ministère de la Culture, 1997), notes (Ville, Préfecture, SEMES)

    Date

    1993-1997

    Cote

    248W/59

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE - Protection au titre des Monuments...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    248W/121

    • Contexte : 248W

    • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des Montants (1983-1985) ; Construction du Lycée Diderot et financement des opérations (1984-1994) : étude ("Le quartier Ouest des Résidences à Belfort, Pour une meilleure connaissance de l'environnement du futur LEP Industriel", AUTB, 1983), dossier de présentation et de réalisation ("ZAC des Montants Bavilliers-Belfort", AUTB, 1983), arrêtés préfectoraux, comptes rendus, arrêté de cessibilité (1985), traité de concession à la SODEB (1987), dossier de présentation ("LEP Industriel de Belfort", Conseil Général, 1984), convention de financement (Département/Ville/Commune de Bavilliers, 1984-1985), conclusion de l'enquêteur, rapport descriptif PC (Atelier L. KROLL), bilan révisé, pièces de marché, bail (Conseil Général/Ville), projet de charte ("Equipement sportifs attenants au Lycée Professionnel Expérimental-LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), contrat de prêt (CLF/Commune de Bavilliers, 1992), plans, notes, documents de séance-N° 84-108 : Avis de principe sur le dossier de création-réalisation de la ZAC des Montants-N° 84-136 : ZAC des Montants - Réalisation d'un LEPI, d'équipements sportifs et socio-éducatifs-N° 84-213 : ZAC des Montants - Adoption définitive du PAZ - Approbation de l'APS du LEPI et des équipements-N° 85-101 : Réalisation du LEP Industriel sur le territoire de la Commune de Bavilliers - Convention aves le Département et la Commune de Bavilliers relative à son financement-N° 85-215 : Réalisation du LEPI - Dérogation à l'obligation d'assurance de Dommages-construction - Avenant n° 1 à la convention tripartite du 14 juin 1985 relative au financement du LEPI-N° 86-290 : Approbation du bilan révisé de la construction du LEPI-N° 86-291 : Approbation du bilan révisé des équipements sportifs du LEPI-N° 91-18 : Lycée Professionnel Diderot et équipements sportifs extérieurs - Cession des sols d'emprise actes notariés (Ville/SODEB, 4 février 1992 ; Département/Ville, 9 mars 1992)-N° 92-146 : Pré-bilan de clôture du Lycée Professionnel "Denis Diderot" - Garantie et remboursement des annuités d'un emprunt de 900 000F contracté par la Commune de Bavilliers-N° 93-92 : Lycée Professionnel Denis Diderot - Bilan de clôture-N° 93-118 : Lycée Professionnel Diderot - Cession des sols d'emprise acte notarié (SODEB/Ville, 2 septembre 1993)-N° 94-42 : Financement du Lycée "Denis Diderot" - Renégociation des prêts - Convention entre le Département et la Ville de Bavilliers.Equipements sportifs et socio-culturels du Lycée Diderot et de la Maison de Quartier (1984-1990) : comptes rendus ("Equipements socio-culturels et sportifs Résidences Ouest", Association Ouvre Boîte, 1986 / "Lycée Professionnel Expérimenta-LPEl, Equipements sportifs et culturels", Ville, 1987), tableaux, dossier CAF ("ZAC des Montants, Equipements sociaux et Maison de Quartier", SODEB, 1984-1987), proposition de cession (Ville/Département/SODEB, 1991), plans, projet de charte ("Equipements sportifs attenants au LPE de Belfort-Bavilliers", Conseil Général, 1987), notesModification de la limite communale entre Belfort et Bavilliers (1984-1991) : délibération, plan de financement, plans, tableaux, notes.Fonctionnement du Lycée (1988, 1996) : additif à l'arrêté préfectoral (1988), rapport ("Transfert de la filière Outillage à Delle", 1996)

    Date

    1983-1996

    Cote

    254W/78

    • Contexte : 254W

    • LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT - Création de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

    Date

    1972-2002

    Cote

    254W/256

    • Contexte : 254W

    • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain dépendant de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) dénommé "Parc aux voitures" (1990-1996) : projet acte administratif (Etat/Ville, 1992), conventions (Etat/Ville ; Etat/Département, 1996), avis (Domaine, 1990), POS de Belfort (1991), engagement à acquérir, compte rendu ("Concertation entre les autorités militaires et la Ville de Belfort le 24/11/1994 pour les terrains de l'ERM"), décision (Ministère de la Défense, 1996), procès-verbal de remise (1996), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1996), plan de bornage, fiches descriptives estimatives, dossier ("Armée, Restructuration des effectifs 1996"), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-143 : Protocole d'accord entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Défense relatif au terrain de l'ERM avenue Jean Moulin-N° 91-205 : Acquisition de la première tranche des terrains de l'ERM.Aménagement de l'ERM et devenir militaire du site (1997-1999) : plan d'emprise de la zone ("ZAC du Parc à Ballons", 1998), documents architecturaux, compte rendu (Réunion 35°RI/37°RA/Départemen/Ville, 1997), document d'étude (DDE), relevé de décisions ("Urbanisation des terrains de l'ERM, 1ère tranche", Ville, 1998), dossier ("ZAC du Parc à Ballons, Visite des locaux conservés", 1999), traité de concession (Ville/SODEB), notes

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/258

    • Contexte : 254W

    • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone d'habitation sur le site de l'ERM : conventions d'étude (Urbanistes & Institut du Temps Géré-ITG/Ville, 1997 ; Ville/SODEB, 1998), étude ("Une cité-jardin moderne, ERM Belfort, 13 projets...", Etudiants de Luc VILAN, 1997), étude d'impact (BETURE-CEREC, 1998), étude d'urbanisme (AUTB, 1997), traité de concession (Ville/SODEB, 1998), registre d'enquête publique ("Modification du POS de la zone du Parc à Ballons du 30 novembre 1998 au 13 janvier 1999"), règlement ZAC, POS de Belfort, dossiers ("Examen des plans masses site de l'ERM et du Champ de Mars, 1997 / " Procédure de Création-Réalisation", 1998 / "Dossier de création", AUTB & SODEB, 1998 / "Dossier de réalisation", AUTB & SODEB, 1998), compte rendu, articles de presse, documentation, notes, documents de séance-N° 97-103 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAd de la rue de Marseille-N° 97-104 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NA entre l'avenue du Champ de Mars et l'ERM-N° 97-249 : Convention d'étude à intervenir entre la Ville de Belfort et un cabinet d'architecture-urbanisme-N° 98-17 : Projet de Ville - Urbanisation future du site de l'ERM-N° 98-44 : Urbanisation du site de l'ERM - Concertation préalable à la réalisation d'une ZAC-N° 98-84 : Urbanisation future de l'ERM - Résultat de la concertation préalable-N° 98-132 : Urbanisation de l'ERM - Approbation du dossier de création d'une Zone d'Aménagement Concerté-N° 98-157 : ZAC du Parc à Ballons - Mise à l'enquête du dossier de réalisation-N° 99-68 : ZAC du Parc à Ballons - Approbation du programme des Equipements Publics-N° 99-178 : Modification du dossier de réalisation de la ZAC du Parc à Ballons

    Date

    1997-1999

    Cote

    254W/259

    • Contexte : 254W

    • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de réunions du syndicat intercommunal, dossier de création, plans

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/17

    • Contexte : 267W

    • ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  19. Résultat n°19

    ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation, études, plans, comptes rendus de réunions, statuts, bilan financier et procès-verbaux du conseil d'administration de la SEMES, projet acte administratif entre SEMES et Ville de Belfort concernant la cession

    Date

    1988-1993

    Cote

    267W/18

    • Contexte : 267W

    • ZAC de l'Espérance, aménagement : dossier de réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents de séance et PV des conseils d'administration, traité de concession avec la Ville de Belfort, statuts, acte de vente à la Ville du 11/01/1994 de l'Atria en cours de construction, modificatif de cet acte du 16/06/1995acte notarié communicable à 75 ans

    Date

    1991-1998

    Cote

    276W/4

    • Contexte : 276W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE L'ESPERANCE (SEMES) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)