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  1. Résultat n°1

    Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : DOE lots 1 à 10

    Date

    2011

    Cote

    367W/5

    • Contexte : 367W

    • Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : diagnostic (documents graphiques et plans), avant-projet sommaire (rapport de présentation des lots, bordereau estimatif, documents graphiques et plans), avant-projet définitif (rapport de présentation des lots, bordereau estimatif, documents graphiques et plans), projet (CCTP pour les lots 1 à 12, documents graphiques et plans, fiches techniques pour les luminaires), dossier de consultation des entreprises pour le lot désamiantage (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, plans, plan général de coordination, dossier diagnostic amiante et performance énergétique), plans d’exécution, rapport de vérification réglementaire après travaux, attestation de conformité pour l’installation électrique, permis de construire, dossier de demande de pose d’enseigne, documents relatifs à l’inauguration (plaquette, cartons d’invitation, articles de presse)

    Date

    2009-2011

    Cote

    367W/2

    • Contexte : 367W

    • Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : documents relatifs à la phase d’étude (programme de l’opération, expertise rapide de l’AUTB sur le projet de cabinet médical, estimation financière, plans avant restructuration : de 1963 et levés en 2009, photographies avant restructuration), documents relatifs à une demande de subvention FEDER (projet de la CAB dans le cadre du FEDER 2007-2013, délibération du Conseil Communautaire 07-114 du 13 décembre 2007 « programme opérationnel compétitIvité régionale – Crédits FEDER – Appel à projets pour le volet urbain", ébauche de dossier de demande de subvention), projet de renouvellement du bail commercial dans le bâtiment, correspondance relative à l’acquisition du bâtiment

    Date

    1963-2012

    Cote

    367W/7

    • Contexte : 367W

    • Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : dossier projet analysé par les services (note de service concernant des remarques des Espaces Verts, plans, DCE : CCTP lots 1 à 11, lot 1 VRD), dossier DCE version définitive (plans, CCTP et DPGF lots 1 à 10, plan général de coordination)

    Date

    2010

    Cote

    367W/4

    • Contexte : 367W

    • Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : décomptes généraux définitifs des entreprises

    Date

    2012

    Cote

    367W/6

    • Contexte : 367W

    • Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : documents relatifs à la mission Ordonnancement Pilotage Coordination (rapport d’analyse des offres, comptes-rendus de réunions, certificats de paiement), à la mission Sécurité et Protection de la Santé (rapport d’analyse des offres, plan particulier de sécurité et de protection de la santé pour le lot 5, certificat de paiement), à la mission Contrôle Technique (rapport d’analyse des offres, comptes-rendus de contrôle technique, avis et rapport, attestation de vérification du respect des règles d’accessibilité aux personnes handicapées, rapport de vérifications réglementaires après travaux, certificat de paiement), dossier de presse et articles de presse, correspondance relative principalement à « l’après-travaux » et aux malfaçons ou anomalies, PV levée de réserves et réception des travaux pour les lots désamiantage et 1 à 10, état des lieux entrant du centre commercial

    Date

    2009-2012

    Cote

    367W/3

    • Contexte : 367W

    • Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : documents relatifs à la gestion budgétaire dont financement par des demandes de subventions (budgets prévisionnels, bilan de l’opération, derniers certificats de paiement pour le marché de maîtrise d’œuvre, facture de désamiantage, correspondance), comptes-rendus de réunions, correspondance administrative et technique, délibération du Conseil municipal 10-11 du 29 janvier 2010 « restructuration du Centre commercial Dardel / Belfort-nord –réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical », procès-verbal de délimitation cadastrale, projet de plan de cession relatif à l’acquisition par la Ville, certificats d’admission des prestations, articles de presse

    Date

    2009-2012

    Cote

    367W/1

    • Contexte : 367W

    • Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI