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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (WADEL)

Date

1977

Cote

3WCAB/171

Résultat n°2

RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance

Date

1988-1989

Cote

7WCAB/96

Résultat n°3

EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)

Date

1993

Cote

3WCAB/145

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-67 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Mise en place des périmètres de protection des captages d'eau potable de Sermamagny - Autorisation de lancement de l'enquête publique.

Date

2005

Cote

16WCAB/89

Résultat n°5

Acquisition de terrains pour la zone de captage de Sermamagny, ventes amiables et expropriations : délibérations, actes notariés, correspondance.

Date

1970-1980

Cote

73W/61

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX - Valdoie ; Pré du Page ; Rupture de la conduite Ø 400 mm reliant la zone de captage de Sermamagny à la Station de Traitement de Belfort : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/104

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX - Zone de captage de Sermamagny ; Construction de clôtures ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/149

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX - Travaux zone de captage : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/43

Résultat n°9

EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (SCANZI)

Date

1995

Cote

3WCAB/173

Résultat n°10

BIENS DISTRICAUX - Acquisition de terrains zone de captage de SERMAMAGNY : délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, levée d'option d'une promesse d'achat, recherche de propriétaires, estimation domaniale, cadastre, plans, correspondance

Date

1990-1995

Cote

4WCAB/26

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX - Marché relatif à la construction de clôtures " lot n° 1" ; Construction de clôtures sur la zone de captage de Sermamagny ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/109

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU - Champ captant de Sermamagny ; Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/202

Résultat n°13

EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (MORIN)

Date

1975-1976

Cote

3WCAB/170

Résultat n°14

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

Date

1976-1996

Cote

3WCAB/118

Résultat n°15

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : accusé de réception, compte rendu de la réunion de la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre. Ecoulement de gas-oil dans la zone de captage de SERMAMAGNY : accusé de réception, déclaration de sinistre

Date

1993

Cote

4WCAB/47

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/258

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX - Protection de la zone de captage de Sermamagny ; Glissières de sécurité RD 24 et 465 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/42

Résultat n°18

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

Date

1978-1997

Cote

198W/260

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 22/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention de chasse sur la zone de captage de Sermamagny.

Date

2004

Cote

15WCAB/274

Résultat n°20

EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)

Date

1988-1993

Cote

3WCAB/172