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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (WADEL)
Cote
3WCAB/171
 Date
1977
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Reboisement de la zone de captage de SERMAMAGNY...
Résultat n°2

RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance
Cote
7WCAB/96
 Date
1988-1989
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien...
Résultat n°3

EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de captage de SERMAMAGNY : convention (DAB/Direction Départementale de l'Agriculture)
Cote
3WCAB/145
 Date
1993
 Lieu
RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Travaux d'aménagement du Rhôme dans la zone de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-67 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Mise en place des périmètres de protection des captages d'eau potable de Sermamagny - Autorisation de lancement de l'enquête publique.
Cote
16WCAB/89
 Date
2005
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°5

Acquisition de terrains pour la zone de captage de Sermamagny, ventes amiables et expropriations : délibérations, actes notariés, correspondance.
Cote
73W/61
 Date
1970-1980
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 73W

  • Acquisition de terrains pour la zone de captage de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX - Valdoie ; Pré du Page ; Rupture de la conduite Ø 400 mm reliant la zone de captage de Sermamagny à la Station de Traitement de Belfort : documents de séance
Cote
13WCAB/104
 Date
2000
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, STATION DE TRAITEMENT ET DE REFOULEMENBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX - Zone de captage de Sermamagny ; Construction de clôtures ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/149
 Date
2000
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX - Travaux zone de captage : documents de séance
Cote
13WCAB/43
 Date
2000
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX -...
Résultat n°9

EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (SCANZI)
Cote
3WCAB/173
 Date
1995
 Lieu
RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement du lit de la rivière "Le Rhôme" dans...
Résultat n°10

BIENS DISTRICAUX - Acquisition de terrains zone de captage de SERMAMAGNY : délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, levée d'option d'une promesse d'achat, recherche de propriétaires, estimation domaniale, cadastre, plans, correspondance
Cote
4WCAB/26
 Date
1990-1995
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition de terrains zone de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX - Marché relatif à la construction de clôtures " lot n° 1" ; Construction de clôtures sur la zone de captage de Sermamagny ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/109
 Date
2002
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 21/5.01, EAUX...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU - Champ captant de Sermamagny ; Attribution de la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/202
 Date
2002
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 19/5.01, EAU...
Résultat n°13

EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marché (MORIN)
Cote
3WCAB/170
 Date
1975-1976
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement d'une clôture dans la zone de captage...
Résultat n°14

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)
Cote
3WCAB/118
 Date
1976-1996
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
Résultat n°15

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : accusé de réception, compte rendu de la réunion de la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre. Ecoulement de gas-oil dans la zone de captage de SERMAMAGNY : accusé de réception, déclaration de sinistre
Cote
4WCAB/47
 Date
1993
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX - Travaux de protection de la zone de captage de Sermamagny au droit des ponts situés sur les RD 24 (sur le Rhôme) et RD 465 (sur la Savoureuse) ; Adoption du plan de financement définitif et d'une convention à intervenir avec le Conseil Général pour la réception et la gestion des ouvrages : documents de séance
Cote
13WCAB/258
 Date
2001
 Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), RHÔME, SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX - Protection de la zone de captage de Sermamagny ; Glissières de sécurité RD 24 et 465 : documents de séance
Cote
13WCAB/42
 Date
2000
 Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX -...
Résultat n°18

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
Cote
198W/260
 Date
1978-1997
 Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 22/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention de chasse sur la zone de captage de Sermamagny.
Cote
15WCAB/274
 Date
2004
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°20

EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de clôture ; réfection des revêtements extérieurs des puits dans la zone de captage de SERMAMAGNY : marchés (TROMMENSCHALGER, PETIZON, GARON, PARISOT, CURTI)
Cote
3WCAB/172
 Date
1988-1993
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Aménagement de la Savoureuse ; construction de...