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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/16
 Date- Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....
Résultat n°2

Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10.000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/3
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort....
Résultat n°3

Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences, Quartier de Bellevue.Echelle 1/1000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/93
 Date
1958-1966
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences,...
Résultat n°4

Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/8
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...
Résultat n°5

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)
Cote
5WCAB/9
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...
Résultat n°6

[[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement Urbain (PDU) : documentation. -"Belfort ville moyenne", Revue municipale, n° 46, novembre 1977-"Cycle d'initiation à l'urbanisme, conseils de quartiers", IREP 90, mai-juin 1987-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1988 et 1989.
Cote
363W/2
 Date
1977-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Politique de la Ville
  • [[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement...
Résultat n°7

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.
Cote
2W/102
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion...
Résultat n°8

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département
Cote
248W/119
 Date
1977-2002
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°9

Recrutement d'un directeur en vue de la création de l'agence locale d'urbanisme.
Cote
2W/54
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Recrutement d'un directeur en vue de la création de...
Résultat n°10

Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
28W/46
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme...
Résultat n°11

Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort) (avril 1978)
Cote
29W/36
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29W

  • Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort)...
Résultat n°12

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : comptes-rendus du conseil d'administration
Cote
2W/53
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°13

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : modification des statuts, programme, budget 1979.
Cote
2W/56
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°14

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/108
 Date
1979
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...
Résultat n°15

- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB
Cote
8W/110
 Date
1980-1983
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°16

L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
Cote
Br/1559
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Document de présentation

  • Contexte : bibliothèques

  • L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
Résultat n°17

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : enquête stationnement dans parcs hors voirie 1982.
Cote
28W/39
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°18

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude sur le stationnement au centre de Belfort en 1982.
Cote
28W/41
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude...
Résultat n°19

Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, participation au colloque Nancy 15-16 novembre 1984.
Cote
83W/4
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence...
Résultat n°20

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes
Cote
198W/138
 Date
1983-1992
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°21

Aménagement d'espaces de jeux pour enfants : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Cote
84W/21
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Aménagement d'espaces de jeux pour enfants : étude...
Résultat n°22

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études et réunions (Groupe de coordination et de synthèse, Groupe de travail, Ateliers, Commission technique, Commission de suivi, Commission de coordination, Comité de pilotage) : dossiers de séance et annexes, études, projet d'étude, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine, note financière, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite, bilan d'activité OPAH (1986, 1991), rapport du CAL ("OPAH, convention de quartier"), note d'information, schéma MOUS, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 87-188 du 13/11/1987 : Etude du projet de quartier du faubourg des Vosges. En annexe : convention d'étude (Ville / AUTB), proposition d'étude (AUTB, 1987)-N° 87-209 du 17/12/1987 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Etudes complémentaires. En annexe : études CAL-N° 88-153 du 04/11/1988 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine. En annexe : convention d'opération (Ville, Etat / ANAH, 1988), convention de maîtrise d'oeuvre urbaine (Ville / AUTB, CAL, 1989), rapport de synthèse intermédiaire (AUTB-CAL, 1988)-N° 89-23 du 24/02/1989 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Synthèse de l'étude et actions proposées dans le cadre du suivi-animation. En annexe : rapport de synthèse (AUTB-CAL, janvier 1989). études-"Faubourg des Vosges, un projet de quartier", AUTB, avril 1985-"Revitalisation du faubourg des Vosges", AUTB, février 1987-"Proposition pour une étude sur le traitement des cas d'insalubrité et de vétusté en milieu urbain", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Suppression de l'insalubrité par travaux, analyses et propositions", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Proposition d'étude de contrat famille", CAL, décembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Mise en place de l'étude de projet de quartier du faubourg des Vosges", AUTB-CAL, mars 1988-"La stratégie des propriétaires bailleurs dans le quartier du faubourg des Vosges", CAL, 1992-"Enquête de fréquentation, Casino du faubourg", AUTB, 1994.
Cote
363W/7
 Date
1984-1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études...
Résultat n°23

UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire
Cote
198W/244
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...
Résultat n°24

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB
Cote
198W/145
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°25

Plan de développement urbain : réunions du groupe de pilotage, rapport de l'atelier de prospective de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur les déplacements urbains, synthèse démographique et socio-économique.
Cote
83W/14
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Plan de développement urbain : réunions du groupe de...
Résultat n°26

PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.
Cote
1WCAB/251
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.):...
Résultat n°27

Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/67
 Date
1985
 Lieu
BRISACH (Faubourg de), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence...
Résultat n°28

AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures
Cote
267W/20
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention...
Résultat n°29

OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)
Cote
257W/3
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...
Résultat n°30

Plan de développement urbain, élaboration : études de l'AUTB, plans, comptes rendus de réunions.
Cote
251W/24
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Plan de développement urbain, élaboration : études...
Résultat n°31

HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/18
 Date
1985-1992
 Lieu
MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...
Résultat n°32

AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits
Cote
277W/51
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION...
Résultat n°33

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Etudes réalisées par l'AUTB et autres organismes : études AUTB-"Espace de jeu à Belfort", 1985-"Projet d'expérience multi-sites animée par un club de villes portant sur les équipements de quartier"-"A quoi servent les équipements ?", 1991-"Evaluation de deux actions du CCPD : Chantiers jeunes d'été, Richesse culturelle aux Résidences", 1991-"Réponses à des appels d'offres, articles, intervention en colloques et séminaires"-"Postes et salaires dans les agences d'urbanisme", 1992-"Carrières, métiers et qualification dans les agences d'urbanisme", 1993-"Sociabilité et identité des habitants de l'Arsot"autres études-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", Préfecture du Territoire de Belfort, 1990-"Recherche-expérimentation Université et Ville", Secrétariat permanent du Plan urbain, 1991-"Filles, garçons : scolarité et choix de métier", Mémoire de sociologie, 1993-"Sécurité / Insécurité", UTINAM, 1994
Cote
198W/146
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°34

INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes et le développement de la coopération intercommunale : circulaires préfectorales, arrêtés préfectoraux, rapport (J.P. CHEVENEMENT), projet de lois relatives à l'intercommunalité, Loi JOXE, mémoires ("La Coopération décentralisée et le système français d'administration locale", ROUHIER-BONNELYE ; "Les Communes centres subventionnet-elles les communes périphériques ?", Marianne THIBAUD DE MAISTRE), rapport ("Les Structures de coopération intercommunale depuis la loi du 6 février 1992"), étude (AUTB), délibérations, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/253
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes...
Résultat n°35

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Fonctionnement : comptes rendus, rapports d'activités (1989, 1990), pièces comptables, note sur la cartographie de l'Aire Urbaine (1986), documentation, notes
Cote
198W/144
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°36

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992
Cote
198W/199
 Date
1987-1992
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...
Résultat n°37

Friches urbaines : réunions et étude par l'Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Cote
84W/42
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Friches urbaines : réunions et étude par l'Agence d'urbanisme...
Résultat n°38

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance
Cote
198W/142
 Date
1988-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°39

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription de la troisième révision et arrêt du projet : extraits de délibérations, étude d'environnement (EPA, 1989), dossiers AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, pièces graphiques).délibérations-N° 89-188 du 03/11/1989 : Prescription de la 3ème révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort-N° 89-214 du 15/12/1989 : Arrêt du projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.
Cote
363W/54
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription...
Résultat n°40

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région
Cote
198W/130
 Date
1989
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...