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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Cote

    279W/16

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10.000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1948

    Cote

    279W/3

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences, Quartier de Bellevue.Echelle 1/1000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1958-1966

    Cote

    279W/93

    • Contexte : 279W

    • Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1965-1979

    Cote

    279W/8

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

    Date

    1977-1994

    Cote

    5WCAB/9

    • Contexte : 5WCAB

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    [[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement Urbain (PDU) : documentation. -"Belfort ville moyenne", Revue municipale, n° 46, novembre 1977-"Cycle d'initiation à l'urbanisme, conseils de quartiers", IREP 90, mai-juin 1987-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1988 et 1989.

    Date

    1977-1989

    Cote

    363W/2

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Politique de la Ville
    • [[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.

    Date

    1977-1978

    Cote

    2W/102

    • Contexte : 2W

    • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

    Date

    1977-2002

    Cote

    248W/119

    • Contexte : 248W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Recrutement d'un directeur en vue de la création de l'agence locale d'urbanisme.

    Date

    1977

    Cote

    2W/54

    • Contexte : 2W

    • Recrutement d'un directeur en vue de la création de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1978-1981

    Cote

    28W/46

    • Contexte : 28W

    • Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort) (avril 1978)

    Date

    1978

    Cote

    29W/36

    • Contexte : 29W

    • Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : comptes-rendus du conseil d'administration

    Date

    1978

    Cote

    2W/53

    • Contexte : 2W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : modification des statuts, programme, budget 1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/56

    • Contexte : 2W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1979

    Cote

    279W/108

    • Contexte : 279W

    • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

    Date

    1980-1983

    Cote

    8W/110

    • Contexte : 8W

    • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  16. Résultat n°16

    L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1981

    Cote

    Br/1559

    • Contexte : bibliothèques

    • L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
  17. Résultat n°17

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : enquête stationnement dans parcs hors voirie 1982.

    Date

    1982

    Cote

    28W/39

    • Contexte : 28W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude sur le stationnement au centre de Belfort en 1982.

    Date

    1982

    Cote

    28W/41

    • Contexte : 28W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, participation au colloque Nancy 15-16 novembre 1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    83W/4

    • Contexte : 83W

    • Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes

    Date

    1983-1992

    Cote

    198W/138

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    Aménagement d'espaces de jeux pour enfants : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

    Date

    1983-1985

    Cote

    84W/21

    • Contexte : 84W

    • Aménagement d'espaces de jeux pour enfants : étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  22. Résultat n°22

    [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études et réunions (Groupe de coordination et de synthèse, Groupe de travail, Ateliers, Commission technique, Commission de suivi, Commission de coordination, Comité de pilotage) : dossiers de séance et annexes, études, projet d'étude, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine, note financière, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite, bilan d'activité OPAH (1986, 1991), rapport du CAL ("OPAH, convention de quartier"), note d'information, schéma MOUS, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 87-188 du 13/11/1987 : Etude du projet de quartier du faubourg des Vosges. En annexe : convention d'étude (Ville / AUTB), proposition d'étude (AUTB, 1987)-N° 87-209 du 17/12/1987 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Etudes complémentaires. En annexe : études CAL-N° 88-153 du 04/11/1988 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine. En annexe : convention d'opération (Ville, Etat / ANAH, 1988), convention de maîtrise d'oeuvre urbaine (Ville / AUTB, CAL, 1989), rapport de synthèse intermédiaire (AUTB-CAL, 1988)-N° 89-23 du 24/02/1989 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Synthèse de l'étude et actions proposées dans le cadre du suivi-animation. En annexe : rapport de synthèse (AUTB-CAL, janvier 1989). études-"Faubourg des Vosges, un projet de quartier", AUTB, avril 1985-"Revitalisation du faubourg des Vosges", AUTB, février 1987-"Proposition pour une étude sur le traitement des cas d'insalubrité et de vétusté en milieu urbain", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Suppression de l'insalubrité par travaux, analyses et propositions", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Proposition d'étude de contrat famille", CAL, décembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Mise en place de l'étude de projet de quartier du faubourg des Vosges", AUTB-CAL, mars 1988-"La stratégie des propriétaires bailleurs dans le quartier du faubourg des Vosges", CAL, 1992-"Enquête de fréquentation, Casino du faubourg", AUTB, 1994.

    Date

    1984-1995

    Cote

    363W/7

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Vosges
    • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire

    Date

    1984-1993

    Cote

    198W/244

    • Contexte : 198W

    • UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB

    Date

    1985-1994

    Cote

    198W/145

    • Contexte : 198W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    Plan de développement urbain : réunions du groupe de pilotage, rapport de l'atelier de prospective de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur les déplacements urbains, synthèse démographique et socio-économique.

    Date

    1985-1987

    Cote

    83W/14

    • Contexte : 83W

    • Plan de développement urbain : réunions du groupe de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  26. Résultat n°26

    PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1WCAB/251

    • Contexte : 1WCAB

    • PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  27. Résultat n°27

    Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1985

    Cote

    279W/67

    • Contexte : 279W

    • Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  28. Résultat n°28

    AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures

    Date

    1985-1997

    Cote

    267W/20

    • Contexte : 267W

    • AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  29. Résultat n°29

    OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)

    Date

    1985-1992

    Cote

    257W/3

    • Contexte : 257W

    • OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  30. Résultat n°30

    Plan de développement urbain, élaboration : études de l'AUTB, plans, comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1994

    Cote

    251W/24

    • Contexte : 251W

    • Plan de développement urbain, élaboration : études...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1985-1992

    Cote

    199W/18

    • Contexte : 199W

    • HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits

    Date

    1985-1993

    Cote

    277W/51

    • Contexte : 277W

    • AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Etudes réalisées par l'AUTB et autres organismes : études AUTB-"Espace de jeu à Belfort", 1985-"Projet d'expérience multi-sites animée par un club de villes portant sur les équipements de quartier"-"A quoi servent les équipements ?", 1991-"Evaluation de deux actions du CCPD : Chantiers jeunes d'été, Richesse culturelle aux Résidences", 1991-"Réponses à des appels d'offres, articles, intervention en colloques et séminaires"-"Postes et salaires dans les agences d'urbanisme", 1992-"Carrières, métiers et qualification dans les agences d'urbanisme", 1993-"Sociabilité et identité des habitants de l'Arsot"autres études-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", Préfecture du Territoire de Belfort, 1990-"Recherche-expérimentation Université et Ville", Secrétariat permanent du Plan urbain, 1991-"Filles, garçons : scolarité et choix de métier", Mémoire de sociologie, 1993-"Sécurité / Insécurité", UTINAM, 1994

    Date

    1985-1994

    Cote

    198W/146

    • Contexte : 198W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes et le développement de la coopération intercommunale : circulaires préfectorales, arrêtés préfectoraux, rapport (J.P. CHEVENEMENT), projet de lois relatives à l'intercommunalité, Loi JOXE, mémoires ("La Coopération décentralisée et le système français d'administration locale", ROUHIER-BONNELYE ; "Les Communes centres subventionnet-elles les communes périphériques ?", Marianne THIBAUD DE MAISTRE), rapport ("Les Structures de coopération intercommunale depuis la loi du 6 février 1992"), étude (AUTB), délibérations, documentation, notes, correspondance

    Date

    1986-1996

    Cote

    198W/253

    • Contexte : 198W

    • INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Fonctionnement : comptes rendus, rapports d'activités (1989, 1990), pièces comptables, note sur la cartographie de l'Aire Urbaine (1986), documentation, notes

    Date

    1986-1992

    Cote

    198W/144

    • Contexte : 198W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    198W/199

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    Friches urbaines : réunions et étude par l'Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

    Date

    1987

    Cote

    84W/42

    • Contexte : 84W

    • Friches urbaines : réunions et étude par l'Agence d'urbanisme...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

    Date

    1988-1993

    Cote

    198W/142

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription de la troisième révision et arrêt du projet : extraits de délibérations, étude d'environnement (EPA, 1989), dossiers AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, pièces graphiques).délibérations-N° 89-188 du 03/11/1989 : Prescription de la 3ème révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort-N° 89-214 du 15/12/1989 : Arrêt du projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.

    Date

    1989

    Cote

    363W/54

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

    Date

    1989

    Cote

    198W/130

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)