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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans la ZAC de la Justice : étude de l'ADEBT et de la SODEB.
Cote
84W/1
 Date
1987
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans...
Résultat n°2

Journées internationales du jeu pédagogique organisées par l'ADEBT du 21 au 24 juin 1984 à la patinoire : dossiers délibérations du conseil municipal 04/05/1984, 05/10/1984.
Cote
67W/49
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W

  • Journées internationales du jeu pédagogique organisées...
Résultat n°3

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - ADEBT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration, conclusions de l'audit, convention d'objectifs Conseil général-Ville de Belfort-ADEBT
Cote
334W/28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°4

ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités, correspondance (1977-1979); missions : notes d'information, plaquettes, analyses statistiques, correspondance (1977-1979).
Cote
2F/18
 Date
1977-1979
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/17-18 - Développement de Belfort
  • ADEBT, fonctionnement : statuts, comptes rendus de...
Résultat n°5

ADEBT : compte rendu d'activité 1979-1980, délibération, statuts
Cote
99W/188
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 99W

  • ADEBT : compte rendu d'activité 1979-1980, délibération,...
Résultat n°6

ADEBT : conseils d'administration (30 mai et 4 décembre 1986, 13 novembre 1987), politique économique de la ville, participation à des salons, implantation d'entreprises…
Cote
101W/17
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 101W

  • ADEBT : conseils d'administration (30 mai et 4 décembre...
Résultat n°7

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : délibérations CAB, convention d'objectifs (ADEBT/Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, 2002), rapport ("Propositions pour dégager du foncier sur Belfort et l'agglomération", ADEBT, 1999), projet ("ACTEURS 3, Offre d'implantation en Franche-Comté", ADEBT, 2002), dossier ("Projet PROREG",2003-2005), rapports, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/13
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°8

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement, financement et restructuration de l'ADEBT (2001-2003) : comptes rendus, délibérations (CAB, Ville), rapport ("Contribution à la restructuration de l'ADEBT...", CG90, 2001), dossier financement (2001-2002), convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2002), statuts, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Audit de l'ADEBT (2001-2002) : rapports ("Audit stratégique, Propositions et Rapport d'étape", KPMG, 2001-2002), délibérations (CAB, Ville), comptes rendus, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/14
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°9

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 décembre 2002, 4 décembre 2003, 28 mai 2004, 3 septembre 2004, 31 mars 2005, 16 juin 2005, 14 octobre 2005, 15 septembre 2006) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport audit (KPMG, 2002), budgets, comptes annuels (2006), documents financiers, bilans, projets, statuts, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/17
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°10

- Agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire ADEBT : procès-verbaux du conseil d'administration, analyse des finances de la ville de Belfort- Emploi : procès-verbaux de réunions des comités locaux pour emploi dans le Territoire de Belfort, action pour l'emploi féminin.- Publications : lettre de l'ADEBT aux chefs d'entreprise. Belfort à cœur ouvert.- Projet de fermeture de l'abattoir municipal
Cote
8W/109
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - Agence de Développement Economique de Belfort et...
Résultat n°11

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Réunions Développement Economique (2001-2004) : comptes rendus, relevés de conclusions, bilan d'activités (2001), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes..Réunions des financeurs de l'ADEBT (1er octobre 2005) : compte rendu, délibérations (CAB, Ville), statuts, convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2003), rapport ("Situation intermédiaire", KPMG), convention prestation de service (Société Belfort Investissements/ADEBT, 2004), fiches financières, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/16
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°12

Agence de Développement Économique de Belfort et son territoire (ADEBT), conseils d'administration des 20 juin 2000 et 28 juin 2001 : comptes rendus, documents de séance dont rapports d'activité (1999 et 2000), bilans comptables (1999 et 2000)
Cote
365W/18
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Agence de Développement Économique de Belfort et son...
Résultat n°13

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et financement de l'ADEBT : délibérations et rapports CAB (1998-2000), comptes rendus, relevés de conclusions, dossier financement (1998-2003), rapport d'activités (1999), programme développement économique, projets, fiches financières, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/12
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°14

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : compte rendu, étude ("Site Alstom", ICADE G3A), délibérations et rapports (Ville), composition des membres, organigramme, étude de marché immobilier, cahier des charges fonctionnel ("Centre de ressources de l'ADEBT"), dossier ("Site internet"), fiches fournisseurs, documentation, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/15
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
Résultat n°15

Agence de Développement Économique de Belfort et son territoire (ADEBT), échanges avec la Ville au sujet de l'implantation d'entreprises à Belfort : correspondance, comptes rendus de réunions, articles de presse, documents de présentation des entreprises, plaquette de promotion "choisir Belfort", notes internes.
Cote
365W/19
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Agence de Développement Économique de Belfort et son...
Résultat n°16

ADEBT (Agence de Développement Économique de Belfort et son Territoire), fonctionnement : dossier statuts et composition du conseil d'administration (statuts en projet et adoptés, liste actuelle des membres et celle projetée avec les nouveaux statuts, délibération du Conseil municipal), dossiers conseil d'administration et assemblée générale du 28 mai 2004 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunions préparatoires internes à la Ville, documents de séance dont rapports d'activité et bilan financier, procès-verbaux), dossier financements (correspondance concernant l'octroi de subventions par la Ville, projets présentés en vue de l'obtention d'une subvention, documents préparatoires à la réunion du 1er décembre 2005 avec les partenaires financiers de l'ADEBT)
Cote
390W/1
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 390W

  • ADEBT (Agence de Développement Économique de Belfort...