ADEBT (Agence de Développement Économique de Belfort et son Territoire), fonctionnement : dossier statuts et composition du conseil d'administration (statuts en projet et adoptés, liste actuelle des membres et celle projetée avec les nouveaux statuts, délibération du Conseil municipal), dossiers conseil d'administration et assemblée générale du 28 mai 2004 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunions préparatoires internes à la Ville, documents de séance dont rapports d'activité et bilan financier, procès-verbaux), dossier financements (correspondance concernant l'octroi de subventions par la Ville, projets présentés en vue de l'obtention d'une subvention, documents préparatoires à la réunion du 1er décembre 2005 avec les partenaires financiers de l'ADEBT)
Date
2004-2007
Cote
390W/1
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Contexte : 390W
- ADEBT (Agence de Développement Économique de Belfort...
Producteur :
SECRÉTARIAT DES ÉLUS