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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
14WCAB/118
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°2

CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet de construction d'un émissaire d'assainissement au Champ de Mars à BELFORT : délibération, plan de financement, devis estimatif, rapport du Commissaire-Enquêteur, arrêté préfectoral, notes, convention d'aide financière (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse/ DAB), cahiers des clauses particulières, acte d'engagement, déclaration à souscrire, ampliation de l'arrêté préfectoral de subvention, ordres de service, plans, correspondance
Cote
8WCAB/93
 Date
1982-1985
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 4.04,PERSONNEL - Convention relative à une subvention de l'Agence de l'Eau pour le recrutement d'Emplois-Jeunes : documents de séance
Cote
13WCAB/256
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 4.04,PERSONNEL...
Résultat n°4

CONTRAT D'AGGLOMERATION AVEC L'AGENCE DE BASSIN RHONE - MEDITERRANEE - CORSE.
Cote
1WCAB/197
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION AVEC L'AGENCE DE BASSIN RHONE...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/41
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.05, EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'installation d'un poste de chloration sur la Commune d'Evette-Salbert : documents de séance
Cote
13WCAB/148
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.05, EAUX...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Conventions relatives à une subvention de l'Agence de l'Eau pour le recrutement d'Emplois-Jeunes : documents de séance
Cote
13WCAB/99
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.04,PERSONNEL...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.01, EPURATION - Autosurveillance des épandages des boues ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
13WCAB/154
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.01, EPURATION...
Résultat n°9

STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique
Cote
8WCAB/16
 Date
1979-1984
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...
Résultat n°10

RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...
Cote
3WCAB/112
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...
Résultat n°11

RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE - Extension de la Station d'Epuration de Belfort (1977-1981) : décision attributive de subvention (Préfecture de la Région de Franche-Comté), décision d'aide (Agence de Bassin...), convention, correspondance. Prime pour épuration (1984-1985) : note, décompte détaillé, correspondance. Mesure d'efficacité d'ouvrages d'épuration de Belfort (1987) : rapport (Agence de Bassin...)
Cote
8WCAB/2
 Date
1977-1987
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...
Résultat n°12

PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989). Blocage des prix des services publics de l'eau et de l'assainissement (1982-1983). Enquêtes relatives au prix de l'eau dans d'autres communes (1982-1985). Demande de dérogation à la réglementation de contrôle des prix de l'eau et de l'assainissement (1984-1985) : circulaires préfectorale et ministérielle, rapport (Assemblée Nationale), documentation (Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau- F.N.A.D.E.), articles de presse, enquêtes (Ville Châlons-sur-Saône, Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), notes, tableaux, correspondance
Cote
7WCAB/94
 Date
1978-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989)....
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
13WCAB/155
 Date
2000
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...
Résultat n°14

AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance
Cote
7WCAB/90
 Date
1988-1992
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...
Résultat n°15

EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Cote
3WCAB/217
 Date
1975-1977
 Lieu
DENNEY, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDenney
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...
Résultat n°16

ASSAINISSEMENT - Etude du schéma général d'assainissement du District : convention (DAB/Agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse)
Cote
3WCAB/125
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etude du schéma général d'assainissement...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL - Aide financière de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le poste d'assistant technique eau et milieu naturel : documents de séance
Cote
13WCAB/202
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL...