Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-127 : Animations sportives été 2006 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Date
2006
Cote
319W/394
1997-2000
253W/6
1972
39W/168
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