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87 résultats

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  1. Résultat n°1

    CFA (Centre de Formation d'Apprentis), subventionnement par le Conseil régional : comptes rendus de réunions à propos des subventions régionales, compte financier exercice 2007, prévisions budgétaires 2009, décisions attributives de fonctionnement, fonds régional d'amélioration de la qualité de l'apprentissage : projet 2008/2009, évolution de la subvention de 2002 à 2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    381W/86

    • Contexte : 381W

    • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), subventionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  2. Résultat n°2

    CFA (Centre de Formation d'Apprentis), conseil de perfectionnement du 14 janvier 2008, 30 juin 2008, 13 octobre 2008, 15 décembre 2008, 16 mars 2009, 2 juillet 2009, 10 novembre 2009 : convocations, dossier préparatoire (comptes rendus des conseils de perfectionnement précédents), comptes rendus2007-2008Compte rendu du 8 octobre 2007Pas de compte rendu pour le 10 novembre 2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    381W/84

    • Contexte : 381W

    • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), conseil de perfectionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  3. Résultat n°3

    CFA (Centre de Formation d'Apprentis), réforme du baccalauréat professionnel : notes, correspondance, note d’opportunité sur le maintien du bac pro restauration, compte rendu d’une réunion à Saint-Pol-surTernoise, documentation et textes officiels, fiches de présentation des différents bacs pros, informations pratiques sur le bac pro

    Date

    2008-2009

    Cote

    381W/87

    • Contexte : 381W

    • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), réforme du baccalauréat...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  4. Résultat n°4

    CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : dossier gestion du personnel dont non-titularisation d’un enseignant (statut des enseignants, correspondance dont avec les syndicats, jugement du Tribunal administratif), correspondance relative à des problèmes avec des apprentis, compte rendu de la pré-rentrée 2008, synthèse de notes et de procédures, grandes orientations régionales et nationales (sur le développement de l’apprentissage et de l’alternance, les actions de formations pour les demandeurs d’emploi jeunes et adultes, les filières, appel à projets pour la rentrée 2009)

    Date

    2005-2009

    Cote

    381W/83

    • Contexte : 381W

    • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  5. Résultat n°5

    CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement : délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalité, conventions et avenants, correspondance

    Date

    1988-2009

    Cote

    381W/82

    • Contexte : 381W

    • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  6. Résultat n°6

    CFA (Centre de Formation d'Apprentis), financement : demande de subvention pour l’équipement matériel 2006 (rapport Conseil municipal, convention, liste du matériel), dossier financement des investissements 2006 (dossie de demande de subvention, note, correspondance), tableau récapitulatif des investissements 2006, dossier programmation pluriannuelle des investissements de 2007 à 2010 (note d’opportunité, éléments chiffrés, projet), dossier financement pour la mise aux normes de la boucherie (dossier de demande de subvention, notes, note sur la faisabilité, plan, programme, délibération du Conseil municipal), dossiers de demandes de subventions investissement 2008 et 2009 et avenant concernant l’attribution d’une subvention, 2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    381W/85

    • Contexte : 381W

    • CFA (Centre de Formation d'Apprentis), financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  7. Résultat n°7

    CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier conseil de perfectionnement (règlements intérieurs, réunions de 2001 à 2005 : convocations et ordres du jour, documents préparatoires, comptes rendus), dossier contrat qualité de 2001 à 2005 (projets, bilans des réalisations)

    Date

    2001-2005

    Cote

    384W/5

    • Contexte : 384W

    • DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
    • CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/70

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier budget (notes, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires), correspondance, notes, conventions, comptes rendus de réunions, statistiques, demandes d’ouverture de sections, statuts de l’association des apprentis, projet santé au CFA, règlement de ½ pension et d’internat, rapports (sur la stratégie de développement du CFA / MIFE, rapport d’activité 2002, bilan social 2003), dossier sur les conditions de travail des enseignements suite au suivi personnel des apprentis (protocole d’accord, rapports), cahier des charges de l’enseignement de la physique-chimie et passage au contrôle en cours de formation en enseignement général en CAP, brochures (documents de présentation de l’établissement, spécimen de livret de liaison)

    Date

    2000-2005

    Cote

    384W/6

    • Contexte : 384W

    • DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
    • CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.

    Date

    2004

    Cote

    314W/407

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

    Date

    2004

    Cote

    314W/476

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-87 : CFA - Programme d'investissement 2004 - Demande de subvention.

    Date

    2004

    Cote

    314W/370

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-189 : CFA - Convention relative à la mise en œuvre du Contrat Qualité 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/475

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-136 : CFA - Tarifs.

    Date

    2004

    Cote

    314W/420

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/39

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

    Date

    2003

    Cote

    314W/179

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/110

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-141 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre du Contrat Qualité 2003 avec l'aide des crédits européens.

    Date

    2003

    Cote

    314W/145

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-221 : CFA - Réforme du financement régional - Avenant à la convention de fonctionnement.

    Date

    2003

    Cote

    314W/226

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-183 : CFA - Tarifs.

    Date

    2003

    Cote

    314W/187

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-279 : Partenariat CFA Municipal - GRETA de Haute Alsace - 5ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/285

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-174 : Extension du CFA - Avenant n° 1 - Modification de délais de chantier.

    Date

    2003

    Cote

    314W/178

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

    Date

    1988-2001

    Cote

    254W/112

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/114

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    ASCFA (Association Sportive du CFA), fonctionnement : procès-verbal d’assemblées ordinaire et extraordinaire du 3 octobre 2001, statuts

    Date

    2001

    Cote

    381W/88

    • Contexte : 381W

    • ASCFA (Association Sportive du CFA), fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  27. Résultat n°27

    CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.

    Date

    1982-1999

    Cote

    310W/29

    • Contexte : 310W

    • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  28. Résultat n°28

    CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement, fiche d'opération du projet de construction du département Restauration, revendications syndicales, appel à projets de formation professionnelle du Conseil Régional de Franche-Comté

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/29

    • Contexte : 327W

    • CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  29. Résultat n°29

    CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur boulangerie-pâtisserie : notes de service, comptes rendus de réunions conseil de perfectionnement, lettres de demande d'emploi et CV.

    Date

    1993-1999

    Cote

    310W/30

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement et recrutement directeur et professeur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  30. Résultat n°30

    CFA : dossier de présentation

    Cote

    311W/71

    • Contexte : 311W

    • CFA : dossier de présentation

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  31. Résultat n°31

    CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.

    Date

    1992-1998

    Cote

    310W/28

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  32. Résultat n°32

    CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.

    Date

    1993-1998

    Cote

    310W/31

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  33. Résultat n°33

    CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif 1999, licenciement du directeur, accueil de correspondants allemands, préparation de la rentrée, création d'une formation de boucher, option grande distribution) et mise en oeuvre de la formation professionnelle : correspondance, notes, documents préparatoires et comptes rendus du conseil de perfectionnement, compte rendu de réunion de pré-rentrée, emploi du temps des professeurs, "bilan des classes CLIPPA du CFA municipal de Belfort", "Création d'une formation de boucher, option grande distribution", compte rendu de la réunion annuelle des CFA, "L'apprentissage en centre de formation : état des lieux physico-financier, année civile 1995", rapport de la commission régionale "formation professionnelle - apprentissage - emploi", rapport sur la formation professionnelle dans le Territoire de Belfort

    Date

    1996-1998

    Cote

    327W/28

    • Contexte : 327W

    • CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  34. Résultat n°34

    CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande de dérogation pour apprentissage débutant hors cycle normal.

    Date

    1997-1998

    Cote

    310W/27

    • Contexte : 310W

    • CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  35. Résultat n°35

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1

    Date

    1991-1997

    Cote

    254W/116

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/119

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Actions : plaquette ("10ème anniversaire, 1980-1990"), conventions collectives (1989), rapport, tableaux ("Effectifs à la rentrée 1992-1993"), comptes rendus (Réunion de travail, 1995 / Conseil de Perfectionnement, 1996 / Réunion annuelle des CFA organisée par le Conseil Régional, 1996), lettre de candidature ("Poste de Directeur", 1994-1995), rapports municipalité, fiches budgétaires, correspondance, notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/113

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement de salles et ouverture de classes : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1989), dossier de marché (1989), arrêté ("Subvention Classe d'Initiation Professionnelle par Alternance-CLIPPA", Président du Conseil Régional, 1999), conventions (Conseil Régional/Ville ; Etat/Ville ; CFA/Chambre de Métiers/Chambre Artisanale des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 89-115 : Aménagement de quatre classes de Brevets Professionnels au CFA de la ZAC des Glacis - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 93-18 : Ouverture d'un Secteur Bâtiment et Travaux Publics au CFA Municipal-N° 95-192 : Convention relative à la mise en place d'une Classe d'initiation professionnelle par alternance au CFA Municipal-N° 96-196 : CFA - Classe d'initiation professionnelle par alternance - Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et la CAPEB-N° 96-237 : CFA - Financement d'une action de Promotion de l'Alternance et de l'Apprentissage - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/115

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Budget du CFA et financement de diverses actions : rapport municipalité, listings ("Recettes de fonctionnement", "Dépenses de fonctionnement", "Investissement", 1997), convention de formation professionnelle (Etat/CFA, 1996), guide ("Plan comptable des CFA", 1981), notes, documents de séance-N° 95-191 : CFA Municipal - Conventions prévoyant une aide de l'Etat aux investissements-N° 95-228 : CFA Municipal - Location de 4 chambres à l'Hôtel "Formule 1" pour les apprentis internes-N° 95-229 : CFA Municipal - Financement d'un voyage à Paris pour les apprentis-N° 97-86 : Affectation d'un prêt au bilan du CFA

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/117

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Budget du CFA...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement des actions du CFA par le Département et la Région : arrêtés (Président du Conseil Régional, 1994-1998), notifications d'une décision attributive de subvention, conventions et avenants (Conseil Régional/Ville, 1995-1997 ; Etat/CFA, 1995), tableau ("Programme régional de formation 95-96"), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 95-226 : CFA Municipal - Conventions relatives à l'attribution de subventions de fonctionnement pour la mise en oeuvre d'une action de formation continue-N° 96-76 : CFA Municipal - Convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le financement d'une action de préqualification -N° 96-195 : CFA Municipal - Attribution d'une subvention de fonctionnement par le Conseil Régional de Franche-Comté - Convention à intervenir-N° 97-38 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre du programme préqualificatif 1997-N° 97-112 : CFA Municipal - Financement du programme de formation continue 1997/1998 - Convention à intervenir avec le Conseil Régional

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/118

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)