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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale (1994-1995) : document unique de programmation (DOCUP), document d'application (DOCAP), notes (Préfecture, AU 2000, Ville), tableaux, programme, tableau de financement ("Communes et organismes hors Belfort"), propositions, rapport municipalité, fiches d'opérations ("FEDER, Contrat de ville", 1995), fiches de programmation, correspondance (Commissaire européen Bruce MILLAN/Jean-Pierre CHEVENEMENT), documentation (dont "Composition cantonale des zones classées à l'Objectif 2" / "Service de proximité", DATAR / "Article 10 du règlement FEDER"...). Réunions relatives au programme Objectif 2 (1994) : comptes rendus (DRIRE, SGAR, Ville), notes (AU 2000, Ville, Préfecture, CEE), tableaux, document de travail, rapport ("Programme opérationnel de l'Aire Urbaine", 1994), propositions
Cote
248W/17
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale...
Résultat n°2

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes
Cote
248W/19
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°3

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations municipales : DOCUP, DOCAP, tableau ("Ventilation des crédits FEDER entre les collectivités du Nord Franche-Comté"), bilan, états financiers (1997-2001), fiches d'opérations municipales, plaquette de présentation, dossier ("Objectif 2, 97-99, Dossiers refusés"), notes, documents de séance-N° 98-106 : Programme Objectif 2 1997-1999 - Financement des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 99-156 : Demandes de subventions européennes
Cote
248W/26
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations...
Résultat n°4

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : rapport ("Programme Objectif 2 Franche-Comté, Préparation du DOCUP 1997-1999), document de travail ("Evaluation intermédiare", ACT Consultants, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, note d'orientation (Commission Européenne), fiches d'opérations, notes (AU 2000, Préfecture Franche-Comté, Conseil Général)
Cote
248W/25
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document...
Résultat n°5

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)
Cote
248W/28
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°6

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Projet de valorisation des déchets urbains et industriels : note d'information (Communauté Economique Européenne (C.E.E.)), rapport (ETG-MARTINER, AG ORFA), documentation, plan, échantillons de fibres organiques
Cote
6WCAB/60
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Projet de valorisation...
Résultat n°7

FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : comptes rendus, relevés de décisions, règlement ("FEOGA, FEDER, FSE..."), document de travail ("Préparation du DOCUP Objectif 2, Diagnostic et enjeux", Préfecture Franche-Comté), fiches d'actions, observations (Commission Européenne), plan détaille DOCUP, documentation ("Programme 1997-1999, Objectif 2 en Franche-Comté")
Cote
248W/31
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document...
Résultat n°8

PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote confié par la Commission des Communautés Européennes (CCE) au Centre de Recherche et d'Initiatives pour le Développement Local (CRIDEL) : convention-cadre (CCE/Conseil Général/CRIDEL), étude ("Diagnostics relatifs au développement économique local", Centre Européen de Développement au service des Collectivités Territoriales-CEDACT, 1991), comptes rendus (Conseil Général, Groupe de Travail, 1992), notes
Cote
248W/89
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote...
Résultat n°9

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds Social/Structurel Européen (FSE) (1994) ; Candidature de la Ville de Belfort au FSE (1996) : compte rendu, projet, tableaux des programmations, fiches techniques par mesure, dossier de candidature (Ville, 1996), dossier ("Mesure FSE-DIV", 1996-1997), notes (Ville, Conseil Général, Préfecture Franche-Comté), documentation. Financement des opérations engagées par la Ville au titre du FSE (Actions Jeunesse / Aires d'accueil des gens du voyage / Association Pluri'Elles / Association du Musée des Beaux Arts) (1997-1999) : rapport ("Festival des Résidences"), bilans, fiches d'évaluation, fiches d'opérations, demande de subvention, fiches budgétaires, articles de presse, notes (Préfecture Frenche-Comté, Conseil Régional, Ville, CCAS)
Cote
248W/23
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds...
Résultat n°10

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (08/04/0997, 10/07/1997, 09/10/1997, 14/01/1998, 31/03/1998, 11/06/1998, 14/10/1998, 16/12/1998) : comptes rendus, projet DOCUP, DOCUP, programmation ("MO : Ville de Belfort"), fiches d'opérations, rapport ("Décisions prises en CRAE"), projet ("Système d'information touristique en Franche-Comté, Cahier de projet", VB Consultants, 1997 / "Nouvelle convention FEDER", 1998), état d'avancement, liste des dossiers ajournés, fiches financières, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville), tableaux
Cote
248W/29
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°11

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Départemental (29/05/1995, 27/09/1995, 10/01/1996, 06/03/1996, 04/06/1996, 13/09/1996, 14/11/1996) : comptes rendus, tableaux de programmation-opérations, fiches d'opérations, fiches financières, liste des projets, bilan des opérations, notes
Cote
248W/20
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°12

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe Technique de suivi des travaux d'évaluation (14/02/1996, 05/04/1996, 30/05/1996) : comptes rendus, rapport d'exécution (Années 1994, 1995 et 1996), étude ("Evaluation Programme Objectif 2 Franche-Comté, Instrument de Gestion", ACT Consultants-Initiative, 1996), notes
Cote
248W/21
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe...
Résultat n°13

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion industrielle et sociale de la phase I (1989-1991) et de la phase II (1992-1993) : comptes rendus (Préfecture, Comité de suivi), fiches d'opérations, programme, règlement intérieur (Comité de suivi), propositions, tableaux, rapport annuel, programme Fonds Social Européen (FSE), dossier Territoire de Belfort (Fiches 1 à 10 : "Pépinière d'entreprise, Centre de ressource productique, Câblage des zones d'activités, Electrification Belfort-Delle, Desserte ZI Bourogne, Desserte Aéroport de Fontaine, IUT de Belfort, Pôle génie énergétique, Centre ingénierie sportive, Ballon d'Alsace"), notes (Préfecture Franche-Comté, Ville, AU 2000), rapport ("Plan de reconversion industrielle et sociale au titre de l'Objectif 2, Proposition de programmes opérationnels", 1982), liste des zones éligibles, répertoire des opérations, convention (Etat/Ville), documents de séance-N° 89-133 : Plan Objectif 2 Nord Franche-Comté-N° 90-207 : Programme opérationnel FEDER - Objectif 2 - Approbation des conventions de financement-N° 92-175 : Plan Objectif 2 - Seconde phase du programme FEDER (1992-1993) - Approbation des conventions de financement
Cote
248W/16
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion...
Résultat n°14

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de la STEP : avant-projet sommaire (cabinet MERLIN), demande de subvention (Communauté Economique Européenne, Conseil Régional de Franche-Comté, Ministère de l'Environnement), enquête d'utilité publique, délibération, étude de faisabilité, additif à l'étude d'impact, correspondance
Cote
8WCAB/13
 Date
1992-1994
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de...
Résultat n°15

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes
Cote
248W/15
 Date
1989-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), CHAMP DE MARS (Avenue du), TECHN'HOM, JAURÈS (Avenue Jean), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...
Résultat n°16

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort
Cote
248W/22
 Date
1994-2001
 Lieu
LIBERTÉ (Carrefour de la), SAVOUREUSE (Rue de la), MÉCHELLE, EUROPE (Place de l'), DANJOUTIN, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL, CRECHE VOLTAIRE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), GARE, CRECHE DES RESIDENCES, MAISON DU PEUPLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...
Résultat n°17

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Evaluations des interventions structurelles dans la zone d'Objectif 2 de Franche-Comté réalisées par le Centre Européen d'Expertise en Evaluation (C3E) : rapports C3E ("Premier rapport intermédiare" / "Deuxième rapport intermédiaire" / "Propositions pour des évaluations approfondies" / "Analyse d'ensemble du programme et propositions approfondies, Rapport final provisoire"), compte rendu (Groupe de Pilotage), notes
Cote
248W/24
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Evaluations des interventions...
Résultat n°18

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité de Suivi (09/07/1997, 17/12/1997, 23/06/1998, 26/01/1999, 14/09/1999) : relevés de décisions, comptes rendus, rapports ("Programme Objectif 2, Phase 1992-1993, Projet de rapport final" / "Programme opérationnel Objectif 2, Nord Franche-Comté, 1994-1996, Rapport d'exécution, Années 1994, 1995 et 1996" / "Objectif 2, Programme 1997-1999" / "DOCUP Objectif 2, Rapport TEN Conseil" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Référentiel, Année 1997" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Etat d'avancement" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Evaluation" / "Evaluation finale du Programme Objectif 2 en Nord Franche-Comté, Rapport intermédiare du 3 septembre 1999", SGAR / "Evaluation du Programme 1997-1999 & Remaquettage du Programme 1997-1999"), liste des opérations municipales, tableaux, documents de travail, fiches financières, notes
Cote
248W/27
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°19

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (04/03/1999, 11/05/1999, 12/07/1999, 12/10/1999, 21/12/1999) : comptes rendus, contrats locaux de développement, fiches d'opérations, plan de financement, bilan FSE, tableaux, listes, programme Objectif 2, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville)
Cote
248W/30
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°20

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Technique de Programmation (25/01/1995, 04/04/1995, 14/06/1995, 12/10/1995, 25/01/1996, 21/03/1996, 20/06/1996, 04/10/1996, 28/11/1996) : comptes rendus, décisions (Préfecture Franche-Comté), , tableaux de financement
Cote
248W/18
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...