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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992
Cote
198W/199
 Date
1987-1992
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance
Cote
14WCAB/168
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...
Résultat n°3

ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", "Logement en zone rurale : étude du patrimoine communal et de ses potentialités"
Cote
257W/5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant...
Résultat n°4

CONTRAT DE VILLE - Mise en place ; Candidature de la Ville de Belfort à l'élaboration d'un contrat de ville : brochure ("Ville", Délégation Interminitérielle à la Ville et au Développement Social Urbain, 1989), rapport (DDE), décret (Premier Ministre), projet de circulaire (Comité Interministériel des Villes), circulaire ROCARD, convention Ville-Habitat, projet de Contrat de Ville (Etat/Ville), décision et compte rendu (Préfecture), contrat d'actions pour un développement éducatif (Ministère de l'Education Nationale/Ville), discours (M. ROCARD), plans, documentation, articles de presse, notes, correspondance
Cote
198W/198
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Mise en place ; Candidature de la...
Résultat n°5

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Relations avec la DDE : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de la sous-commission départementale d'accessibilité, étude "Diagnostic : l'hébergement en foyers à Belfort"
Cote
334W/39
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°6

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : accusé de réception, compte rendu de la réunion de la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre. Ecoulement de gas-oil dans la zone de captage de SERMAMAGNY : accusé de réception, déclaration de sinistre
Cote
4WCAB/47
 Date
1993
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...
Résultat n°7

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy / rue de Budapest à BELFORT : constat des dégradation D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, copie articles de presse. Rupture d'une conduite d'eau à proximité de la ligne S.N.C.F. PARIS-BALE : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, constat d'achèvement des travaux, correspondance
Cote
4WCAB/48
 Date
1994
 Lieu
BALE, BUDAPEST (Rue de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), PARIS
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...