CONTRAT DE VILLE - Mise en place ; Candidature de la Ville de Belfort à l'élaboration d'un contrat de ville : brochure ("Ville", Délégation Interminitérielle à la Ville et au Développement Social Urbain, 1989), rapport (DDE), décret (Premier Ministre), projet de circulaire (Comité Interministériel des Villes), circulaire ROCARD, convention Ville-Habitat, projet de Contrat de Ville (Etat/Ville), décision et compte rendu (Préfecture), contrat d'actions pour un développement éducatif (Ministère de l'Education Nationale/Ville), discours (M. ROCARD), plans, documentation, articles de presse, notes, correspondance
Date
1988-1991
Cote
198W/198
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Contexte : 198W
- CONTRAT DE VILLE - Mise en place ; Candidature de la...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)