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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 37/6.03 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Ville de Belfort et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.
Cote
15WCAB/247
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°2

INSPECTION ACADEMIQUE - Fonctionnement ; Relations avec la Ville : conventions (Ville/Inspection Académique, 1993-1994 ; Ville/Cabinet Trajectoires-Reflex, 1996), contrat d'objectifs ("Bilan d'étape et perspectives, Ville de Belfort-Inspection Académique, 1998-2001"), organigramme (1991-1992), rapport ("Dossier établi à l'occasion de la visite à Belfort de M. Jean-Michel LACROIX, Recteur de l'Académie de Besançon", Ville, 1995), rapports municipalité (1992-1999), document de travail (1999), compte rendu (1998), notes, documents de séance-N° 93-262 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique concernant l'intervention des Educateurs Sportifs Municipaux dans le temps scolaire-N° 93-307 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique concernant l'organisation des leçons de natation des écoles extérieures à Belfort dans les piscines belfortaines-N° 94-27 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique relative aux Adjoints d'éducation musicale-N° 96-236 : Elaboration d'un contrat d'objectifs entre la Ville de Belfort et l'Education Nationale - Convention à intervenir avec le Cabinet "Trajectoires"-N° 97-221 : Contrat d'objectifs entre la Ville de Belfort et l'Education nationale
Cote
254W/4
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSPECTION ACADEMIQUE - Fonctionnement ; Relations...
Résultat n°3

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)
Cote
326W/3
 Date
1994-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.
Cote
314W/415
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...