Service Départemental d'Incendie et de Secours - Recherche

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Résultat n°1
Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

Date de publication

2021

Auteur

FAIVRE, Stéphane

Date

2021

Cote

B/630, Cote de rangement : K
- Contexte : bibliothèques
- Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Résultat n°2
SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS du 10 février 2005 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

Date

2005-2007

Cote

389W/26
- Contexte : 389W
- SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°3
SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), gestion des locaux : photographies des bâtiments avenue Jean Moulin, rapport de présentation concernant la situation des nouveaux casernements, étude sur l'implantation de la caserne des pompiers de Danjoutin sur le terrain C.T.R.B. Stein (1997-2001). Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du 18 juin 2002 au 8 décembre 2003, fonctionnement : convocations, documents de séance, comptes rendus (2002-2003). Personnel, gestion : correspondance (revendications, réponses, préavis de grève), comptes rendus de réunions et de comité technique paritaire, revue « le sapeur-pompier du Territoire » de 2003 (2001-2007)

Date

1997-2007

Cote

389W/22
- Contexte : 389W
- SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°4
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.

Date

2002-2006

Cote

23WCAB/13
- Contexte : 23WCAB
- SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

Date

2004

Cote

15WCAB/309
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°6
SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier et mai 2002, 2004, documents budgétairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

1998-2004

Cote

306W/9
- Contexte : 306W
- SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°7
SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : comptes rendus des réunions du bureau des 5 septembre et 7 octobre 2002, 24 septembre et 7 octobre 2003, 1er juin 2004

Date

2002-2004

Cote

389W/23
- Contexte : 389W
- SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°8
SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 8 mars au 17 décembre 2004 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

Date

2004

Cote

389W/25
- Contexte : 389W
- SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°9
SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 16 mai 2002 au 23 décembre 2003 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

Date

2002-2003

Cote

389W/24
- Contexte : 389W
- SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°10
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.

Date

2003

Cote

15WCAB/19
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°11
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - Réunions du Conseil d'Administration du SDIS : comptes rendus, rapports, notes

Date

2000-2003

Cote

11WCAB/2
- Contexte : 11WCAB
- SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°12
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/138
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°13
Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2002 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.Ce dossier contient également des comptes rendus de réunions du comité technique paritaire et de la commission administrative paritaire catégorie C du 6 juin 2002

Date

2002

Cote

365W/58
- Contexte : 365W
- Service départemental d'incendie et de secours du Territoire...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/237
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°15
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/56
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°16
PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports

Date

1991-2001

Cote

271W/3
- Contexte : 271W
- PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°17
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Construction de casernes : rapports intermédiaire et final ("Mission d'étude pour la définition du programme et la recherche foncière d'implantation de quatre casernes, Programme 2000-20004", SCET DR Est, 2000-2001), délibération CAB (2000), compte rendu (Jury de concours d'architecte, 2000), rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2000-2001

Cote

264W/264
- Contexte : 264W
- SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°18
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations

Date

2001

Cote

334W/45
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°19
Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2001 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.

Date

2001

Cote

365W/57
- Contexte : 365W
- Service départemental d'incendie et de secours du Territoire...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°20
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/266
- Contexte : 264W
- SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

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