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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Cote
B/630, Cote de rangement : K
 Date
2021
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
Résultat n°2

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS du 10 février 2005 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)
Cote
389W/26
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°3

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), gestion des locaux : photographies des bâtiments avenue Jean Moulin, rapport de présentation concernant la situation des nouveaux casernements, étude sur l'implantation de la caserne des pompiers de Danjoutin sur le terrain C.T.R.B. Stein (1997-2001). Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du 18 juin 2002 au 8 décembre 2003, fonctionnement : convocations, documents de séance, comptes rendus (2002-2003). Personnel, gestion : correspondance (revendications, réponses, préavis de grève), comptes rendus de réunions et de comité technique paritaire, revue « le sapeur-pompier du Territoire » de 2003 (2001-2007)
Cote
389W/22
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°4

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.
Cote
23WCAB/13
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.
Cote
15WCAB/309
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°6

SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier et mai 2002, 2004, documents budgétairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/9
 Date
1998-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier...
Résultat n°7

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : comptes rendus des réunions du bureau des 5 septembre et 7 octobre 2002, 24 septembre et 7 octobre 2003, 1er juin 2004
Cote
389W/23
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°8

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 8 mars au 17 décembre 2004 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)
Cote
389W/25
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°9

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 16 mai 2002 au 23 décembre 2003 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)
Cote
389W/24
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.
Cote
15WCAB/19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°11

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - Réunions du Conseil d'Administration du SDIS : comptes rendus, rapports, notes
Cote
11WCAB/2
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
14WCAB/138
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...
Résultat n°13

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2002 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.Ce dossier contient également des comptes rendus de réunions du comité technique paritaire et de la commission administrative paritaire catégorie C du 6 juin 2002
Cote
365W/58
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Service départemental d'incendie et de secours du Territoire...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.
Cote
13WCAB/237
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/56
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...
Résultat n°16

PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports
Cote
271W/3
 Date
1991-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...
Résultat n°17

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Construction de casernes : rapports intermédiaire et final ("Mission d'étude pour la définition du programme et la recherche foncière d'implantation de quatre casernes, Programme 2000-20004", SCET DR Est, 2000-2001), délibération CAB (2000), compte rendu (Jury de concours d'architecte, 2000), rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
264W/264
 Date
2000-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°18

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations
Cote
334W/45
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°19

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2001 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.
Cote
365W/57
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Service départemental d'incendie et de secours du Territoire...
Résultat n°20

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/266
 Date
1998-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...