Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 12
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2W/44
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL (Société anonyme immobilière d'économie mixte...
2
Cote
198W/158
Date
1983-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
3
Cote
2W/93
Date
1973-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL : correspondance Maire / SAMIBEL, procès-verbaux...
4
Cote
198W/155
Date
1973-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
5
Cote
2W/45
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL : procès-verbaux de l'assemblé générale.
6

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM

Cote
248W/117
Date
1990-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
7
Cote
198W/157
Date
1985-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
8
Cote
257W/12
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 257W

  • SAMIBEL : procès-verbaux conseil d'administration et...
9
Cote
198W/156
Date
1984-1990
Lieu
FRANCE (Passage de)
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
10
Cote
8W/264
Date
1974-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8W

  • SAMIBEL : procès-verbaux de conseils d'administration,...
11
Cote
2W/46
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL : procès-verbaux du conseil d'administration.
12
Cote
2W/124
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL : constitution de la société.