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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
248W/10
Date
1995-1996
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à...
Résultat n°2
Cote
198W/175
Date
1991
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°3
Cote
389W/11
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°4
Cote
389W/9
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°5
Cote
198W/182
Date
1992-1993
Lieu
BROGNARD, FONTAINE, HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
Résultat n°6
Cote
198W/169
Date
1985
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Résultat n°7
Cote
248W/13
Date
1993-1999
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...
Résultat n°8
Cote
248W/6
Date
1987-1993
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
Résultat n°9
Cote
15WCAB/315
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°10
Cote
248W/8
Date
1993-1998
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen...
Résultat n°11
Cote
334W/27
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°12
Cote
198W/177
Date
1993
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°13
Cote
24WCAB/11
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...
Résultat n°14
Cote
15WCAB/105
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°15
Cote
198W/180
Date
1986-1992
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...
Résultat n°16
Cote
14WCAB/195
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 12/1.12, SERVICES...
Résultat n°17
Cote
248W/11
Date
1998-2002
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...
Résultat n°18
Cote
248W/3
Date
1987-2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
Résultat n°19
Cote
16WCAB/189
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°20
Cote
314W/518
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°21

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau et Comité Syndical (22 janvier 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, relevé de conclusions, statuts, délibérations CAB, liste délégués, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (16 mars 2004) : dossier préparatoire, relevé de conclusions, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (14 mai 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, documents budgétaires, projets, rapports, statuts, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (14 juin 2004) et réunion préparatoire du Bureau et Comité Syndical du 26 juin 2004 : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, contrat du pays de l'aire urbaine, rapports, document de travail, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (26 juin 2004) : dossier préparatoire, documents budgétaires, projets, relevé de conclusions, intervention (Ministre de l'Economie, Nicolas SARKOZY), rapports, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (2 novembre 2004) : compte rendu, rapports, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (3 décembre 2004) : comptes rendus, rapports, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, motion, statuts, pièces graphiques, correspondance, notes.

Cote
23WCAB/7
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...
Résultat n°22
Cote
198W/170
Date
1986
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°23
Cote
198W/171
Date
1987
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°24

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau (14 janvier 2005) : compte rendu, note de réunion, correspondance.Réunion du Bureau et Comité Syndical (28 janvier 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, correspondance.Réunion du Bureau (30 avril 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (17 juin 2005) : étude ("Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire et complément, correspondance, notes.Réunion du Bureau exceptionnel (14 octobre 2005) : étude ("GSP pour la création et l'exploitation d'une infrastructure haut débit sur le territoire de l'aire urbaine", IDAT, 2005), rapport préparatoire, relevé de décisions, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (25 novembre 2005) : étude d'opportunité ("Implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire, enquête ménages ("Cahier de la Mobilité", Maison du Temps et de la Mobilité, 2005), pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Bureau (17 décembre 2005) : rapport préparatoire, étude NPA, relevé de décisions, document ("Bilan du programme partagé Maison du Temps et de la Mobilité/Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine 2005"), pièces graphiques, programme de travail 2005, correspondance, notes.

Cote
23WCAB/8
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...
Résultat n°25
Cote
248W/7
Date
1991-1994
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...
Résultat n°26
Cote
198W/174
Date
1990
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
Résultat n°27
Cote
198W/178
Date
1994
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°28
Cote
248W/9
Date
1994-2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux...
Résultat n°29
Cote
319W/39
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°30

AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

Cote
248W/1
Date
1983-1999
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
Résultat n°31
Cote
389W/10
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°32
Cote
389W/12
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°33
Cote
198W/179
Date
1995
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...
Résultat n°34
Cote
198W/173
Date
1989
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°35
Cote
198W/176
Date
1992
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°36
Cote
14WCAB/196
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 13/1.13, SERVICES...
Résultat n°37
Cote
248W/14
Date
1996-2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Aménagement de l'espace central...
Résultat n°38
Cote
248W/153
Date
1998-2000
Lieu
RHIN, SAÔNE
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AVENIR DU TERRITOIRE ENTRE SAÔNE ET RHIN (ATSR) - Projet...
Résultat n°39
Cote
248W/4
Date
1985-2001
Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
Résultat n°40
Cote
13WCAB/162
Date
2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES...
Résultat n°41
Cote
198W/172
Date
1988
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
Résultat n°42
Cote
319W/334
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°43
Cote
198W/181
Date
1988-1992
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...
Résultat n°44
Cote
13WCAB/163
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.06, SERVICES...
Résultat n°45
Cote
24WCAB/12
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...
Résultat n°46

AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

Cote
248W/2
Date
1987-1997
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...
Résultat n°47
Cote
16WCAB/19
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°48
Cote
389W/13
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°49
Cote
248W/12
Date
1985-1997
Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
Résultat n°50
Cote
15WCAB/117
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°51
Cote
198W/183
Date
1993-1994
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme...
Résultat n°52
Cote
248W/5
Date
1985-2001
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...