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34 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT INTERCOMMUNAL DES DECHETS (SERTRID) -Fonctionnement ; Financement ; Gestion du personnel (2000-2002) : rapport ("Usine à gaz à Belfort", DRIRE, 2002), protocole ("Prélèvements et analyses des mâchefers destinés à la valorisation", GESTER, 2002), dossier technique ("Quais de transfert et de transbordement, Réalisation synthétique de l'opération", SERTRID), compte rendu, fiches financières, documents budgétaires, convention de mise à disposition (CAB/SERTRID), tableaux, plans, correspondance, notes.Contentieux SERTRID/Société PERTUY Construction (2002) : mémoire en défense, recours et mémoire.Réunions du Comité Syndical (24 mars 2004, 7 avril 2004, 23 juin 2004, 6 octobre 2004, 8 décembre 2004, 28 septembre 2005, 14 décembre 2005) : comptes rendus, rapports, documents budgétaires, conventions, contrat EDF, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/11
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-92 : Direction Générale des Services - Modification des statuts du SERTRID et désignation de 4 suppléants.
Cote
16WCAB/117
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 16/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport d'activités 2003 du SERTRID.
Cote
15WCAB/303
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.
Cote
15WCAB/257
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 12 : Aperçu de la situation du SERTRID (Rapport d'information).
Cote
15WCAB/207
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.
Cote
15WCAB/165
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 34/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Rapport d'activité 2002 du SERTRID.
Cote
15WCAB/133
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Représentation de la CAB au SERTRID.
Cote
15WCAB/38
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Situation budgétaire du SERTRID au 31 décembre 2002 - Rapport d'information.
Cote
15WCAB/20
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Dispositif Emploi-Jeune ; Transfert de poste Emploi-Jeune au Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/234
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 20/4.02, DIRECTION...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Rapport d'activité 2001 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/209
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT - Traitement par incinération des boues des stations de dépollution des eaux usées ; Avenant au marché conclu avec le Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/203
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/150
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Convention fixant les modalités d'intervention de la Direction des Ressources Humaines de la CAB pour le compte du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/106
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance
Cote
14WCAB/58
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Rapport d'activité 2000 : documents de séance
Cote
14WCAB/57
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/42
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/41
 Date
2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Modification des statuts : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2000", est manquant.
Cote
13WCAB/275
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.
Cote
13WCAB/111
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...