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38 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation, changement des volets, travaux suite au sinistre du 30 octobre 1998, restructuration de l'Etat civil...) : déclaration de travaux, plans, notes, comptes rendus de réunions de chantier, coupures de presse sur le sinistre
Cote
335W/17
 Date
1997-2001
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARMES (Place d'), MAIRIE ANNEXE, HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation,...
Résultat n°2

Extension des Archives municipales, aménagement des combles : publicité, correspondance, notes de service, rapports, comptes rendus de réunions, factures et rapports techniques des bureaux d'études, étude toiture, avis de la commission communale de sécurité, plans, lots entreprises
Cote
317W/2
 Date
1993-1999
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Extension des Archives municipales, aménagement des...
Résultat n°3

ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage : marché, pièces comptables.
Cote
308W/39
 Date
1997-1999
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT, TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage :...
Résultat n°4

Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : correspondance, comptes rendus de réunions, convention d'études de projet et facture du cabinet HBE, convention et rapports techniques de sécurité et protection de la santé, avenant n°1, règlement par lot
Cote
317W/5
 Date
1998-1999
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...
Résultat n°5

ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché, pièces comptables.
Cote
308W/40
 Date
1997-1999
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT, TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché,...
Résultat n°6

Aménagement de la salle supérieure de la Tour 46 en dépôt d'archives, propositions rayonnages archives, travaux de sécurité et installation d'un nouveau mode de chauffage sur la salle principale
Cote
191W/14
 Date
1993-1998
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Aménagement de la salle supérieure de la Tour 46 en...
Résultat n°7

Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (plans, rapports techniques, documentation)
Cote
317W/6
 Date
1998
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...
Résultat n°8

Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : avis d'appel à la concurrence, arrêté du Maire, rapport de présentation, règlement de la consultation, pièces du marché pour les lots 1 à 5
Cote
317W/4
 Date
1998
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...
Résultat n°9

Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : dossier de consultation des entreprises, CCAP, règlement de consultation, acte d'engagement, CCTP, notice d'organisation générale de sécurité et protection de la santé
Cote
317W/3
 Date
1998
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...
Résultat n°10

Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité : comptes rendus de réunions de chantier, notes
Cote
330W/74
 Date
1992-1997
 Lieu
BONS ENFANTS (Rue des), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 27, TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité...
Résultat n°11

Extension des Archives municipales, aménagement des combles : marché négocié (arrêté du Maire, avis public à la concurrence, règlement de consultation)
Cote
317W/1
 Date
1997
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Extension des Archives municipales, aménagement des...
Résultat n°12

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)
Cote
197W/50
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...
Résultat n°13

TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)
Cote
197W/51
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...
Résultat n°14

Genèse de l'installation des Archives municipales à la Tour 46, aménagement des locaux et transfert des collections, projets ultérieurs.
Cote
191W/13
 Date
1984-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Genèse de l'installation des Archives municipales à...
Résultat n°15

Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies
Cote
317W/7
 Date
1981-1994
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...
Résultat n°16

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)
Cote
197W/49
 Date
1986-1994
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...
Résultat n°17

HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/18
 Date
1985-1992
 Lieu
MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...
Résultat n°18

Tour 46, aménagement archives : permis de construire, correspondance, plans, règlements.
Cote
95W/46
 Date
1985-1989
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 95W

  • Tour 46, aménagement archives : permis de construire,...
Résultat n°19

Mairie annexe, réaménagement : correspondance, plans, règlements.
Cote
95W/47
 Date
1985-1988
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), MAIRIE ANNEXE
 Type de document -

  • Contexte : 95W

  • Mairie annexe, réaménagement : correspondance, plans,...
Résultat n°20

Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC
Cote
134W/2
 Date
1987
 Lieu
FRISCH (Rue du Colonel), CRONSTADT (Rue de), MOLIÈRE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), SIEGFRIED (Rue Jules), FOYER (Rue du), BUSSIERE (Rue Auguste), SARRAIL (Avenue du Général), BORDEAUX (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 134W

  • Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts...