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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation, changement des volets, travaux suite au sinistre du 30 octobre 1998, restructuration de l'Etat civil...) : déclaration de travaux, plans, notes, comptes rendus de réunions de chantier, coupures de presse sur le sinistre

    Date

    1997-2001

    Cote

    335W/17

    • Contexte : 335W

    • Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  2. Résultat n°2

    Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité : comptes rendus de réunions de chantier, notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    330W/74

    • Contexte : 330W

    • Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

    Date

    1981-1994

    Cote

    317W/7

    • Contexte : 317W

    • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (plans, rapports techniques, documentation)

    Date

    1998

    Cote

    317W/6

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : correspondance, comptes rendus de réunions, convention d'études de projet et facture du cabinet HBE, convention et rapports techniques de sécurité et protection de la santé, avenant n°1, règlement par lot

    Date

    1998-1999

    Cote

    317W/5

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : avis d'appel à la concurrence, arrêté du Maire, rapport de présentation, règlement de la consultation, pièces du marché pour les lots 1 à 5

    Date

    1998

    Cote

    317W/4

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : dossier de consultation des entreprises, CCAP, règlement de consultation, acte d'engagement, CCTP, notice d'organisation générale de sécurité et protection de la santé

    Date

    1998

    Cote

    317W/3

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    Extension des Archives municipales, aménagement des combles : publicité, correspondance, notes de service, rapports, comptes rendus de réunions, factures et rapports techniques des bureaux d'études, étude toiture, avis de la commission communale de sécurité, plans, lots entreprises

    Date

    1993-1999

    Cote

    317W/2

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, aménagement des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Extension des Archives municipales, aménagement des combles : marché négocié (arrêté du Maire, avis public à la concurrence, règlement de consultation)

    Date

    1997

    Cote

    317W/1

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, aménagement des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/40

    • Contexte : 308W

    • ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/39

    • Contexte : 308W

    • ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place du Théatre.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/101

    • Contexte : 279W

    • Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1985-1992

    Cote

    199W/18

    • Contexte : 199W

    • HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/51

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/50

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

    Date

    1986-1994

    Cote

    197W/49

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Aménagement de la salle supérieure de la Tour 46 en dépôt d'archives, propositions rayonnages archives, travaux de sécurité et installation d'un nouveau mode de chauffage sur la salle principale

    Date

    1993-1998

    Cote

    191W/14

    • Contexte : 191W

    • Aménagement de la salle supérieure de la Tour 46 en...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  21. Résultat n°21

    Genèse de l'installation des Archives municipales à la Tour 46, aménagement des locaux et transfert des collections, projets ultérieurs.

    Date

    1984-1995

    Cote

    191W/13

    • Contexte : 191W

    • Genèse de l'installation des Archives municipales à...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  22. Résultat n°22

    Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/2

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 105 à 177) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  23. Résultat n°23

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  24. Résultat n°24

    Mairie annexe, réaménagement : correspondance, plans, règlements.

    Date

    1985-1988

    Cote

    95W/47

    • Contexte : 95W

    • Mairie annexe, réaménagement : correspondance, plans,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    Tour 46, aménagement archives : permis de construire, correspondance, plans, règlements.

    Date

    1985-1989

    Cote

    95W/46

    • Contexte : 95W

    • Tour 46, aménagement archives : permis de construire,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    Tour 46, aménagement du bureau d'hygiène : permis de construire, correspondance, plans, factures.

    Date

    1985-1987

    Cote

    95W/45

    • Contexte : 95W

    • Tour 46, aménagement du bureau d'hygiène : permis de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    Crèche des Bons Enfants, construction : convention SODEB, remboursements à la SODEB.

    Date

    1980-1984

    Cote

    73W/53

    • Contexte : 73W

    • Crèche des Bons Enfants, construction : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    Crèche des Bons Enfants, construction : convention SODEB, remboursements à la SODEB.

    Date

    1980-1984

    Cote

    73W/52

    • Contexte : 73W

    • Crèche des Bons Enfants, construction : convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    Extension préfecture, archives départementales, conseil général, crèche : plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    65W/9

    • Contexte : 65W

    • Extension préfecture, archives départementales, conseil...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  30. Résultat n°30

    Crèche des Bons Enfants (ancienne caserne 84), construction : convention Département SODEB, plans, subventions du département, de l'Etat, de la CAF, notice explicative, estimation,

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/42

    • Contexte : 50W

    • Crèche des Bons Enfants (ancienne caserne 84), construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    Locaux des Archives municipales (hôtel de ville), extension et aménagement : subvention de l'Etat.

    Date

    1981-1983

    Cote

    50W/27

    • Contexte : 50W

    • Locaux des Archives municipales (hôtel de ville), extension...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales : cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1680

    Cote

    43W/43

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  33. Résultat n°33

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart er Prévot. (dossier 2)

    Date

    1980

    Cote

    43W/42

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  34. Résultat n°34

    Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales / Crèche : dossier des ouvrages exécutés, dossier récolement architectes Oudart et Prévot. (dossier 1)

    Date

    1980

    Cote

    43W/41

    • Contexte : 43W

    • Extension Préfecture / Conseil général /Archives départementales...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail (An XIII). Maison de la Brasse : baux (1814; 1841). Location des abattoirs aux tripiers : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1893-1912). Partie clôturée de la Tour 46 : correspondance (1905; 1915). Immeuble Frey, appartement : délibération du Conseil municipal (1921). Rue de Mulhouse n°8, propriété Deubel, location : délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, rapport du Directeur des travaux, plan d'occupation, correspondance (1920-1926); projet d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapports du Directeur des travaux, devis estimatif, plan (1924-1925); aménagement d'un garage : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, clauses et conditions générales, rapports, plan, correspondance (1921-1928). Rue du Magasin n°13, prise en charge location : bail, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1928).

    Date

    1805-1928

    Cote

    1N/176

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail...
  36. Résultat n°36

    Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

    Date

    1885

    Cote

    1N/4

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...
  37. Résultat n°37
    Entrée du 1er étage de la Tour 46, (entrée des Archives municipales de Belfort depuis 1987)1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Entrée du 1er étage de la Tour 46, (entrée des Archives municipales de Belfort depuis 1987)1 photographie noir et blanc

    Cote

    8Fi/101

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Entrée du 1er étage de la Tour 46, (entrée des Archives...
  38. Résultat n°38
    BELFORT - La Vielle Ville - Rue du Pavillon et Caserne du train des équipages

    2 medias

    BELFORT - La Vielle Ville - Rue du Pavillon et Caserne du train des équipages

    Date

    1910

    Cote

    4Fi/328

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La Vielle Ville - Rue du Pavillon et Caserne...