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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation, changement des volets, travaux suite au sinistre du 30 octobre 1998, restructuration de l'Etat civil...) : déclaration de travaux, plans, notes, comptes rendus de réunions de chantier, coupures de presse sur le sinistre

    Date

    1997-2001

    Cote

    335W/17

    • Contexte : 335W

    • Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  2. Résultat n°2

    Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité : comptes rendus de réunions de chantier, notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    330W/74

    • Contexte : 330W

    • Tours 46 et 27, aménagement et travaux de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement, système anti-vol...) : correspondance, notes de service, étude, plans, photographies

    Date

    1981-1994

    Cote

    317W/7

    • Contexte : 317W

    • Bibliothèque municipale, travaux divers (cloisonnement,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (plans, rapports techniques, documentation)

    Date

    1998

    Cote

    317W/6

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : correspondance, comptes rendus de réunions, convention d'études de projet et facture du cabinet HBE, convention et rapports techniques de sécurité et protection de la santé, avenant n°1, règlement par lot

    Date

    1998-1999

    Cote

    317W/5

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : avis d'appel à la concurrence, arrêté du Maire, rapport de présentation, règlement de la consultation, pièces du marché pour les lots 1 à 5

    Date

    1998

    Cote

    317W/4

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : dossier de consultation des entreprises, CCAP, règlement de consultation, acte d'engagement, CCTP, notice d'organisation générale de sécurité et protection de la santé

    Date

    1998

    Cote

    317W/3

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, travaux de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    Extension des Archives municipales, aménagement des combles : publicité, correspondance, notes de service, rapports, comptes rendus de réunions, factures et rapports techniques des bureaux d'études, étude toiture, avis de la commission communale de sécurité, plans, lots entreprises

    Date

    1993-1999

    Cote

    317W/2

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, aménagement des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Extension des Archives municipales, aménagement des combles : marché négocié (arrêté du Maire, avis public à la concurrence, règlement de consultation)

    Date

    1997

    Cote

    317W/1

    • Contexte : 317W

    • Extension des Archives municipales, aménagement des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/40

    • Contexte : 308W

    • ARCHIVES MUNICIPALES, aménagement des combles : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/39

    • Contexte : 308W

    • ARCHIVES MUNICIPALES, extension Tour 46 1er étage :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place du Théatre.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/101

    • Contexte : 279W

    • Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1985-1992

    Cote

    199W/18

    • Contexte : 199W

    • HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

    Date

    1980

    Cote

    197W/74

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

    Date

    1977-1983

    Cote

    197W/73

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

    Date

    1980-1982

    Cote

    197W/72

    • Contexte : 197W

    • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/51

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

    Date

    1992-1995

    Cote

    197W/50

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

    Date

    1986-1994

    Cote

    197W/49

    • Contexte : 197W

    • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Aménagement de la salle supérieure de la Tour 46 en dépôt d'archives, propositions rayonnages archives, travaux de sécurité et installation d'un nouveau mode de chauffage sur la salle principale

    Date

    1993-1998

    Cote

    191W/14

    • Contexte : 191W

    • Aménagement de la salle supérieure de la Tour 46 en...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES