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104 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Projet de lotissement HBM cité jardin Bellevue, installation bec de gaz : plans (1924)- Lotissement pré de la Pépinière : projet, avis (1925)- Extension Pépinière, plantations (1953)- Correspondances diverses (1946-1956)- Communes Belfort, Bavilliers, Danjoutin, acquisition de terrains pour construire des maisons par l'Etat (1948)

    Date

    1924-1956

    Cote

    9W/115

    • Contexte : 9W

    • - Projet de lotissement HBM cité jardin Bellevue, installation...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de la Charmée.Echelle 1/5000.

    Cote

    279W/51

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Bavilliers, Bois de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers à Cravanche.Echelle 0,005 p.m.

    Cote

    279W/53

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique d'un chemin rural de Bavilliers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1946

    Cote

    279W/6

    • Contexte : 279W

    • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement au réseau de Belfort (1954-1967). Projet d'extension du réseau (marché LIVERA, 1966-1969). Extension du réseau et divers branchements ((Immeuble TAGLIOLI (1958-1959), Maison de retraite "Le Chênois" (1959), Propriété DONAS (1961), Quartier psychiatrique (1967), Zone industrielle (1967-1977), Château d'eau de Froideval (1972-1976), Lotissement "Champs Grenier" (1973), Lotissement "Les Terrasses" (1973-1978), Station d'Epuration Essert-Bavilliers (1974), Réservoir de Bavilliers (1974-1981), ZAC Multisites (1981), Bd. Kennedy, rue de Belfort, rue d'Argiésans, Grande rue (1981-1982)) : étude, rapport, pièces de marché, comptes rendus, procès-verbaux, devis, factures, délibérations, relevés manométriques, article de presse, plans, correspondance

    Date

    1954-1984

    Cote

    7WCAB/67

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    Extension de la ZUP des Résidences (CES, équipements sportifs...dont modification des limites territoriales entre les communes de Belfort et Bavilliers) : programme, plans, plans de rétrocession,

    Date

    1958-1973

    Cote

    54W/4

    • Contexte : 54W

    • Extension de la ZUP des Résidences (CES, équipements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Essert: 4 planches dont 1 calque.Echelle 1/2000e.Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1958

    Cote

    279W/75

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

    Date

    1964

    Cote

    279W/7

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    8WCAB/33

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    8WCAB/34

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/183

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13
    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/162

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/39

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

    Date

    1977-1988

    Cote

    3WCAB/241

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/4

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE)...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/185

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/7

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue E. Py, rue Cuvier, rue d'Aspach, rue de Guebwiller, rue Meyer / BAVILLIERS : rue des Ecoles) : marché (CLIMENT)

    Date

    1978

    Cote

    8WCAB/42

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/186

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/9

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  22. Résultat n°22

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    POLLUTION DES EAUX - Pollution de la rivière la Douce à Bavilliers : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, compte rendu, étude de la qualité d'eau (Service régional de l'aménagement des eaux de Franche-Comté), plans, articles de presse, correspondance

    Date

    1981-1982

    Cote

    8WCAB/22

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la rivière la Douce...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  24. Résultat n°24

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1981

    Cote

    7WCAB/12

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, BELFORT, CRAVANCHE)...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  25. Résultat n°25

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1982

    Cote

    7WCAB/15

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  26. Résultat n°26

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Engel, rue des Champs) : marché (groupement MARTIN-SCANZI-EBBTP-BAUMANN)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/91

    • Contexte : 8WCAB

    • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/17

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  29. Résultat n°29

    P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ; révision

    Date

    1983-1987

    Cote

    5WCAB/1

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ;...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/20

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  31. Résultat n°31

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : Emissaire rue des Champs) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-SCANZI-MARTIN)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/106

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  32. Résultat n°32

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/24

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue du Fort / DENNEY : Grand'rue, avenue d'Alsace) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1985

    Cote

    8WCAB/107

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  34. Résultat n°34

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985 (BELFORT : rues Leclerc, Schweitzer - DENNEY - BAVILLIERS - DANJOUTIN) : marchés (groupement BAUMANN/SCANZI/EBBTP/MARTIN ; entreprise COLAS)

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/194

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/27

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  36. Résultat n°36

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/196

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1986

    Cote

    5WCAB/11

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue des Champs) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-SCANZI-MARTIN)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/109

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    Offemont, Bavilliers : sites archéologiques

    Auteur

    RILLIOT, Michel

    Date

    1986

    Cote

    Br/664

    • Contexte : bibliothèques

    • Offemont, Bavilliers : sites archéologiques
  40. Résultat n°40

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1987

    Cote

    5WCAB/24

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  41. Résultat n°41

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/29

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  42. Résultat n°42

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987 (BAVILLIERS - DENNEY - OFFEMONT - CRAVANCHE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP, MARTIN, SCANZI)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/197

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  43. Résultat n°43

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/1

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  44. Résultat n°44

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (groupement SCANZI-MARTIN-BAUMANN-EBBTP)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/123

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  45. Résultat n°45

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Petitjean / VETRIGNE : impasse de la Nayatte / BAVILLIERS : rue des Mésanges) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-SCANZI-MARTIN)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/119

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  46. Résultat n°46

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    7WCAB/32

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  47. Résultat n°47

    CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1988 - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (groupement EBBTP-BAUMANN-MARTIN-SCANZI)

    Date

    1988

    Cote

    8WCAB/124

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1988 - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  48. Résultat n°48

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/37

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  49. Résultat n°49

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/35

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  50. Résultat n°50

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/50

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  51. Résultat n°51

    TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/155

    • Contexte : 264W

    • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  52. Résultat n°52

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/38

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  53. Résultat n°53

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/201

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1WCAB/203

    • Contexte : 1WCAB

    • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  55. Résultat n°55

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer / PEROUSE : place de la Mairie) : marché (EBBTP)

    Date

    1990

    Cote

    8WCAB/134

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  56. Résultat n°56

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1990

    Cote

    5WCAB/63

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  57. Résultat n°57

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1991

    Cote

    5WCAB/76

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  58. Résultat n°58

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/41

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  59. Résultat n°59

    CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (DODIVERS-EST BTP)

    Date

    1992

    Cote

    8WCAB/150

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  60. Résultat n°60

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/44

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  61. Résultat n°61

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992 (BELFORT : rue Saint Privat - BAVILLIERS - ELOIE - ROPPE) : marchésDODIVER, EST-B.T.P.)

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/204

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1992...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/151

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 4 A) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (DODIVERS-EST BTP)

    Date

    1992

    Cote

    8WCAB/149

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 (LOT 4 A) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  64. Résultat n°64

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1992

    Cote

    5WCAB/89

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  65. Résultat n°65

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/48

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  66. Résultat n°66

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/103

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  67. Résultat n°67

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/208

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/51

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  69. Résultat n°69

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1994

    Cote

    5WCAB/116

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  70. Résultat n°70

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1994 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : secteur Champ Varteau) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-EBBTP-EST BTP)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/160

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1994 (LOT 3) - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  71. Résultat n°71

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer, Champ Varteau / CRAVANCHE : rue des Chalets) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-EBBTP-EST BTP)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/159

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  72. Résultat n°72

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/211

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  73. Résultat n°73

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/55

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  74. Résultat n°74

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/170

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  75. Résultat n°75

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/130

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  76. Résultat n°76

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/59

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  77. Résultat n°77

    La mosaïque gallo-romaine trouvée à Bavilliers en 1984

    Auteur

    PINCET, Manuelle

    Date

    1996

    Cote

    Br/971

    • Contexte : bibliothèques

    • La mosaïque gallo-romaine trouvée à Bavilliers en 1984
  78. Résultat n°78

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/212

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  79. Résultat n°79

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Date

    1996

    Cote

    5WCAB/144

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  80. Résultat n°80

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/213

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES