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  1. Résultat n°1

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE - Transactions foncières entre la Ville et la SODEB en vue de la construction de la Résidence Jean-Paul Sartre sur la ZAC Bougenel (1990-1993) ; Financement des opérations (1989-1994) : bail à construction (Ville/SODEB, 1992), contrats de prêt (Caisse d'Epargne/SODEB, 1990 ; Caisse des Dépôts et Consignations/SODEB, 1992, 1994), rapport de présentation (1990), projets architecturaux (GOMEZ, DREZET), règlement du concours, rapport du jury, rapport de la Commission technique, rapport municipalité, comptes rendus, photographies, plans, bilan et bilan révisé (SODEB, 1989, 1991), fiches budgétaires, plan de financement, dossier ("Subventions pour surcharge foncière", 1989), notes, documents de séance-N° 89-209 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants + acte notarié (SODEB/Ville, 8 juin 1990)-N° 92-89 : Résidence Universitaire Jean-Paul Sartre + acte notarié (SODEB/Ville, 6 et 27 juillet 1992)-N° 94-68 : Réalisation de la Résidence Universitaire Jean-Paul Sartre - Bilan définitif - Prêt complémentaire de la SODEB à garantir

    Date

    1989-1994

    Cote

    254W/86

    • Contexte : 254W

    • RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE - Transactions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

    Date

    1980-1983

    Cote

    8W/110

    • Contexte : 8W

    • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    248W/121

    • Contexte : 248W

    • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-240 : ZAC Bougenel - Avenant n° 8 à la convention publique d'aménagement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/243

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie

    Date

    1987-1988

    Cote

    198W/49

    • Contexte : 198W

    • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Création ZAC Bougenel

    Date

    1977-1982

    Cote

    8W/102

    • Contexte : 8W

    • Création ZAC Bougenel

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre autres : du restaurant, d'aménagement espaces verts, topographique ; dossier APS , étude géotechnique, pose vélux)

    Date

    1985-1994

    Cote

    197W/24

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, entre...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982, SODEB, AUTB, A. Stinco)

    Date

    1982

    Cote

    28W/5

    • Contexte : 28W

    • Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans la cour du quartier Bougenel, photographie noir et blanc, collée sur carton fort

    Date

    Vers 1880

    Cote

    7Fi/96

    • Contexte : 7Fi - Photographies supérieures ou égales à 21 x 12...

    • La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans...
  15. Résultat n°15

    Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel

    Date

    1980

    Cote

    8W/44

    • Contexte : 8W

    • Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-61 : ZAC Bougenel - Bilan actualisé au 31 décembre 2003 - Avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement.

    Date

    2004

    Cote

    314W/352

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR - Construction et financement de la Résidence Simone de Beauvoir sur la ZAC Bougenel : études (ACEIF, AUTB, 1989), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1986), contrats de prêt (SOREFI/SODEB, 1987 ; Caisse des Dépôts et Consignations/SODEB, 1991), convention de concession (Ville/SODEB, 1987), tableaux, pièces techniques, comptes rendus, plans, notes, documents de séance-N° 86-281 : Garantie d'un emprunt contracté par la SODEB pour la construction de logements étudiants à la ZAC Bougenel-N° 89-22 : ZAC Bougenel - Résidence "Simone de Beauvoir" - Approbation du bilan révisé au 31 janvier 1989-N° 90-48 : ZAC Bougenel - Résidence "Simone de Beauvoir" - Approbation du bilan de clôture-N° 90-213 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants - Garantie d'emprunt

    Date

    1986-1991

    Cote

    254W/85

    • Contexte : 254W

    • RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Architecture studio

    Date de publication

    1984

    Auteur

    DUROUSSEAU-DUGONTIER, Christine

    Date

    1984

    Cote

    Br/2012

    • Contexte : bibliothèques

    • Architecture studio
  20. Résultat n°20

    GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P., devis)

    Date

    1986

    Cote

    197W/22

    • Contexte : 197W

    • GROUPE SCOLAIRE SCHOELCHER : construction (plans, C.C.T.P.,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI