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28 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de la culture (centre culturel et social des Résidences) : délibérations, marché, correspondance administrative, jugement rendu par le Ttribunal de Grande Instance de Belfort au sujet de l'indemnité à verser à des personnes expropriées.
Cote
4W/275
 Date
1964-1971
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Quartier de Bellevue, maison annexe des jeunes et de...
Résultat n°2

Centre culturel des Résidences : convention avec l'architecte, subventions, marché, règlements
Cote
4W/125
 Date
1965-1980
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Centre culturel des Résidences : convention avec l'architecte,...
Résultat n°3

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Subvention de la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) pour la construction d'un immeuble destiné au CCSRB (1965) : convention (Ville/CAF).Fonctionnement et actions (1984-2001) : convention de partenariat (ENM/CCSRB, 1994), agréments CAF (1991-1993), comptes rendus (Conseils d'Administration et Assemblées Générales, 1992-2001 / Groupe de résolution de problèmes, 1998 / Equipe opérationnelle, 2000), bilans, rapports ("Festival des Résidences, Perspectives 10ème édition 1999" / "Eléments de fonctionnement", 2000 / "Dysfonctionnement intervenant au CCSRB et plus particulièrement au secteur jeunes", 2000), rapports municipalité, communiqué de presse, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-204 : Ateliers municipaux de l'ex-FOL repris par le CCRB-N° 94-236 : Rapprochement du Centre Culturel des Résidences Bellevue et de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse-N° 99-234 : Gestion et animation de l'espace rencontre au Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue.Gestion du personnel (1984-1997) : convention (Département/CCRB, 1985), convention SNAECSO (1989), correspondance, notes, document de séance-N° 84-266 : Gestion du poste d'animateur permanent au CCRB - Modification de l'affectation d'une subvention.Financement et situation financière (1987-2001) : rapport ("Difficultés financières du CCSRB", 2001), rapports municipalité, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/235
 Date
1965-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...
Résultat n°4

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)
Cote
366W/48
 Date
1970-1999
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°5

Construction du centre social et culturel des Résidences : plans
Cote
4W/102
 Date
1972-1974
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Construction du centre social et culturel des Résidences...
Résultat n°6

Construction du centre social et culturel des Résidences : lot15 aménagement grande salle et annexes
Cote
4W/104
 Date
1972-1974
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Construction du centre social et culturel des Résidences...
Résultat n°7

Centre culturel et social des Résidences, construction : pièces du marché (1977-1979), règlements (1978-1982)
Cote
49W/17
 Date
1977-1982
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 49W

  • Centre culturel et social des Résidences, construction...
Résultat n°8

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES RESIDENCES BELLEVUE, fonctionnement, gestion du personnel et du bâtiment (travaux), budget : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, programmation, cartons d'invitation, documents budgétaires, demandes de subventions, correspondance, documentation (Bulletins d'information du CCRB, catalogues du festival de peinture-sculpture)
Cote
309W/63
 Date
1977-1985
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES RESIDENCES BELLEVUE, fonctionnement,...
Résultat n°9

Centre médico-social des Résidences, construction : subventions CRAM, CRAV, CAF, plans.
Cote
50W/37
 Date
1978-1983
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Centre médico-social des Résidences, construction :...
Résultat n°10

Centre social des Résidences
Cote
4W/124
 Date
1978
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Centre social des Résidences
Résultat n°11

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.
Cote
264W/236
 Date
1985-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...
Résultat n°12

CCRB, rénovation salle de spectacle : marché
Cote
277W/1
 Date
1992-1993
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • CCRB, rénovation salle de spectacle : marché
Résultat n°13

CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel rue de Londres et restructuration du centre culturel des Résidences Bellevue : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"
Cote
284W/6
 Date
1993-1999
 Lieu
MADRID (Rue de), LONDRES (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel...
Résultat n°14

Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, avenants, déclaration du candidat, factures.
Cote
239W/20
 Date
1996-2000
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 :...
Résultat n°15

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)
Cote
366W/50
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°16

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)
Cote
366W/52
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°17

Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour la restructuration du CCSRB, lots 6 à 8 et 10 : acte d'engagement, CAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, correspondance, avenant.
Cote
239W/23
 Date
1998-2000
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché négocié suite à un appel d'offres infructueux...
Résultat n°18

Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9, conventions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé avec Bégé, convention de contrôle technique avec Socotec : conventions, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, avenant, plan général en matière de sécurité et de protection de la santé, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.
Cote
239W/21
 Date
1998-2000
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9,...
Résultat n°19

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre
Cote
366W/54
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°20

Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, avenant, correspondance, arrêté du Maire, factures.
Cote
239W/22
 Date
1998-2000
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération...