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29 résultats

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Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

Date

1992-1999

Cote

14Z/60

Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes

Date

1997-2000

Cote

14Z/57

Résultat n°3

ZAC de l'Espérance, avant-projet sommaire secteur 5 : atlas de plans

Date

1995

Cote

325W/9

Résultat n°4

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

Date

1992-1994

Cote

248W/56

Résultat n°5

ZAC DE L'ESPERANCE - Signalétique de la ZAC autour du chantier du futur Centre de Congrès : convention (Ville/Société Avenir, 1993), compte rendu, rapport, schémas et croquis, notes (Ville, Avenir Publicité)

Date

1992-1994

Cote

248W/55

Résultat n°6

Aménagement du quartier de l'Espérance : procès-verbaux du conseil d'administration du SEMES, note de présentation du projet d'aménagement des espaces verts et délibération du Conseil municipal

Date

1997-2000

Cote

323W/18

Résultat n°7

[[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.

Date

1991-1993

Cote

363W/69

Résultat n°8

ZAC DE L'ESPERANCE - Création de la ZAC de l'Espérance : pré-étude ("L'Espérance pour Belfort 2000", AUTB, 1989), convention de suivi et de coordination (SEMES/AUTB), registre de libre expression, plans ("Parc d'activités tertiaires de Belfort" / "Caserne de l'Espérance"), tableaux des surfaces, dossier de création (1992), documents de séance-N° 91-4 : Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le site de l'Espérance-N° 91-124 : ZAC de l'Espérance - Bilan de la concertation-N° 92-50 : Création de la ZAC de l'Espérance

Date

1989-1992

Cote

248W/51

Résultat n°9

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)

Date

1992-1996

Cote

14Z/59

Résultat n°10

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

Date

1992-2001

Cote

14Z/58

Résultat n°11

Aménagement de la ZAC de l'Espérance : études d'impact et diagnostic, rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal, notes, compte-rendu de réunion

Date

1991-1999

Cote

323W/17

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :acte notarié (SEMES/Ville, 8 décembre 2003), document de séance-N° 03-146 : Questions diverses - ZAC de l'Espérance - Régularisation de l'acte de vente des terrains.[Délibération N° 03-147 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-188 du 11 juillet 2003]

Date

2003

Cote

314W/150

Résultat n°13

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)

Date

1995-1997

Cote

14Z/54

Résultat n°14

ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)

Date

1991-1997

Cote

14Z/51

Résultat n°15

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

Date

1989-2001

Cote

248W/15

Résultat n°16

ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,

Date

1992-1995

Cote

248W/58

Résultat n°17

ZAC DE L'ESPERANCE - Terrassement et plateformes (1992) : dossier de marché (SCANZI), comptes rendus de chantier. Canalisation et génie civil (1992) : dossier de marché (VIGILEC), comptes rendus de chantier. Déplacement égout (1992) : dossier de marché (DODIVERS), plans. Aménagement avenue de l'Espérance, rue Morimont et rue de la Cavalerie (1994) : comptes rendus de chantier, notes (SEMES, SEMPAT). Aménagement îlots B et C (1995-1998) : dossiers de marchés (Groupement LEFEBVRE/MARTIN/COLAS & Entreprise SORAPEL), rapport de présentation, avenant n° 1 au marché, procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), pièces comptables, notes

Date

1992-1998

Cote

14Z/52

Résultat n°18

PARC TERTIAIRE DE L'ESPERANCE, réalisation (élargissement dans rempart nord, aménagement infrastructures et clôtures caserne Espérance, déplacement hangar métallique, déplacement réseau vidéo, mission de programmation et de présentation du concours) : marché, pièces comptables, délibérations, traité de concession avec SEMES, convention.

Date

1988-1993

Cote

308W/49

Résultat n°19

ZAC DE L'ESPERANCE - Projet d'un immeuble le long du Rempart de Vauban (1989) : documents architecturaux (PUTZ & WEBER). Projet du Bureau Espace, Formes et Ingénierie sur le site de la ZAC de l'Espérance et le site de la Miotte (1991-1992) : documents architecturaux, plans, notes (Ville, AUTB, ADEBT, Bureau Espace...). Programme de logements locatifs PLS (1992-1993) : rapport (SCIC), études (SCIC), fiches d'opérations, notes, correspondance (Ville/Ministère de l'Equipement, 1993). Projet résidence étudiante (1993) : plan, documentation, notes (Ville, Espace 2)

Date

1989-1993

Cote

248W/52

Résultat n°20

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées

Date

1990-1997

Cote

302W/209