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63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Essert

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1769

    • Contexte : bibliothèques

    • Essert
  2. Résultat n°2

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

    Date

    1991

    Cote

    198W/150

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/151

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1946

    Cote

    279W/6

    • Contexte : 279W

    • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

    Date

    1964

    Cote

    279W/7

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Essert: 4 planches dont 1 calque.Echelle 1/2000e.Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1958

    Cote

    279W/75

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

    Cote

    279W/76

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.

    Date

    1960

    Cote

    279W/80

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/Chérif BOUDJEBER, 9 novembre 2003), document de séance-N° 03-12 : Cession de parcelle à Monsieur Chérif BOUDJEBER - Rue des Carrières à Essert.

    Date

    2003

    Cote

    314W/13

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1WCAB/203

    • Contexte : 1WCAB

    • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/179

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/183

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/211

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/212

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/213

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance

    Date

    1983-1990

    Cote

    4WCAB/19

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1986

    Cote

    5WCAB/16

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1987

    Cote

    5WCAB/29

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/42

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/55

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1990

    Cote

    5WCAB/68

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1991

    Cote

    5WCAB/81

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1992

    Cote

    5WCAB/94

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/108

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1994

    Cote

    5WCAB/121

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/135

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1996

    Cote

    5WCAB/149

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/162

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1998

    Cote

    5WCAB/174

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    O.M., COLLECTE MECANISEE (ESSERT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/5

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (ESSERT) - Etude d'implantation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  32. Résultat n°32

    BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/5

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  33. Résultat n°33

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/7

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  34. Résultat n°34

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/9

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  35. Résultat n°35

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1980

    Cote

    7WCAB/11

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  36. Résultat n°36

    BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1981

    Cote

    7WCAB/13

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  37. Résultat n°37

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1982

    Cote

    7WCAB/15

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  38. Résultat n°38

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/18

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/21

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/25

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  41. Résultat n°41

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1986

    Cote

    7WCAB/27

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  42. Résultat n°42

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/29

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  43. Résultat n°43

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    7WCAB/32

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  44. Résultat n°44

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/35

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  45. Résultat n°45

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/38

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  46. Résultat n°46

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/41

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  47. Résultat n°47

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/44

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  48. Résultat n°48

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/48

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  49. Résultat n°49

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/51

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  50. Résultat n°50

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/55

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  51. Résultat n°51

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/59

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  52. Résultat n°52

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/63

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  53. Résultat n°53

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1998

    Cote

    7WCAB/66

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  54. Résultat n°54

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement au réseau de Belfort (1933-1959). Fourniture d'eau à la ZAC d'Essert (1971-1977) : délibérations, arrêté du Maire, autorisation temporaire, convention (Belfort/Essert), pièces de marché, relevés manométriques, plans, correspondance

    Date

    1933-1977

    Cote

    7WCAB/72

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  55. Résultat n°55

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  56. Résultat n°56

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)

    Date

    1974

    Cote

    8WCAB/31

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  57. Résultat n°57

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    8WCAB/33

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  58. Résultat n°58

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/48

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  59. Résultat n°59

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité à la ZAC du Port à ESSERT (Lot 1 : Voirie-Assainissement) : dossier de consultation des entreprises

    Date

    1992-1993

    Cote

    8WCAB/151

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  60. Résultat n°60

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)

    Date

    1995

    Cote

    8WCAB/170

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/155

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  62. Résultat n°62

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  63. Résultat n°63

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/19

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT