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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/19
 Date
2006
 Lieu
BOTANS, ESSERT, GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°2

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié (Ville/Chérif BOUDJEBER, 9 novembre 2003), document de séance-N° 03-12 : Cession de parcelle à Monsieur Chérif BOUDJEBER - Rue des Carrières à Essert.
Cote
314W/13
 Date
2003
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : acte notarié...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
13WCAB/155
 Date
2000
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...
Résultat n°5

Essert
Cote
Br/1769
 Date
1999
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Essert
Résultat n°6

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/174
 Date
1998
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°7

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°8

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)
Cote
3WCAB/213
 Date
1997
 Lieu
SAVOUREUSE (Rue de la), ALGER (Rue d'), FERME (Avenue de la), VETRIGNE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, BRISACH (Faubourg de), DANJOUTIN, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...
Résultat n°9

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/162
 Date
1997
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°10

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/63
 Date
1997
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/59
 Date
1996
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°12

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/149
 Date
1996
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°13

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)
Cote
3WCAB/212
 Date
1996
 Lieu
BERTHELOT (Rue Marcellin), HUGO (Rue Victor), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...
Résultat n°14

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/135
 Date
1995
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°15

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)
Cote
3WCAB/211
 Date
1995
 Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des), MASEVAUX (Rue de), SCHAD (Rue Christ), OBSERVATOIRE (Impasse de l'), PEROUSE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/55
 Date
1995
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°17

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)
Cote
8WCAB/170
 Date
1995
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/51
 Date
1994
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°19

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/121
 Date
1994
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/48
 Date
1993
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°21

CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité à la ZAC du Port à ESSERT (Lot 1 : Voirie-Assainissement) : dossier de consultation des entreprises
Cote
8WCAB/151
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité...
Résultat n°22

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/108
 Date
1993
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°23

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/44
 Date
1992
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°24

FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.
Cote
1WCAB/203
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...
Résultat n°25

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes
Cote
198W/151
 Date
1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, ANDELNANS, MONTBELIARD, PARC DES EXPOSITIONS BELFORT-ANDELNANS (PEXBA)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°26

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/94
 Date
1992
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°27

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/41
 Date
1991
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°28

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/81
 Date
1991
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°29

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes
Cote
198W/150
 Date
1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ESSERT, ANDELNANS, DELLE, FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°30

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/38
 Date
1990
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°31

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/68
 Date
1990
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°32

BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance
Cote
4WCAB/19
 Date
1983-1990
 Lieu
VALDOIE, ESSERT, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...
Résultat n°33

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/35
 Date
1989
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°34

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/55
 Date
1989
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°35

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/32
 Date
1988
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°36

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/42
 Date
1988
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°37

O.M., COLLECTE MECANISEE (ESSERT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/5
 Date
1988
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (ESSERT) - Etude d'implantation...
Résultat n°38

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/29
 Date
1987
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°39

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/29
 Date
1987
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°40

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/27
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...