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26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    [[Faculté des Sciences Louis Néel,]] équipements : récapitulatif des équipements pris en charge par la Ville, plan de financement, factures, documentation, correspondance.

    Date

    1993-1998

    Cote

    363W/114

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Faculté des Sciences Louis Néel
    • [[Faculté des Sciences Louis Néel,]] équipements :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    [[Faculté des Sciences Louis Néel,]] remise d'ouvrage des locaux à l'Etat : procès-verbal de remise d'ouvrage, descriptif des locaux, rapport sur infiltration, plan du bâtiment, note, correspondance.

    Date

    1995-1996

    Cote

    363W/113

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Faculté des Sciences Louis Néel
    • [[Faculté des Sciences Louis Néel,]] remise d'ouvrage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    [[Faculté des Sciences Louis Néel,]] inauguration et financement : discours d'inauguration, historique, convention (Région / Ville, 1994), modification de décision attributive de subvention, état récapitulatif des dépenses réalisées par la Ville, plan de financement, article de presse, notes, correspondance.

    Date

    1993-1996

    Cote

    363W/112

    • Contexte : 363W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
    • Faculté des Sciences Louis Néel
    • [[Faculté des Sciences Louis Néel,]] inauguration et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens bâtiments militaires, ZAC Espérance, marchés maîtrise d'oeuvre et réalisation viabilité primaire : marché, pièces comptables, plan.

    Date

    1991-1994

    Cote

    308W/48

    • Contexte : 308W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL, aménagement dans anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Versement subventions FEDER pour aménagement faculté Louis Néel, suivi : certificats de paiement et décomptes définitifs, situation des dépenses réalisées, factures, certificats de mainlevée de caution bancaire

    Date

    1992-1994

    Cote

    302W/211

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour aménagement faculté...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1989-1997

    Cote

    302W/197

    • Contexte : 302W

    • Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Développement universitaire : convention du 22/12/1993 avec le Conseil général et avenants, délibérations, notes de service, comptes rendus de réunion, bilan de financement de la Ville de Belfort au schéma université 2000, dossier d'appel d'offres concernant réhabilitation bâtiment universitaire ZAC Espérance, point sur situation des opérations de développement universitaire.

    Date

    1992-1995

    Cote

    302W/189

    • Contexte : 302W

    • Développement universitaire : convention du 22/12/1993...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces communes

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/45

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche, lots 8 à 16 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/44

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, construction locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche, lots 1 à 7 : marché

    Date

    1992-1994

    Cote

    277W/43

    • Contexte : 277W

    • FACULTE LOUIS NEEL, création locaux, 1ère tranche,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans, correspondance, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1991-1996

    Cote

    276W/17

    • Contexte : 276W

    • LOCAUX UNIVERSITAIRES ZAC ESPERANCE, création : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat + acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL + acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL

    Date

    1991-1996

    Cote

    254W/91

    • Contexte : 254W

    • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/56

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

    Date

    1989-2001

    Cote

    248W/15

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes notariés de vente SEMES / Ville de Belfort (01/09/1994), Ville de Belfort / Etat (01/10/1996), convention pour étude et construction entre Etat et Ville de Belfort, procès-verbal de remise d'ouvrage, correspondance relative aux désordres, photos, plan des lieux.actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1993-1997

    Cote

    247W/1

    • Contexte : 247W

    • Faculté des sciences Louis Néel, construction : actes...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  16. Résultat n°16

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans : menuiserie, électricité, charpente, chauffage, béton, fer, architecturaux, voirie ; documentation technique sur système étanchéité Unofix et éléments de construction Dossolan 2000 S)

    Date

    1990-1993

    Cote

    197W/48

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (règlement : certificats de mainlevée de caution bancaire, problème règlement avec entreprise Han)

    Date

    1993-1995

    Cote

    197W/47

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (dysfonctionnements à la cafétéria, installation arrivée eau dans salles travaux pratiques, raccordement du réseau d'eaux usées au collecteur principal, photos, plans)

    Date

    1992-1996

    Cote

    197W/46

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (délibération, P.V. ouverture plis, marché : additif au C.C.A.P., avenant n°1, actes engagement, déclarations à souscrire, C.C.A.P., C.C.T.P. ; rapport Socotec, schémas électriques, plans, transfert de propriété de la Ville de Belfort vers Education Nationale)

    Date

    1992-1993

    Cote

    197W/45

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration ancien bâtiment militaire (plans)

    Date

    1992

    Cote

    197W/44

    • Contexte : 197W

    • UNIVERSITE DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL : restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI