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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
Cote
279W/36
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
Résultat n°2

Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner, Etang des Forges.Echelle 1/2500e.
Cote
279W/35
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner,...
Résultat n°3

- Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes
Cote
9W/64
 Date
1950
 Lieu
HERRIOT (Rue Edouard), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), FORGES (étang des), PONT RICHELIEU, HOTEL DU LION
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...
Résultat n°4

Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).
Cote
1N/112
 Date
1952-1962
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
Résultat n°5

Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.
Cote
53W/4
 Date
1956-1959
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 53W

  • Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait...
Résultat n°6

- Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre d'activité physique, travaux d'amélioration, demande de subvention (1959)- Lycée de Belfort, entretien des installations sportives (1956)- Centre d'activité physique : divers extraits de délibérations (1956)- Busage du Martinet (1979)- Canal du Martinet (1977) - Dossier Etang des Forges (1968-1972)- Camping : étude Recroix (1963-1964)
Cote
9W/147
 Date
1956-1977
 Lieu
MARTINET, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre...
Résultat n°7
L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

60 medias

L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc
Cote
8Fi/260
 Date
1957
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des...
Résultat n°8

Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
Cote
1N/113
 Date
1961-1967
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
Résultat n°9

Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords (piscine de plein air) : désignation d'un architecte, désignation d'un géomètre, avant-projet, plans, notice descriptive.
Cote
53W/3
 Date
1962-1972
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 53W

  • Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords...
Résultat n°10

Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations, convention avec l'architecte Claudon, factures, acte d'acquisition de terrain à Mme Lolilier.
Cote
4W/280
 Date
1963-1969
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations,...
Résultat n°11

Etang des Forges, concession de terrains au Club des Nageurs belfortains : délibération.
Cote
4W/279
 Date
1963
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Etang des Forges, concession de terrains au Club des...
Résultat n°12

Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.
Cote
4W/318, 4W/277/BIS
 Date
1964-1972
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations,...
Résultat n°13

Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : résoprtion de la décharge, assainissement du terrain.
Cote
70W/8
 Date
1964-1985
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 70W

  • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...
Résultat n°14

Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un terrain de camping.
Cote
70W/6
 Date
1964-1983
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 70W

  • Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un...
Résultat n°15

- Etang des Forges : réserve pour terrain de sport, correspondances (1965)- Propriété communale des forges, appels d'offres (1964)- Terrain des Forges, éclairage des terrains : déclaration d'utilité publique (1964)
Cote
9W/148
 Date
1964-1965
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Etang des Forges : réserve pour terrain de sport,...
Résultat n°16
Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

60 medias

Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2
Cote
8Fi/259
 Date
1968
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette...
Résultat n°17

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges
Cote
264W/109
 Date
1970-2000
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°18

Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64
Cote
1Z/142/24
 Date
1970
 Lieu
CHATEAUBRIAND (Rue François René de), MIOTTE (Avenue de la), SCHWOB (Quai Léon), SAGET (Place Jean-Baptiste), JAURÈS (Avenue Jean), CHAMP DE MARS, CORBIS (Place Georges), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
  • Photographies de différents sites belfortains dans...
Résultat n°19

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)
Cote
3WCAB/118
 Date
1976-1996
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
Résultat n°20

Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption de la décharge, sentiers pédestres) : comptes rendus de réunions, plans, subventions EPR-ANRED
Cote
50W/18
 Date
1978-1982
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption...
Résultat n°21

Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : avant-projet sommaire, plans.
Cote
70W/7
 Date
1979-1982
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 70W

  • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...
Résultat n°22

Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché Petitzon
Cote
49W/11
 Date
1980-1985
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 49W

  • Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché...
Résultat n°23

Projet d'acquisition par la ville d'un terrain de M. Hograindleur, situé à proximité de l'étang des Forges
Cote
8W/62
 Date
1980
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Projet d'acquisition par la ville d'un terrain de M....
Résultat n°24

Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings des Forges : marché Martin
Cote
99W/98
 Date
1981-1985
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 99W

  • Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings...
Résultat n°25

ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)
Cote
264W/128
 Date
1983-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...
Résultat n°26

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts
Cote
286W/18
 Date
1984-1996
 Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
Résultat n°27

ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)
Cote
264W/129
 Date
1988-1995
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...
Résultat n°28

Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures
Cote
345W/14
 Date
1989-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...
Résultat n°29

Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités
Cote
330W/85
 Date
1990-2000
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...
Résultat n°30

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans
Cote
317W/39
 Date
1990-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°31

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes
Cote
203W/10
 Date
1990-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...
Résultat n°32

CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
276W/31
 Date
1991-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...
Résultat n°33

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP
Cote
317W/37
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°34

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans
Cote
317W/35
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°35

Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé
Cote
16Z/15
 Date
1991-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...
Résultat n°36

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier de consultation des entreprises, avenants, plans
Cote
317W/36
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°37

Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)
Cote
322W/72
 Date
1991
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...
Résultat n°38

Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement Ville 1994- Sogetram : réfection berges étang des Forges 1993-95- LBIE : réfection électrique et hydraulique de deux fontaines Square du Souvenir 1993-94- FCIE : modernisation et extension réseau éclairage public 1991-95- Silec : achat matériel signalisation lumineuse 1994
Cote
226W/42
 Date
1991-1995
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement...
Résultat n°39

Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif
Cote
345W/16
 Date
1991-1994
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport...
Résultat n°40

Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération
Cote
267W/25
 Date
1991-1995
 Lieu
PERCHES (Les), CHAMP DE MARS, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...