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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le canard de l'étang
Cote
Br/1714
 Date
2008
 Lieu
BELFORT, OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le canard de l'étang
Résultat n°2

Au fil de... l'étang des Forges : portrait historique, toponymique, écosystémique...
Cote
Br/826
 Date
2008
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Au fil de... l'étang des Forges : portrait historique,...
Résultat n°3

Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS
Cote
381W/48
 Date
2002-2007
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES, BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...
Résultat n°4

Le canard de l'étang
Cote
Br/1713
 Date
2007
 Lieu
BELFORT, OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le canard de l'étang
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.
Cote
319W/427
 Date
2006
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-37 : Affermage du camping international de l'Etang des Forges - Choix du délégataire.
Cote
319W/302
 Date
2006
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.
Cote
319W/206
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-138 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2004.
Cote
319W/141
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-139 : Camping de l'Etang des Forges- Adoption des tarifs pour la saison 2005.
Cote
319W/142
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-63 : Pêche "Etang des Forges".
Cote
319W/64
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.
Cote
16WCAB/142
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-99 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2003.
Cote
314W/383
 Date
2004
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.
Cote
314W/29
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-139 : Camping de l'Etang des Forges - Adoption des tarifs pour la saison 2003.
Cote
314W/143
 Date
2003
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de l'Action Economique - Aménagement de l'Etang des Forges - Présentation du projet - Déclaration d'intérêt communautaire au titre de la compétence économique.
Cote
15WCAB/41
 Date
2003
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-202 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2002.
Cote
314W/207
 Date
2003
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.
Cote
15WCAB/167
 Date
2003
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°18

Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]
Cote
365W/43
 Date
1998-2002
 Lieu
MITTERRAND (Promenade François), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Aménagement de l'Etang des Forges ; Présentation du projet ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séance
Cote
14WCAB/240
 Date
2002
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION...
Résultat n°20

CAMPING DE L'ETANG DES FORGES -Projet d'implantation d'un camping municipal à l'Etang des Forges (1994-1998) : étude (AUTB, 1995), projet (Fédération Française de Camping et de Caravaning-FFCC, 1995), rapports municipalité, note de présentation (Cabinet HBI, 1995), pétitions (Comité de défense des usagers de l'Etang des Forges, 1996), estimations (Cabinet CEVIRGEN, 1996), compte rendu de visite, programme de maîtrise d'oeuvre, rapports, délibération, plans, textes officiels, correspondance, notes.Marché de maîtrise d'oeuvre et travaux de réalisation du camping (1995-1998) : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre, avenants aux marchés, rapport, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-159 : Aménagement du camping international de l'Etang des Forges-N° 96-127 : Désignation d'un maître d'oeuvre chargé de la réalisation du camping-N° 96-210 : Nouveau Terrain de Camping - Approbation du projet - Autorisation de traiter-N° 98-136 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de bâtiment-N° 98-137 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de VRD.Gestion et exploitation du camping (1997-2001) : rapports municipalité, conventions d'affermage et avenants (Ville/ SARL AUTHENTIQUE, 1999-2000), rapport ("Mode de gestion des campings municipaux de type 3 étoiles tourisme", 1997), signalétique, bilan de fréquentation, tarifs, statistiques, rapports d'activités (1998-2001), compte de résultat, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-73 : Camping de l'Etang des Forges - Délégation du gestionnaire-N° 00-4 : Nouvel affermage du camping - Lancement de la procédure-N° 00-64 : Affermage du Camping de l'Etang des Forges - Choix du délégataire-N° 01-19 : Camping municipal - Délégation du service public - Tarifs saison 2001-N° 01-104 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activité saison 2000.Projet de réalisation d'une piscine (2002) : avant-projet et devis (Vosges Piscines).
Cote
264W/282
 Date
1994-2002
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CAMPING DE L'ETANG DES FORGES -Projet d'implantation...
Résultat n°21

Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures
Cote
345W/14
 Date
1989-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...
Résultat n°22

ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)
Cote
264W/128
 Date
1983-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/208
 Date
2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°24

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges
Cote
264W/109
 Date
1970-2000
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°25

Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités
Cote
330W/85
 Date
1990-2000
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...
Résultat n°26

Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché de maîtrise d'oeuvre, étude du secteur avec FFCC, mission de sécurité et de protection de la santé, contrôle technique, études d'exécution : conventions, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, arrêté du Maire, factures
Cote
239W/37
 Date
1995-2000
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché...
Résultat n°27

CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
276W/31
 Date
1991-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...
Résultat n°28

Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, PV et rapport de la commission d'appel d'offres, factures
Cote
239W/36
 Date
1996-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping...
Résultat n°29

Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : avenant, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, PV de réception des travaux, rapport et PV de la commission d'appel d'offres
Cote
239W/35
 Date
1996-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping...
Résultat n°30

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 9 à 12 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux, avenant, factures
Cote
239W/38
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...
Résultat n°31

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 1 et 1 bis : acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat
Cote
239W/40
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...
Résultat n°32

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)
Cote
326W/3
 Date
1994-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...
Résultat n°33

Camping étang des Forges, suivi administratif et technique des travaux d'aménagement :comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes, plans, étude géotechnique, appel d'offres, pièces du marché.
Cote
247W/3
 Date
1995-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Camping étang des Forges, suivi administratif et technique...
Résultat n°34

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 2, 3 et 6 : délibération du Conseil municipal, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux
Cote
239W/39
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...
Résultat n°35

Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)
Cote
332W/22
 Date
1998
 Lieu
MADRID (Rue de), FORGES (étang des), RÉSISTANCE (Place de la), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE, CAMPING ETANG DES FORGES, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Inaugurations de manifestations et de bâtiments en...
Résultat n°36

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts
Cote
286W/18
 Date
1984-1996
 Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
Résultat n°37

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)
Cote
3WCAB/118
 Date
1976-1996
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
Résultat n°38

Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement Ville 1994- Sogetram : réfection berges étang des Forges 1993-95- LBIE : réfection électrique et hydraulique de deux fontaines Square du Souvenir 1993-94- FCIE : modernisation et extension réseau éclairage public 1991-95- Silec : achat matériel signalisation lumineuse 1994
Cote
226W/42
 Date
1991-1995
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement...
Résultat n°39

Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération
Cote
267W/25
 Date
1991-1995
 Lieu
PERCHES (Les), CHAMP DE MARS, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...
Résultat n°40

ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)
Cote
264W/129
 Date
1988-1995
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...