Filtrer les résultats
Multimédias
  • 73
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 6
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 14
  • 10
  • 10
  • 10
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 86
  • 11
  • 11
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 53
  • 23
Typologies
  • 2
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Cote

    279W/36

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner, Etang des Forges.Echelle 1/2500e.

    Cote

    279W/35

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

    Date

    1950

    Cote

    9W/64

    • Contexte : 9W

    • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

    Date

    1952-1962

    Cote

    1N/112

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
  5. Résultat n°5

    Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.

    Date

    1956-1959

    Cote

    53W/4

    • Contexte : 53W

    • Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    - Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre d'activité physique, travaux d'amélioration, demande de subvention (1959)- Lycée de Belfort, entretien des installations sportives (1956)- Centre d'activité physique : divers extraits de délibérations (1956)- Busage du Martinet (1979)- Canal du Martinet (1977) - Dossier Etang des Forges (1968-1972)- Camping : étude Recroix (1963-1964)

    Date

    1956-1977

    Cote

    9W/147

    • Contexte : 9W

    • - Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  7. Résultat n°7
    L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

    Date

    1957

    Cote

    8Fi/260

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des...
  8. Résultat n°8

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  9. Résultat n°9

    Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords (piscine de plein air) : désignation d'un architecte, désignation d'un géomètre, avant-projet, plans, notice descriptive.

    Date

    1962-1972

    Cote

    53W/3

    • Contexte : 53W

    • Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations, convention avec l'architecte Claudon, factures, acte d'acquisition de terrain à Mme Lolilier.

    Date

    1963-1969

    Cote

    4W/280

    • Contexte : 4W

    • Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Etang des Forges, concession de terrains au Club des Nageurs belfortains : délibération.

    Date

    1963

    Cote

    4W/279

    • Contexte : 4W

    • Etang des Forges, concession de terrains au Club des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.

    Date

    1964-1972

    Cote

    4W/318, 4W/277/BIS

    • Contexte : 4W

    • Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : résoprtion de la décharge, assainissement du terrain.

    Date

    1964-1985

    Cote

    70W/8

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  14. Résultat n°14

    Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un terrain de camping.

    Date

    1964-1983

    Cote

    70W/6

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  15. Résultat n°15

    - Etang des Forges : réserve pour terrain de sport, correspondances (1965)- Propriété communale des forges, appels d'offres (1964)- Terrain des Forges, éclairage des terrains : déclaration d'utilité publique (1964)

    Date

    1964-1965

    Cote

    9W/148

    • Contexte : 9W

    • - Etang des Forges : réserve pour terrain de sport,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  16. Résultat n°16
    Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

    60 medias

    Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

    Date

    1968

    Cote

    8Fi/259

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette...
  17. Résultat n°17

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

    Date

    1970

    Cote

    1Z/142/24

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies de différents sites belfortains dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption de la décharge, sentiers pédestres) : comptes rendus de réunions, plans, subventions EPR-ANRED

    Date

    1978-1982

    Cote

    50W/18

    • Contexte : 50W

    • Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1979-1982

    Cote

    70W/7

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  22. Résultat n°22

    Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché Petitzon

    Date

    1980-1985

    Cote

    49W/11

    • Contexte : 49W

    • Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Projet d'acquisition par la ville d'un terrain de M. Hograindleur, situé à proximité de l'étang des Forges

    Date

    1980

    Cote

    8W/62

    • Contexte : 8W

    • Projet d'acquisition par la ville d'un terrain de M....

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  24. Résultat n°24

    Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings des Forges : marché Martin

    Date

    1981-1985

    Cote

    99W/98

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/128

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)

    Date

    1988-1995

    Cote

    264W/129

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

    Date

    1989-2001

    Cote

    345W/14

    • Contexte : 345W

    • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

    Date

    1990-2000

    Cote

    330W/85

    • Contexte : 330W

    • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans

    Date

    1990-1992

    Cote

    317W/39

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes

    Date

    1990-1993

    Cote

    203W/10

    • Contexte : 203W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1991-1999

    Cote

    276W/31

    • Contexte : 276W

    • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/37

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  34. Résultat n°34

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/35

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé

    Date

    1991-1993

    Cote

    16Z/15

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier de consultation des entreprises, avenants, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/36

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)

    Date

    1991

    Cote

    322W/72

    • Contexte : 322W

    • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  38. Résultat n°38

    Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement Ville 1994- Sogetram : réfection berges étang des Forges 1993-95- LBIE : réfection électrique et hydraulique de deux fontaines Square du Souvenir 1993-94- FCIE : modernisation et extension réseau éclairage public 1991-95- Silec : achat matériel signalisation lumineuse 1994

    Date

    1991-1995

    Cote

    226W/42

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1991-1994

    Cote

    345W/16

    • Contexte : 345W

    • Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération

    Date

    1991-1995

    Cote

    267W/25

    • Contexte : 267W

    • Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT