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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé

    Date

    1991-1993

    Cote

    16Z/15

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

    Date

    1970

    Cote

    1Z/142/24

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies de différents sites belfortains dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/142

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/167

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de l'Action Economique - Aménagement de l'Etang des Forges - Présentation du projet - Déclaration d'intérêt communautaire au titre de la compétence économique.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/41

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Aménagement de l'Etang des Forges ; Présentation du projet ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/240

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/208

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS

    Date

    2002-2007

    Cote

    381W/48

    • Contexte : 381W

    • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  10. Résultat n°10

    Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]

    Date

    1998-2002

    Cote

    365W/43

    • Contexte : 365W

    • Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1991-1994

    Cote

    345W/16

    • Contexte : 345W

    • Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

    Date

    1989-2001

    Cote

    345W/14

    • Contexte : 345W

    • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)

    Date

    1998

    Cote

    332W/22

    • Contexte : 332W

    • Inaugurations de manifestations et de bâtiments en...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  14. Résultat n°14

    Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

    Date

    1990-2000

    Cote

    330W/85

    • Contexte : 330W

    • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  16. Résultat n°16

    Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)

    Date

    1991

    Cote

    322W/72

    • Contexte : 322W

    • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/427

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-37 : Affermage du camping international de l'Etang des Forges - Choix du délégataire.

    Date

    2006

    Cote

    319W/302

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.

    Date

    2005

    Cote

    319W/206

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-139 : Camping de l'Etang des Forges- Adoption des tarifs pour la saison 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/142

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-138 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/141

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-63 : Pêche "Etang des Forges".

    Date

    2005

    Cote

    319W/64

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans

    Date

    1990-1992

    Cote

    317W/39

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

    Date

    1992-1993

    Cote

    317W/38

    • Contexte : 317W

    • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/37

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier de consultation des entreprises, avenants, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/36

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/35

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-99 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/383

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-202 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/207

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-139 : Camping de l'Etang des Forges - Adoption des tarifs pour la saison 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/143

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

    Date

    2003

    Cote

    314W/29

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Cote

    279W/36

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  34. Résultat n°34

    Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner, Etang des Forges.Echelle 1/2500e.

    Cote

    279W/35

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/13

    • Contexte : 277W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1991-1999

    Cote

    276W/31

    • Contexte : 276W

    • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération

    Date

    1991-1995

    Cote

    267W/25

    • Contexte : 267W

    • Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  38. Résultat n°38

    CAMPING DE L'ETANG DES FORGES -Projet d'implantation d'un camping municipal à l'Etang des Forges (1994-1998) : étude (AUTB, 1995), projet (Fédération Française de Camping et de Caravaning-FFCC, 1995), rapports municipalité, note de présentation (Cabinet HBI, 1995), pétitions (Comité de défense des usagers de l'Etang des Forges, 1996), estimations (Cabinet CEVIRGEN, 1996), compte rendu de visite, programme de maîtrise d'oeuvre, rapports, délibération, plans, textes officiels, correspondance, notes.Marché de maîtrise d'oeuvre et travaux de réalisation du camping (1995-1998) : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre, avenants aux marchés, rapport, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-159 : Aménagement du camping international de l'Etang des Forges-N° 96-127 : Désignation d'un maître d'oeuvre chargé de la réalisation du camping-N° 96-210 : Nouveau Terrain de Camping - Approbation du projet - Autorisation de traiter-N° 98-136 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de bâtiment-N° 98-137 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de VRD.Gestion et exploitation du camping (1997-2001) : rapports municipalité, conventions d'affermage et avenants (Ville/ SARL AUTHENTIQUE, 1999-2000), rapport ("Mode de gestion des campings municipaux de type 3 étoiles tourisme", 1997), signalétique, bilan de fréquentation, tarifs, statistiques, rapports d'activités (1998-2001), compte de résultat, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-73 : Camping de l'Etang des Forges - Délégation du gestionnaire-N° 00-4 : Nouvel affermage du camping - Lancement de la procédure-N° 00-64 : Affermage du Camping de l'Etang des Forges - Choix du délégataire-N° 01-19 : Camping municipal - Délégation du service public - Tarifs saison 2001-N° 01-104 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activité saison 2000.Projet de réalisation d'une piscine (2002) : avant-projet et devis (Vosges Piscines).

    Date

    1994-2002

    Cote

    264W/282

    • Contexte : 264W

    • CAMPING DE L'ETANG DES FORGES -Projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)

    Date

    1988-1995

    Cote

    264W/129

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/128

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...

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