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ZAC Justice, projet d'aménagement

8W/251

1978

JUSTICE (ZAC de la)

Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

134W/4

1987

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GRISEZ (Rue du Docteur), FLEMING (Rue Sir Alexander), LA SUZE (Rue du Comte de), VALLÈS (Rue Jules), FOCH (Avenue du Maréchal), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), GLACIS (Rue des), JUSTICE (ZAC de la), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la)

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.

319W/476

2006

JUSTICE (ZAC de la)

ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier modification PAZ, registre d'enquête, bail à construction par la Ville à SODEB du 20/08/1987 et 05/01/1988, convention, actes authentiques cession Ville de Belfort / SODEB du 07/07/1988 et vente SODEB / SCI Sogem du 09/03/1989, plans, convention, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service.[actes notariés communicables à 75 ans]

297W/4

1987-1993

JUSTICE (ZAC de la)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.

15WCAB/151

2003

JUSTICE (ZAC de la)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Prorogation de la durée de la concession : documents de séance

14WCAB/96

2002

JUSTICE (ZAC de la)

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998

248W/116

1988-2001

JUSTICE (ZAC de la)

IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation à Belfort des imprimeries du Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP) et du Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) : dossier de consultation de concepteurs, rapport (Cour des Comptes), plans, notes, documentation, correspondance, documents de séance-N° 85-220 : Implantation à Belfort des Imprimeries du CNEC et du CNDP - Cession gratuite du terrain d'assiette acte notarié (SODEB/Ville)-N° 87-58 : Terrain cédé à l'Etat pour l'implantation des Imprimeries nationales - Exercice de l'action en réméré acte administratif (Ville/Etat)-N° 87-220 : Cession à la SODEB d'un terrain situé dans la ZAC de la Justice acte notarié (Ville/SODEB)

198W/166

1985-1987

JUSTICE (ZAC de la)

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

319W/113

2005

JUSTICE (ZAC de la)

Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans la ZAC de la Justice : étude de l'ADEBT et de la SODEB.

84W/1

1987

JUSTICE (ZAC de la)

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

96W/7

1982

BRASSE (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), FOLTZ (Rue du Général), BUDAPEST (Rue de), HUGO (Rue Victor), THOMAS (Rue Albert), MARSEILLAISE (Rue de la), GLACIS (Rue des), FERRIÉ (Rue du Général), JUSTICE (ZAC de la), USINES (Avenue des), VAUBAN (Quai), LA FONTAINE (Rue Jean de), SAUSSOT (Rue Henri), ANCÊTRES (Faubourg des), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de)

Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format

325W/6

1991

JUSTICE (ZAC de la)

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

96W/23

1985

LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/31

1986

JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre

345W/9

1992-2001

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.

319W/245

2005-2006

JUSTICE (ZAC de la)

EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

3WCAB/134

1990

JUSTICE (ZAC de la)

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies

345W/10

1991-1994

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)

RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE - Refacturation de la taxe professionnelle aux abonnés ; Mise aux normes et entretien des installations (1985-1990) : étude ("Une chaufferie à Belfort, Etude d'aménagement publicitaire", DAUPHIN, 1986), formulaire ("Taxe professionnelle"), certificat, procès-verbal (Conseil départemental d'hygiène, 1987), notes.Raccordement des entreprises au réseau (1986-1993) et relations de la Sociète MONTENAY (Le fermier) avec les entreprises (1988-1992) : comptes rendus ("Contrôle d'exploitation", BETURE-SETAM, 1989, 1991 / "Commerçants de la Justice", 1989), avenant n° 5 au contrat d'affermage, police d'abonnement, liste des clients, règlement de la zone, plan des réseaux, livret d'accueil, , documentation, , note d'infraction (MONTENAY), notes

254W/294

1985-1993

JUSTICE (ZAC de la), ALTKIRCH (Avenue d')

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-181 : Cession par la SEMPAT à ESDI de locaux situés ZAC de la Justice.

319W/184

2005

JUSTICE (ZAC de la)