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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2W/49
Date- Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 2W

  • ZAC de la Justice, projet de réalisation d'une zone...
Résultat n°2
Cote
8W/104
Date
1978-1980
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 8W

  • Création ZAC Justice. Procès-verbaux de la réunion...
Résultat n°3
Cote
8W/251
Date
1978
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 8W

  • ZAC Justice, projet d'aménagement
Résultat n°4
Cote
28W/44
Date
1978-1983
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 28W

  • ZAC de la Justice : dossier général et propositions...
Résultat n°5
Cote
28W/45
Date
1978-1980
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 28W

  • ZAC de la Justice : dossier général et propositions...
Résultat n°6
Cote
67W/74
Date
1983-1984
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 67W

  • Conseil municipal - Gestion : courriers échangés entre...
Résultat n°7
Cote
84W/1
Date
1987
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 84W

  • Implantation de la société Electro-Méditerranéen dans...
Résultat n°8
Cote
96W/6
Date
1982
Lieu
ROME (Rue de), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MOULIN (Avenue Jean), ZAPOROJIE (Rue de), ANCÊTRES (Faubourg des), MULHOUSE (Rue de)
Type de document -
  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte...
Résultat n°9
Cote
96W/7
Date
1982
Lieu
BRASSE (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), FOLTZ (Rue du Général), BUDAPEST (Rue de), HUGO (Rue Victor), THOMAS (Rue Albert), MARSEILLAISE (Rue de la), GLACIS (Rue des), FERRIÉ (Rue du Général), JUSTICE (ZAC de la), USINES (Avenue des), VAUBAN (Quai), LA FONTAINE (Rue Jean de), SAUSSOT (Rue Henri), ANCÊTRES (Faubourg des), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de)
Type de document -
  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)
Résultat n°10
Cote
96W/23
Date
1985
Lieu
LEGRAND (Rue du Commandant), MADAGASCAR (Rue de), BARCOT (Rue du), MIELLET (Avenue Edmond), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), CROIZAT (Rue Ambroise), TANNEURS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), MONT (Via du), SAVERNE (Rue de), STRAUSS (Rue Paul), MALBRANCHE (Rue de la), BORDEAUX (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), RACINE (Rue Jean), JUSTICE (ZAC de la), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), VOLTAIRE (Rue), ROOSEVELT (Rue Franklin), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)
Type de document -
  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...
Résultat n°11
Cote
96W/31
Date
1986
Lieu
JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
Type de document -
  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...
Résultat n°12
Cote
134W/4
Date
1987
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GRISEZ (Rue du Docteur), FLEMING (Rue Sir Alexander), LA SUZE (Rue du Comte de), VALLÈS (Rue Jules), FOCH (Avenue du Maréchal), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), GLACIS (Rue des), JUSTICE (ZAC de la), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la)
Type de document -
  • Contexte : 134W

  • Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts...
Résultat n°13
Cote
198W/150
Date
1991
Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ESSERT, ANDELNANS, DELLE, FRANCE (Faubourg de)
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°14
Cote
198W/165
Date
1990-1992
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations...
Résultat n°15
Cote
198W/166
Date
1985-1987
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation...
Résultat n°16
Cote
248W/71
Date
1983-1996
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...
Résultat n°17
Cote
248W/85
Date
1985-1991
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE...
Résultat n°18
Cote
248W/116
Date
1988-2001
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...
Résultat n°19
Cote
254W/201
Date
1992-2001
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société...
Résultat n°20
Cote
254W/257
Date
1989
Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • ZAC DE LA JUSTICE - Servitude de réseau au profit de...