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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT - Programme 2000 ; Communes de Bourogne-Méziré ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/108

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.02, ASSAINISSEMENT - Etude diagnostic du réseau d'Assainissement de Méziré ; Avenant n° 2 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/186

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.02, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Bourogne, Méziré ; Programme BP 2000 ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/289

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/244

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 24/6.02, ASSAINISSEMENT - Etablissement d'un collecteur d'eaux usées en fonte intégral DN 200 mm ; Grande Rue et rue de la Fontaine à Méziré ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/147

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 24/6.02, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX - Alimentation de secours de Méziré à partir du réseau de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/85

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 29/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars - Convention avec la commune de Bourogne pour pose d'une canalisation sur terrain communal.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/90

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/262

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 20/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/307

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du contrat d'agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré - Avenant n° 1 à la convention-type relative à l'attribution d'un fonds de concours à la Commune de Méziré.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/103

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE