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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.
Cote
314W/216
 Date
2003
 Lieu
MONT (Forêt du), MIOTTE (Forêt de la), SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°2

- Forêt communale de la Miotte : cession de terrain (1947)- Forêt communale de Lepuix Gy : plan de division (1933)- Forêt communale du Salbert, route forestière (1976) ; relais hertziens : note d'information (1974) ; extraction de pierres : demande à la commune du Salbert (1923-1935) ; projet de sondage dans la forêt communale du Salbert commune de Cravanche (1949) ; concession de terrain M. Bruntz (1932) ; demande Comoretto (1974) ; droit de passage : demande de M. Besançon (1932) ; location d'une parcelle de terrain à M. Smania (1960) ; zone de servitudes et obligations (1961)
Cote
9W/60
 Date
1932-1974
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), LEPUIX -GY, CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain...
Résultat n°3

Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations du Conseil municipal, acte de vente, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de dénombrement, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance.
Cote
2N/16
 Date
1869-1954
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • MIOTTE, 1807-1954
  • Coupe ordinaire et extraordinaire, exploitation: délibérations...
Résultat n°4

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.
Cote
1N/94
 Date
1876-1893
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
Résultat n°5

Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la Miotte, front de la porte de France : acte de limitation, estimations, plan.
Cote
1N/72
 Date
1827-1885
 Lieu
MONT (Forêt du), MIOTTE (Forêt de la), PORTE DE FRANCE (Rue de la), SALBERT (Forêt du), PORTE DE FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la...
Résultat n°6

Miotte.- Forêt communale : acte de vente, arrêté préfectoral (1831-1832). Rampe de la Miotte : acte de vente (1847).
Cote
1N/149
 Date
1831-1847
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), MIOTTE-BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Miotte.- Forêt communale : acte de vente, arrêté préfectoral...
Résultat n°7

Délimitation: procès-verbal de délimitation, plan (retiré).
Cote
2N/15
 Date
1807-1822
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la)
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • FORET, 1698-1975
  • MIOTTE, 1807-1954
  • Délimitation: procès-verbal de délimitation, plan (retiré).