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180 résultats

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  1. Résultat n°1

    Vues aériennes du quartier des Résidences en construction vers 1960 3 photographies, noir et blanc, la 3/3 : Belfort, Ciné-Photo Roger Lion, 24X30 cm, voir 7Fi/255 1/3, 2/3 et 3/3

    Cote

    2Z/160, 7Fi/255, 2Z/III-14

    • Contexte : 2Z - Fonds Emile GÉHANT

    • III - AUTRES ASPECTS DE LA VIE BELFORTAINE ET LOCALE
    • F - ÉQUIPEMENTS PUBLICS, BÂTIMENTS PUBLICS, AMÉNAGEMENTS
    • Vues aériennes du quartier des Résidences en construction...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    2004-2006

    Cote

    20WCAB/27

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  3. Résultat n°3

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2001-2006

    Cote

    20WCAB/26

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/249

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Projet de rénovation urbaine du quartier des Résidences - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/320

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand Projet de Ville ; Projet Urbain du quartier des Résidences ; Adoption de la charte de relogement des habitants de la rue de Bruxelles : documents de séanceCe dossier figure physiquement dans le versement, tandis que la délibération a été retirée de l'ordre du jour.

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/222

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R, ALLIBERT)

    Date

    1988

    Cote

    6WCAB/14

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES RESIDENCES) -...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  8. Résultat n°8

    [[Quartier des Résidences :]] rapport de municipalité, documentation, notes, correspondance.dossiers-Local prière, Musulmans (rapport de municipalité du 10/12/1992)-Demande de location des locaux par la Banque Populaire (1994)-Vente cellule commerciale WUYAM rue de Stockholm (1994)-Journaux de quartier (1993-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    363W/27

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences :]] rapport de municipalité,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    [[Quartier des Résidences. -]] Projet de quartier, réalisation d'une étude par l'AUTB : dossier de séance et annexe, demande de financement, plan de financement, notes, correspondance.dossier de séance-N° 93-10 du 04/02/1993 : PACT - Programme 1992 - Opération "Projet de quartier des Résidences" - Convention d'étude entre la Ville de Belfort et l'AUTB. En annexe : contrat d'étude.

    Date

    1989-1993

    Cote

    363W/26

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Projet de quartier,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, visite de la commission communale de sécurité : procès-verbal, notes, correspondance.

    Date

    1997

    Cote

    363W/25

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, visite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, demandes d'emploi : lettres de motivation, curriculum vitae.

    Date

    1995

    Cote

    363W/24

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, demandes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, restructuration et aménagement du parking public : convention (Ville / SCI Les Résidences), convention (Ville, Département, Société Norminter), extrait de délibération n° 95-216, plans, estimation sommaire, tableau d'analyse comptage, notes, corresponance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    363W/23

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, reprise du magasin Match par Intermarché : étude, promesse d'achat (SODEB / Intermarché), éléments du PC n° 87 de 1994, fiches d'actions, plans, articles de presse, documentation, notes, correspondance.étude-"Quartier des Résidences, commerce de quatrier", AUTB, 1994

    Date

    1994-1995

    Cote

    363W/22

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, reprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, fermeture du supermarché Match et propositions de rachat : dossier de séance, rapport de municipalité, jugement du tribunal administratif de Besançon, communiqué de presse, dossier FISAC, documentation, notes, correspondance.dossier de séance-N° 92-258 du 18/12/1992 : Questions diverses - Fermeture du Magasin Match situé rue de Budapest.rapport de municipalité-21/04/1994 : Magasin Match.

    Date

    1992-1994

    Cote

    363W/21

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Intermarché, fermeture...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    [[Quartier des Résidences,]] construction d'un bâtiment à usage de Base de Vie rue Saussot : dossier de séance et annexe, rapports de municipalité, devis, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-52 du 05/03/1994 : Dépôt de secteur des Résidences - Service Espaces Verts-Nettoiement - Appel d'offres. En annexe : dossier de marché (Entreprise SCHWOB).rapports de municipalité-24/02/1994 : Dépôt de secteur des Résidences - Service Espaces Verts/Nettoiement - Adoption du projet-11/05/1995 : Base de Vie - Espaces Verts/Nettoiement - Rue Saussot - Présentation du projet retenu.

    Date

    1994-1995

    Cote

    363W/20

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences,]] construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 3 "La Clé des Champs", construction et financement d'un équipement éducatif et culturel : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions, compte rendu de réunions, avant projet sommaire (APS), note descriptive (architecte CEVIRGEN), éléments du PC n° 456 de 1992, estimation prévisionnelle, note explicative, état financier, devis, communiqué préfectoral de subvention FAVIQ, note d'honoraire, pièces de marché, plans, fiches et tableaux budgétaires, relevé de décisions, documentation, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 93-216 du 29/10/1993 : Dénomination de l'équipement éducatif et culturel de la rue Zaprojie-N° 93-250 du 19/11/1993 : Espace éducatif et culturel "La Clé des Champs" - Convention de partenariat. En annexe : convention de partenariat (Ville, Département, Collège Simone Signoret, Association Jacques Brel)-N° 97-41 du 22/03/1997 : Clé des Champs - Convention de financement conclue entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le Collège Simone Signoret. En annexe : convention relative à la construction et à la gestionrapport de municipalité-14/10/1993 : Annexe Simone Signoret - Convention de partenariat et propositions de noms.

    Date

    1991-1997

    Cote

    363W/19

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    [[Quartier des Résidences; -]] Maison de l'Enfance N° 2 "La Souris Verte", construction et financement des opérations dans le cadre de l'opération Habitat et Vie Sociale (HVS) : dossier de séance et annexes, rapports de municipalité, compte rendu de réunion, fiches budgétaires, planning de l'opération, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-157 du 20/09/1990 : Construction de la Maison de l'Enfance n° 2 au sein de l'école maternelle Dreyfus-Schmidt - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres. En annexe : dossiers marchés, avenant n° 1 au marché.rapports de municipalité-10/05/1990 : Construction d'une seconde maison de l'enfance dans le quartier des Résidences-21/06/1991 : Construction de restaurants scolaires et d'une Maison de l'Enfance dans le quartier des Résidences Ouest-14/11/1991 : Inauguration de la Maison de l'Enfance et dénomination.

    Date

    1990-1991

    Cote

    363W/18

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences; -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 1 (place Baudin, rue de Lisbonne), fonctionnement et financement dans le cadre de l'opération Habitat et Vie Sociale (HVS) : dossier de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions (Ville / CAF, 1982-1991), fiches budgétaires, note de présentation, descriptif des équipements, plan de financement, notes, correspondance.dossier de séance-N° 91-97 du 07/06/1991 : Construction des Maisons de l'Enfance aux Résidences - Signature de conventions avec la CAF. En annexe : convention de construction et convention d'équipement (Ville / CAF).rapport de municipalité-28/10/1988 : Activités Francas aux Résidences - Accueil des 3-6 ans.

    Date

    1981-1991

    Cote

    363W/17

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Résidences
    • [[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles

    Date

    1999-2002

    Cote

    342W/5

    • Contexte : 342W

    • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville/projet de ville, mise en oeuvre : programmation 1994, bilan 1994, comptes rendus de municipalité, délibération, dossier technique du contrat de villle (1994-1998), études sur les Résidences

    Date

    1993-1994

    Cote

    341W/34

    • Contexte : 341W

    • Contrat de ville/projet de ville, mise en oeuvre :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  21. Résultat n°21

    Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/72

    • Contexte : 330W

    • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  22. Résultat n°22

    Patinoire, travaux et exploitation du snack-bar : notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'affermage

    Date

    1992-2000

    Cote

    330W/15

    • Contexte : 330W

    • Patinoire, travaux et exploitation du snack-bar : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    Projet urbain des Résidences, principalement devenir du site libéré par la démolition de la Locomotive : dossiers de références des cabinets, projet du centre Kennedy par les cabinets Reichen et Robert, projet immobilier pour les très petites entreprises par Béture Conseil (rapport provisoire de l'étude de marché, proposition d'intervention pour l'étude de faisabilité d'un hôtel d'activité, synthèse de l'étude), projet de François Grether (marché d'étude, propositions sur plans, documents d'étape, synthèse de l'étude), convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilan 1997 de la zone franche urbaine des Résidences

    Date

    1997-2000

    Cote

    326W/18

    • Contexte : 326W

    • Projet urbain des Résidences, principalement devenir...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  24. Résultat n°24

    Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/10

    • Contexte : 326W

    • Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  25. Résultat n°25

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  26. Résultat n°26

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  27. Résultat n°27

    Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre du dispositif : dossier de candidature de Belfort, convention Etat/Ville de Belfort, décret portant délimitation, délibération du Conseil municipal, rapport de municipalité, bilan 1997, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage, rapport provisoire de l'étude de marché de l'immobilier d'entreprises, coupures de presse

    Date

    1996-2000

    Cote

    323W/3

    • Contexte : 323W

    • Zone franche urbaine des Résidences, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  28. Résultat n°28

    Programme "50 quartiers" pour les Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre : expertise rapide du projet urbain des Résidences, fiches d'opération du programme de développement solidarité, rapport d'évaluation du programme national, compte-rendu des ateliers du Grand Est, "La Lettre du programme 50 quartiers"

    Date

    1994-1998

    Cote

    323W/2

    • Contexte : 323W

    • Programme "50 quartiers" pour les Résidences dans le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  29. Résultat n°29

    Patinoire, construction : devis, étude, convention avec la société Art et Glace ; gestion du personnel : rapports ; travaux (remplacement des vannes, adjonction du condenseur évaporatif, acquisition d'une surfaceuse et du matériel de sonorisation...) : marché, devis, étude énergétique et de faisabilité thermiques ; fonctionnement : enquête auprès d'autres villes sur la gestion d'une patinoire, rapport en municipalité, notes, rapports divers (des rencontres Patinoires 1993 et 1997, bilan d'activité de 1991, bilan patinage scolaire de la saison 1991/1992, bilan du secteur enseignement et animation 1992/1993), notes, coupures de presse, plan, correspondance, compte rendu de visite de sécurité

    Date

    1974-1997

    Cote

    322W/73

    • Contexte : 322W

    • Patinoire, construction : devis, étude, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  30. Résultat n°30

    Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel, travaux divers (tels que projet de création d'un bassin extérieur), résolution de divers problèmes (incivilités, fuite d'eau, présence de staphylocoques dorés, émanation de chlore gazeux) : correspondance avec la DDASS, comptes rendus de réunions, notes de service, règlement intérieur, inventaire des équipements, rapport d'activité 1991, rapports

    Date

    1981-1996

    Cote

    322W/70

    • Contexte : 322W

    • Piscine du Parc, fonctionnement dont gestion du personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  31. Résultat n°31

    Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage du plongeoir : marché, avenant, plan

    Date

    1992

    Cote

    322W/69

    • Contexte : 322W

    • Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-111 : Programmation de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et des Glacis du Château - Convention et avenant n° 1 à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

    Date

    2006

    Cote

    319W/378

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-83 : Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Quartier des Résidences - Sécurisation des halls 3-11 rue de Moscou et 1-9 rue de Budapest - Participation de la Ville de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/349

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-142 : Projet Urbain des Résidences - Abords du 5 et 7 rue Dorey : adoption du principe d'aménagement - Abords du pied de tour du 5 rue Dorey : adoption de l'Avant-Projet Définitif.

    Date

    2005

    Cote

    319W/145

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-108 : Projet urbain du quartier des Résidences - Aménagement du lotissement Baudin - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/110

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-103 : Projet de rénovation du quartier des Résidences - ANRU - Création d'un multisports Stade Coubertin - Demande de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/105

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    Quartier des Résidences, développement social urbain : état d'avancement des opération de la programmation 1994, programmation 1995, compte rendu de municipalité, compte rendu de réunion du groupe de travail, étude de l'AUTB, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"

    Date

    1994-1995

    Cote

    318W/36

    • Contexte : 318W

    • Quartier des Résidences, développement social urbain...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  38. Résultat n°38

    Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : convention d'assistance technique au maître d'ouvrage, correspondance, photographies, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables

    Date

    1996-1999

    Cote

    317W/41

    • Contexte : 317W

    • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  39. Résultat n°39

    Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : marché, décompte général définitif, ordres de service, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1998-2000

    Cote

    317W/40

    • Contexte : 317W

    • Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-247 : Politique de la Ville - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/535

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL