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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance, rapport sur révision d'aménagement 1991-2010, délibérations85-229 du 25/10/1985 : droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA de Belfort90-61 du 30/03/1990 : forêts communales - Délivrance d'autorisations de coupe en forêt communale du Salbert91-94 du 07/06/1991 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation93-86 du 16/04/1993 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation94-123 du 27/05/1994 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation96-133 du 14/06/1996 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation

    Date

    1984-1995

    Cote

    286W/9

    • Contexte : 286W

    • FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.

    Date

    2003

    Cote

    314W/216

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain (1947)- Forêt communale de Lepuix Gy : plan de division (1933)- Forêt communale du Salbert, route forestière (1976) ; relais hertziens : note d'information (1974) ; extraction de pierres : demande à la commune du Salbert (1923-1935) ; projet de sondage dans la forêt communale du Salbert commune de Cravanche (1949) ; concession de terrain M. Bruntz (1932) ; demande Comoretto (1974) ; droit de passage : demande de M. Besançon (1932) ; location d'une parcelle de terrain à M. Smania (1960) ; zone de servitudes et obligations (1961)

    Date

    1932-1974

    Cote

    9W/60

    • Contexte : 9W

    • - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.

    Cote

    279W/76

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Forêt communale du Salbert : correspondances diverses, échange de parcelles (Dorget, Balley).

    Date

    1964

    Cote

    9W/59

    • Contexte : 9W

    • Forêt communale du Salbert : correspondances diverses,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  7. Résultat n°7

    Lettres concernant les différents procès entre les censiers du Salbert et la mairie relatifs au droit d'affouage dans la forêt du Salbert.

    Date

    1681-1829

    Cote

    1Z/8

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Lettres concernant les différents procès entre les...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    FORETS COMMUNALES, travaux, gestion des concessions, aménagement notamment circuit de découverte : rapports en municipalité, CR réunion, correspondance, délibérations90-60 du 30/03/1990 : programme 1990 de travaux en forêts communales91-60 du 28/03/1991 : programme 1991 de travaux en forêts communales92-58 du 10/04/1992 : programme 1992 de travaux en forêts communales93-51 du 27/02/1993 : programme 1993 de travaux en forêts communales93-181 du 01/10/1993 : forêt du Salbert - Modification du bénéficiaire d'une concession de prise d'eau93-303 du 17/12/1993 : programme de travaux en forêts communales94-79 du 15/04/1994 : avenant à la convention d'autorisation de concession de terrain à la commune du Salbert94-256 du 16/12/1994 : programme de travaux 1995 en forêts communales95-78 du 27/04/1995 : circuit de découverte du milieu forestier - Hauts du Salbert95-142 du 11/07/1995 : route forestière du milieu de versant en forêt du Salbert - Remplacement d'une barrière96-235 du 15/11/1996 : programme de travaux 1997 en forêts communales95-259 du 15/12/1995 : programme de travaux 1996 en forêts communales

    Date

    1990-1996

    Cote

    286W/10

    • Contexte : 286W

    • FORETS COMMUNALES, travaux, gestion des concessions,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation pour l'organisation de manifestations.

    Date

    1979-1989

    Cote

    84W/26

    • Contexte : 84W

    • Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-122 : Tables de lecture du Haut du Salbert - Plan de financement définitif.

    Date

    2003

    Cote

    314W/127

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)