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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique

    Date

    1973-1983

    Cote

    8WCAB/1

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une installation de déshydratation des boues : marché (DEGREMONT)

    Date

    1975-1979

    Cote

    8WCAB/6

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Constrution d'une...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation des boues à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (DEGREMONT)

    Date

    1975-1980

    Cote

    3WCAB/220

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction d'une installation de déshydratation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)

    Date

    1977-1978

    Cote

    3WCAB/218

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE - Extension de la Station d'Epuration de Belfort (1977-1981) : décision attributive de subvention (Préfecture de la Région de Franche-Comté), décision d'aide (Agence de Bassin...), convention, correspondance. Prime pour épuration (1984-1985) : note, décompte détaillé, correspondance. Mesure d'efficacité d'ouvrages d'épuration de Belfort (1987) : rapport (Agence de Bassin...)

    Date

    1977-1987

    Cote

    8WCAB/2

    • Contexte : 8WCAB

    • RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude en vue de l'extension de la STEP : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, rapports, études (ECOPOL, B3G), documentation, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    8WCAB/7

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel : interpénétration personnel ville et personnel du district, grève de l'usine d'incinération- Station d'épuration : contentieux entreprise Tournesac- Administration générale, rapports et correspondance sur différentes compétences du district

    Date

    1978-1982

    Cote

    28W/1

    • Contexte : 28W

    • DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Extension des installations existantes et construction d'une nouvelle usine : marché (DEGREMONT)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/8

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Extension des installations...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration à BELFORT : situation, certificats de paiement, pièces techniques du marché DEGREMONT/TOURNESAC

    Date

    1979-1982

    Cote

    3WCAB/223

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration à BELFORT : marché (DEGREMONT, TOURNESAC). Installation d'un poste de transformation moyenne tension : marché (C.G.E.E. ALSTHOM)

    Date

    1979-1991

    Cote

    3WCAB/221

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction d'une nouvelle station d'épuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration : plans, devis estimatif,

    Date

    1980-1983

    Cote

    57W/9

    • Contexte : 57W

    • Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis

    Date

    1980-1991

    Cote

    8WCAB/9

    • Contexte : 8WCAB

    • CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique et installation d'un analyseur d'oxygène dissous ; rénovation des armoires électriques ; équipements mécaniques et électriques ; remplacement des cellules moyenne tension à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (C.G.E.E.-ALSTHOM)

    Date

    1981-1990

    Cote

    3WCAB/225

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1WCAB/201

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant de la Station d'Epuration (1982) : délibération (Conseil Municipal de Danjoutin), correspondance. Enquête sur les rejets industriels (1989) : note, rapport. Action pour l'environnement (1990) : rapport. Valorisation agricole des boues de l'Usine d'Epuration (1990) : délibération, rapport, convention (DAB/Chambre Départementale d'Agriculture)

    Date

    1982-1990

    Cote

    8WCAB/3

    • Contexte : 8WCAB

    • EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    EPURATION - Aménagement des abords de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (IFFENECKER)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/226

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Aménagement des abords de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

    Date

    1983-1991

    Cote

    8WCAB/5

    • Contexte : 8WCAB

    • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    TRAVAUX ANNEXES A LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Aménagement des espaces verts (1983-1984) : détails estimatifs, plans, factures, correspondance. Réfection du mur de soutènement (1985) : devis, correspondance. Aménagement d'une première tranche de laboratoire (1985) : délibération

    Date

    1983-1985

    Cote

    8WCAB/4

    • Contexte : 8WCAB

    • TRAVAUX ANNEXES A LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    EPURATION - Plantation et remise en état des anciens lits de séchage à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (IFFENECKER)

    Date

    1984

    Cote

    3WCAB/227

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Plantation et remise en état des anciens...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES