STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance	Cote 14WCAB/170	Date 2002	Lieu MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 14WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU...
Résultat n°2	EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))	Cote 3WCAB/115	Date 1959-1994	Lieu MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 3WCAB EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...
Résultat n°3	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance	Cote 13WCAB/147	Date 2000	Lieu MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 13WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX...
Résultat n°4	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 32/5.11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Information sur l'alimentation en eau potable - Travaux sur l'usine de Mathay (Rapport d'information).[Délibération N° 33/5.12 a été retirée de l'ordre du jour]	Cote 15WCAB/244	Date 2004	Lieu STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°5	SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance	Cote 4WCAB/44	Date 1989	Lieu SAVOUREUSE (La), GIROMAGNY, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 4WCAB SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT...
Résultat n°6	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay au titre de l'année 2003.	Cote 15WCAB/306	Date 2004	Lieu STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°7	SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace	Cote 4WCAB/46	Date 1992	Lieu KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SOCHAUX, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 4WCAB SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT...
Résultat n°8	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-87 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2004.	Cote 16WCAB/110	Date 2005	Lieu STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 16WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°9	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 38/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre de l'année 2002.	Cote 15WCAB/137	Date 2003	Lieu STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°10	SINISTRE EAUX - Dégats des eaux sur voirie départementale : circulaire relative à l'occupation du domaine public routier national, déclaration de sinistre, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Anatole France à BELFORT : déclaration de sinistre. Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, réglement d'assurance, factures, correspondance	Cote 4WCAB/42	Date 1987	Lieu FRANCE (Boulevard Anatole), STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard	Type de document -
	Contexte : 4WCAB SINISTRE EAUX - Dégats des eaux sur voirie départementale...

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Résultats de la recherche

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance

Contexte : 14WCAB

EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))

Contexte : 3WCAB

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance

Contexte : 13WCAB

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 32/5.11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Information sur l'alimentation en eau potable - Travaux sur l'usine de Mathay (Rapport d'information).[Délibération N° 33/5.12 a été retirée de l'ordre du jour]

Contexte : 15WCAB

SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance

Contexte : 4WCAB

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay au titre de l'année 2003.

Contexte : 15WCAB

Contexte : 4WCAB

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-87 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2004.

Contexte : 16WCAB

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 38/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre de l'année 2002.

Contexte : 15WCAB

Contexte : 4WCAB