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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU / ASSAINISSEMENT - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'Usine de Production d'Eau Potable de Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre des années 1999, 2000, 2001 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/170

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 16/5.03, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))

    Date

    1959-1994

    Cote

    3WCAB/115

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX - Convention d'alimentation en eau potable à partir de Mathay ; Avenant n° 9 ; Avenant de transfert : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/147

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.04, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 32/5.11 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Information sur l'alimentation en eau potable - Travaux sur l'usine de Mathay (Rapport d'information).[Délibération N° 33/5.12 a été retirée de l'ordre du jour]

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/244

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT : correspondance. Pollution de la Savoureuse à GIROMAGNY : déclaration de sinistre, réglement d'assurance , mise en cause, état des frais engagés, correspondance

    Date

    1989

    Cote

    4WCAB/44

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation feeder MATHAY-BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay au titre de l'année 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/306

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, rapport d'expertise, lettre d'acceptation de dommages, compte rendu de la réunion (Service des Eaux- Ville de SOCHAUX), devis, factures, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : réglement d'assurance, rapport d'expertise, factures, correspondace

    Date

    1992

    Cote

    4WCAB/46

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-87 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Convention relative au financement des investissements réalisés sur l'UPEP de Mathay au titre de l'année 2004.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/110

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 38/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Convention relative au financement des investissements réalisés sur UPEP Mathay et réservoirs de St Symphorien au titre de l'année 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/137

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    SINISTRE EAUX - Dégats des eaux sur voirie départementale : circulaire relative à l'occupation du domaine public routier national, déclaration de sinistre, correspondance. Rupture de canalisation boulevard Anatole France à BELFORT : déclaration de sinistre. Rupture de canalisation MATHAY-BELFORT : déclaration de sinistre, réglement d'assurance, factures, correspondance

    Date

    1987

    Cote

    4WCAB/42

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Dégats des eaux sur voirie départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES